Débat-Délibs

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot n° 12 dépendant de l'immeuble situé 18, rue des Bernardins (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 630

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 4, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 667

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 2, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 654

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 29, rue Bonaparte (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 653

Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. Paris - coopérative scolaire de l'école maternelle, 3, rue de Belzunce (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 452

Conseil municipal

Attribution d'une gratification exceptionnelle pour acte de sauvetage à M. Christian COUTERET affecté à la Section des canaux de la Direction de la Protection de l'Environnement. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 576

Conseil municipal

Subvention à l'association "Lusarte" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 604

Conseil municipal

Subvention à la compagnie "Il était trois fois" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 601

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 55-57, rue de la Plaine (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 676-1°

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 10 lots de copropriété dépendant de l'immeuble situé 4-6, rue Racine (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 651

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux d'adaptation à la liaison froide à l'école maternelle, 12, rue de Fontarabie (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 621

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 5 à la convention de concession signée avec la Société du parc de la porte de la Chapelle et la société "Les chantiers modernes" pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement de la porte de la Chapelle (18e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 641

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Jeunesse et des Sports) et l'Association pour la gestion et la promotion des activités sportives de la Ville de Paris une convention en vue de définir les modalités de l'opération "Projet local d'animation sportive". M. Jean-Pierre BURRIEZ au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 572

Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école d'application mixte B, 56, rue de Picpus (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 213

Conseil municipal

Subvention au foyer socio-éducatif du collège "La Grange aux Belles" (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1995 P. 2244

Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. de l'école élémentaire mixte, 19, rue des Boulangers (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 891

Conseil municipal

Subvention à l'"Association française pour le cirque de demain" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 600

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à la SEMAVIP des lots de copropriété communaux dépendant de l'immeuble situé 9, passage du Poteau dans le cadre de la Z.A.C. "Moskowa" (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 649

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture de cahiers et d'articles divers destinés aux établissements scolaires et aux services administratifs de la Ville de Paris pour l'année 1997. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 578

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 2, quai de Gesvres (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 664

Conseil municipal

Débat Delib

377 résultats

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot n° 12 dépendant de l'immeuble situé 18, rue des Bernardins (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 4, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 2, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 29, rue Bonaparte (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention à l'O.C.C.E. Paris - coopérative scolaire de l'école maternelle, 3, rue de Belzunce (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Attribution d'une gratification exceptionnelle pour acte de sauvetage à M. Christian COUTERET affecté à la Section des canaux de la Direction de la Protection de l'Environnement. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention à l'association "Lusarte" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à la compagnie "Il était trois fois" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 55-57, rue de la Plaine (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 10 lots de copropriété dépendant de l'immeuble situé 4-6, rue Racine (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école d'application mixte B, 56, rue de Picpus (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention au foyer socio-éducatif du collège "La Grange aux Belles" (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'O.C.C.E. de l'école élémentaire mixte, 19, rue des Boulangers (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'"Association française pour le cirque de demain" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à la SEMAVIP des lots de copropriété communaux dépendant de l'immeuble situé 9, passage du Poteau dans le cadre de la Z.A.C. "Moskowa" (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 2, quai de Gesvres (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

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