Débat-Délibs

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 16, rue de l'Abbaye (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 652

Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre culturel du Panthéon" pour l'occupation de son local situé 12, rue Censier (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 637

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 11e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 924

Conseil municipal

Subvention à l'Ensemble orchestral Liliane CORBEY - Nouvel orchestre de chambre français (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 275

Conseil municipal

Subvention à l'Union nationale des combattants - section du 11e. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 880

Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale du 18e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 744

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du terrain situé 10, passage Bourgoin (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 607

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 43 dépendant de l'immeuble situé 29, rue des Francs-Bourgeois (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 673

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de 4 châssis porteurs destinés à être équipés de bras hydrauliques, de saleuses sur berce ou de laveuses de chaussées sur berce, et de leurs équipements (4 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 590

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 22-24, rue François-Miron (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 662

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer 2 permis de démolir visant 2 bâtiments à usage de commerce et d'habitation situés 78, quai de la Rapée (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 629

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Melle Isabelle TOULZA, en réparation des dommages subis par l'intéressée à la suite d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 591

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de basket-ball (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 583

Conseil municipal

Subvention à l'Association symphonique de Paris (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 370

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 1996

Déliberation

1996 R. 24

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 131, rue de Bagnolet (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 674-1°

Conseil municipal

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 1, rue Charles-Tellier (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 670

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Mme Patricia MILLET, en réparation des dommages causés au véhicule de l'intéressée à la suite d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 589

Conseil municipal

Subvention à l'O.G.E.C. Saint-Bernard de la Chapelle (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 706

Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Club loisirs amitiés sports des jeunes de Saint-Eloi" pour l'occupation de son local situé 283, rue de Charenton (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 638

Conseil municipal

Débat Delib

377 résultats

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 16, rue de l'Abbaye (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre culturel du Panthéon" pour l'occupation de son local situé 12, rue Censier (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 11e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'Ensemble orchestral Liliane CORBEY - Nouvel orchestre de chambre français (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Union nationale des combattants - section du 11e. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale du 18e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du terrain situé 10, passage Bourgoin (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 43 dépendant de l'immeuble situé 29, rue des Francs-Bourgeois (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 22-24, rue François-Miron (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer 2 permis de démolir visant 2 bâtiments à usage de commerce et d'habitation situés 78, quai de la Rapée (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Melle Isabelle TOULZA, en réparation des dommages subis par l'intéressée à la suite d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de basket-ball (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'Association symphonique de Paris (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 131, rue de Bagnolet (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 1, rue Charles-Tellier (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Mme Patricia MILLET, en réparation des dommages causés au véhicule de l'intéressée à la suite d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention à l'O.G.E.C. Saint-Bernard de la Chapelle (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Club loisirs amitiés sports des jeunes de Saint-Eloi" pour l'occupation de son local situé 283, rue de Charenton (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

377 résultats