Débat-Délibs

Subvention à l'association "Ambre" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1995 P. 1962

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 1, rue Royer-Collard et 204, rue Saint-Jacques (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 632

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 159, rue Saint-Jacques (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 634

Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de l'avenue Erlanger (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 648

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 16, rue de l'Abbaye (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 652

Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre culturel du Panthéon" pour l'occupation de son local situé 12, rue Censier (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 637

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 11e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 924

Conseil municipal

Subvention à l'Ensemble orchestral Liliane CORBEY - Nouvel orchestre de chambre français (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 275

Conseil municipal

Subvention à l'Union nationale des combattants - section du 11e. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 880

Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale du 18e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 744

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 13, rue Richer (9e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 647-1°

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession des lots communaux nos 1 et 2 dépendant de l'immeuble situé 91, rue de Meaux (19e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 680

Conseil municipal

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à des organismes de logements sociaux de l'immeuble communal situé 142-144, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 627

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 34, rue Copernic (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 669

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants "Un village dans Paris : Montmartre" (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 955

Conseil municipal

Subvention à la Coopérative scolaire de l'école mixte, 21, rue de Pontoise (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 263

Conseil municipal

Subvention à l'association "Vivre ensemble dans l'Est parisien" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1995 P. 1854

Conseil municipal

Subvention au comité des fêtes et d'action sociale "Les amis du 6e". M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 197

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 1996

Déliberation

1996 R. 23

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 6, 11, 12 et 13 dépendant de l'immeuble situé 7, rue de la Huchette (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 626

Conseil municipal

Débat Delib

377 résultats

Subvention à l'association "Ambre" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 1, rue Royer-Collard et 204, rue Saint-Jacques (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 159, rue Saint-Jacques (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de l'avenue Erlanger (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 16, rue de l'Abbaye (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre culturel du Panthéon" pour l'occupation de son local situé 12, rue Censier (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 11e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'Ensemble orchestral Liliane CORBEY - Nouvel orchestre de chambre français (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Union nationale des combattants - section du 11e. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale du 18e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 13, rue Richer (9e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession des lots communaux nos 1 et 2 dépendant de l'immeuble situé 91, rue de Meaux (19e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à des organismes de logements sociaux de l'immeuble communal situé 142-144, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 34, rue Copernic (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants "Un village dans Paris : Montmartre" (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à la Coopérative scolaire de l'école mixte, 21, rue de Pontoise (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'association "Vivre ensemble dans l'Est parisien" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention au comité des fêtes et d'action sociale "Les amis du 6e". M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 6, 11, 12 et 13 dépendant de l'immeuble situé 7, rue de la Huchette (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

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