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Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants résistants victimes de guerre et du souvenir aux morts pour la France (9e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 815
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association pour le renouveau de la rue Papillon (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 636
Conseil municipal

Subvention à l'Amicale des déportés d'Auschwitz et des camps de Haute Silésie (11e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 148
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "Weber Café" une convention en vue de l'exploitation en café-restaurant de la propriété domaniale anciennement dénommée "Pavillon du chemin de fer" située au parc des Buttes-Chaumont (19e). Mme Françoise de PANAFIEU et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 682
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement du commerce et des places de stationnement prévus dans le programme de construction de 20 logements locatifs intermédiaires situé 131, rue de Bagnolet (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 674-4°
Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 1.550.000 F pour financer la restauration des corniches du bâtiment principal du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 595
Conseil municipal

Création de redevances pour services rendus par le laboratoire de toxicologie. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 617
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 6, rue Paul-Dubois (3e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 153
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école mixte, 54, rue de Turenne (3e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 154
Conseil municipal

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris par Melle Florence MARINOT en faveur du Musée d'art moderne. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 568
Conseil municipal

Subvention au C.E.R.E.P. - Centre André-Boulloche (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 454
Conseil municipal

Subvention à l'association "Ateliers chanson de Paris" (2e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 603
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 168-170, boulevard de Charonne (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 675
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de logements dépendant de l'ensemble immobilier situé dans le secteur "Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï" (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 650
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'encloisonnement des escaliers à l'école élémentaire, 211, rue Saint-Martin (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 620
Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 2.000.000 F pour financer le premier équipement mobilier des casernements neufs de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 616
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 23, rue Jacob (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 656
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux liés à la plantation d'arbres d'alignement sur la voie publique. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 592
Conseil municipal

Subvention au Comité d'action sociale et d'animation du 14e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1995 P. 1857
Conseil municipal

Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et des associations patriotiques et civiques du 15e. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 793
Conseil municipal