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Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation des locaux de la bibliothèque Beaugrenelle (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 787
Conseil municipal

Modification du règlement municipal des prestations d'aide sociale facultative. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 725
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de sel de déneigement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 689
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Vacances ouvertes" une convention en vue de la réalisation de l'opération "Sac ados vacances" (10e). - Subvention à ladite association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 744
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Assainissement voirie service" pour le curage et l'extraction de bassins de dessablement et d'ouvrages divers du réseau d'assainissement de Paris (lot n° 2). M. Lucien FINEL, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 749
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Centre de formation de football de Paris (1er). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 772
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de badminton, Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 712
Conseil municipal

Subvention à l'Association des déportés et internés résistants et patriotes de Paris (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1049
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération nationale des médecins du front (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1124
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la distribution, en 1997, de lait aux enfants fréquentant les classes maternelles ainsi que les centres de loisirs maternels de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 733
Conseil municipal

Fixation d'un nouveau barème de remboursement des frais engagés par le Laboratoire d'essais des matériaux lors des contrôles de la mise en oeuvre des matériaux de chantiers et des liants hydrauliques au titre de la convention avec l'Association française de normalisation. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 694
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Smart Sun", 15, rue du Grenier-Saint-Lazare (3e), un protocole d'accord en vue de procéder à l'indemnisation amiable de ladite société dont le local commercial a été endommagé par un dégât des eaux imputable à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 757
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'Association diocésaine de Paris d'un permis de construire visant le réaménagement d'un bâtiment cultuel situé 92, rue Saint-Dominique (7e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 801
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des anciennes déportées et internées de la Résistance (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 562
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 6, 11, 12 et 13 dépendant de l'immeuble situé 7, rue de la Huchette (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 626
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot n° 12 dépendant de l'immeuble situé 18, rue des Bernardins (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 630
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 4, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 667
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 2, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 654
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 29, rue Bonaparte (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 653
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. Paris - coopérative scolaire de l'école maternelle, 3, rue de Belzunce (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 452
Conseil municipal