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Subventions (40.000 euros) à quatre organismes dans le cadre de l’appel à projets Cap sur l’économie circulaire! Édition 2019.
Déliberation
2019 DEVE 94-1
Conseil municipal
Subvention (72 799 euros), prorogation et avenant n° 3 à l’association Quel Univers Inventer ? (19e) pour la Crèche parentale (19e).
Déliberation
2019 DFPE 39-1
Conseil municipal
Budget participatif - Subvention d’équipement (26.120 euros) et convention avec l’association Onze Mille Potes pour l’achat d’équipements nécessaires au fonctionnement d’une laverie
Déliberation
2019 DDCT 111-1
Conseil municipal
Conv de groupement commandes avec services Etat concernant la fourni de carb au moyen de cartes accréditives auprès des réseaux de stations-service ainsi que de prestations supp
Déliberation
2019 PP 35-1
Conseil municipal
Etats spéciaux d'arrondissement - Budget supplémentaire 2019.
Déliberation
2019 DFA 42-1
Conseil municipal
Protocole d’accord transactionnel avec Monsieur C, sapeur-pompier
Déliberation
2019 PP 36-1
Conseil municipal
Modification de la délibération n° 2018 PP 5 des 5, 6 et 7 février 2018 modifiée portant fixation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise (RIFSEEP)
Déliberation
2019 PP 39-1
Conseil municipal
Modif de la délibération n° 2004 PP 86 des 5 et 6 juillet 2004 portant fixation du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant du corps des médecins civils de la BSPP
Déliberation
2019 PP 40-1
Conseil municipal
Subventions au titre des fonds du Maire du 16ème arrondissement (52.000 euros) à quinze associations.
Déliberation
2019 DDCT 88-1
Conseil municipal
Subventions au titre de l’animation locale et de la participation citoyenne (17.750 €) à douze associations œuvrant dans le 18e arrondissement dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville.
Déliberation
2019 DDCT 59-1
Conseil municipal
Subventions (419.465 euros) et conventions avec 10 associations gestionnaires de recycleries
Déliberation
2019 DPE 13-1
Conseil municipal
Ensemble immobilier situé 6 rue Emile Levassor (13e) - Convention d’occupation du domaine public avec l’association Garef Paris.
Déliberation
2019 DJS 151-1
Conseil municipal
Attribution de la dénomination Lucienne Velu au terrain d'éducation physique rattaché au Centre Paris Anim' Maison des Ensembles situé 3-5 rue d'Aligre (12e).
Déliberation
2019 DJS 143-1
Conseil municipal
Attribution de la dénomination Pina Bausch au Centre Paris Anim' situé 4 passage Stinville (12e).
Déliberation
2019 DJS 139-1
Conseil municipal
Subventions (381 400 euros) et conventions à 144 associations pour le financement de 171 projets dans les quartiers politique de la ville parisiens - Deuxième enveloppe 2019.
Déliberation
2019 DDCT 96-1
Conseil municipal
Budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'exercice 2019.
Déliberation
2019 DFA 63-1
Conseil municipal
Subventions (23.850 euros) à 14 associations sportives parisiennes handisport.
Déliberation
2019 DJS 49-1
Conseil municipal
Subventions (13.300€) à trois associations œuvrant dans le 13e arrondissement de Paris dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville
Déliberation
2019 DDCT 56-1
Conseil municipal
Budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'exercice 2019.
Déliberation
2019 DFA 63-3
Conseil municipal
Traité de concession relatif à la distribution publique de gaz à Paris - Avenant n° 2 de prolongation.
Déliberation
2019 DVD 73-1
Conseil municipal