500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention de fonctionnement (20.000 euros) à l'Observatoire de l’Immobilier Durable pour le développement d'un outil national de cartographie des aléas climatiques pour le secteur immobilier.

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DEVE 78-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) et convention avec le Cercle de la base de défense de Toulon relative à la modernisation de la salle de lecture du Porte-avions Charles de Gaulle

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DAC 523-1
Conseil municipal

Subvention (3.500 euros) et convention avec l’association Amicale de Neuengamme et de ses Kommandos.

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DAC 521-1
Conseil municipal

Contentieux des fourrières. Protocole transactionnel avec la société M Assistance.

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DVD 62-1
Conseil municipal

Subvention (2.500 euros) à l’association Mémoires de Madagascar.

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DAC 514-1
Conseil municipal

Liste des membres présents - Mercredi 10 juillet 2019 - Après-midi

JUILLET 2019
Déliberation
Liste des membres présents - Mercredi 10 juillet 2019 - Après-midi
Conseil municipal

Stratégie Paris Piéton. Subventions de fonctionnement et d'équipement à diverses associations

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DVD 65-1
Conseil municipal

Subvention (88.000 euros) et avenant à convention avec l’association Les Amis du Bus des Femmes (20e)

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DASES 144-1
Conseil municipal

Création d'un espace dédié aux inhumations écologiques au sein du cimetière parisien d'Ivry.

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DEVE 106-1
Conseil municipal

Signature d’une convention d’occupation du domaine public pour l’occupation et l’exploitation de l’établissement dénommé « Le Grand Bleu » (12e)

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DFA 38-1
Conseil municipal

Parc de stationnement HOTEL DE VILLE – Avenant n°1 à la convention de concession avec la SAEMES.

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DVD 24-1
Conseil municipal

Subvention (19 000 euros) et avenant n°1 à la convention avec l'association Les Petits Bonheurs (9e)

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DASES 153-1
Conseil municipal

Subventions (30.000 euros) à 2 associations dans le cadre de la création de deux Citéslab.

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DDCT 102-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) pour une association de lutte pour les droits humains GENEPI.

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DDCT 67-1
Conseil municipal

Subventions (57.600 euros) à 33 associations et conventions dans le cadre de l’appel à projets "Biodiversité parisienne" - Budget participatif "+ de nature en ville".

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DEVE 108-1
Conseil municipal

9, rue de Vaugirard à Paris (6e) - Convention d’occupation du domaine public et subvention d’investissement (100 000 €) au profit de l’Association de soutien à la Fondation des femmes

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DLH 98-1
Conseil municipal

Classification des nouvelles voies du 17e arrondissement au titre des droits de voirie.

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DU 165-1
Conseil municipal

Autorisation à l'association de gestion des fonds du CODERPA, dans le cadre de sa dissolution à verser les fonds non utilisés à l'association des représentants des usagers du CDCA de Paris

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DASES 113-1
Conseil municipal

Subventions (12 000 euros) aux associations « AccessiJeux, Foyer Saint-Laurent, Les Mains Agiles et Relief » pour leur action en faveur des seniors isolés.

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DASES 159-1
Conseil municipal

Subvention (25 000 euros) et convention avec l'association Auto-Support et réduction des risques parmi les usagers et ex-usagers de Drogues (ASUD) (20e).

JUILLET 2019
Déliberation
2019 DASES 170-1
Conseil municipal