Débat-Délibs

Soutien au projet de réseau d'excellence de l'Institut Pasteur. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DASCO 70

Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement au Comité de Paris de la Fédération sportive et gymnique du travail (FSGT). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 JS 244

Conseil municipal

Z.A.C. "Reuilly" (12e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan local d'urbanisme. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAUC 92-1°

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commandes pour la mise à disposition d'échafaudages destinés à réaliser des missions d'études, des travaux d'entretien ou de restauration courants du patrimoine architectural et mobilier de la Ville de Paris, pour le compte de la Direction des affaires culturelles. -Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 202

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse des écoles du 3e arrondissement une convention pour la fourniture de repas à l'école Duperré et de fixer les tarifs applicables aux usagers de la cantine de ladite école à compter du 1er septembre 2003. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DASCO 143

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL "La Manufacture" une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement pour le Théâtre de la Bastille. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 256

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser à Mme Dominique MEUNIER née PINARD, M. Frédéric PINARD et M. Olivier PINARD la somme de 33.126 euros au titre du rachat du droit au bail afférent à un local situé dans l'immeuble 21 avenue du Maine (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DLH 212

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association Fédération musicale de Paris (13e) une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 184

Conseil municipal

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "L'atelier local d'urbanisme du 3e arrondissement". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAUC 137

Conseil municipal

Subventions exceptionnelles aux Associations Sportives du 2e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 JS 257

Conseil municipal

Subvention à l'association "Designer's days" (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAEE 14

Conseil municipal

Réalisation par l'EPS de Maison Blanche d'un programme d'acquisition- amélioration d'une résidence sociale comprenant 16 logements locatifs aidés d'intégration et situé au 29, rue Navarin (9ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DLH 186

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché d'appel d'offres ouvert pour la mise aux normes des sols des vestiaires, l'amélioration du hall bassin et de l'éclairage au centre sportif Georges Rigal situé 115, boulevard de Charonne Paris (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 JS 236

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres infructueux, pour la fourniture d'organes et de pièces de filtrations hydrauliques et exécution de travaux de réparation.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DPE 67

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de concession pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement "MONTHOLON" à Paris 9ème arrondissement avec la Société SPIE AUTOCITE (groupe SPIE). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DVD 180

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Friches Théâtre Urbain (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 177

Conseil municipal

Mise à disposition à titre gracieux d'un agent de la Ville de Paris auprès du Comité régional Ile-de-France de la Fédération française handisport. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DASCO 111

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "La Compagnie du Lierre" (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 15

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'autoriser l'Association Diocésaine de Paris à déposer une demande de permis de construire en vue de la réalisation des travaux de redéploiement immobilier de la paroisse Saint Joseph des Nations (11e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 182

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP une convention relative aux travaux d'étanchéité de la station de métro Cité (4e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DFAE 90

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Soutien au projet de réseau d'excellence de l'Institut Pasteur. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Subvention annuelle de fonctionnement au Comité de Paris de la Fédération sportive et gymnique du travail (FSGT). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Z.A.C. "Reuilly" (12e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan local d'urbanisme. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL "La Manufacture" une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement pour le Théâtre de la Bastille. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser à Mme Dominique MEUNIER née PINARD, M. Frédéric PINARD et M. Olivier PINARD la somme de 33.126 euros au titre du rachat du droit au bail afférent à un local situé dans l'immeuble 21 avenue du Maine (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association Fédération musicale de Paris (13e) une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "L'atelier local d'urbanisme du 3e arrondissement". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Subventions exceptionnelles aux Associations Sportives du 2e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l'association "Designer's days" (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché d'appel d'offres ouvert pour la mise aux normes des sols des vestiaires, l'amélioration du hall bassin et de l'éclairage au centre sportif Georges Rigal situé 115, boulevard de Charonne Paris (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de concession pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement "MONTHOLON" à Paris 9ème arrondissement avec la Société SPIE AUTOCITE (groupe SPIE). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Friches Théâtre Urbain (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Mise à disposition à titre gracieux d'un agent de la Ville de Paris auprès du Comité régional Ile-de-France de la Fédération française handisport. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "La Compagnie du Lierre" (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'autoriser l'Association Diocésaine de Paris à déposer une demande de permis de construire en vue de la réalisation des travaux de redéploiement immobilier de la paroisse Saint Joseph des Nations (11e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP une convention relative aux travaux d'étanchéité de la station de métro Cité (4e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

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