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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence relatif à la maintenance et aux prestations associées des logiciels de la gamme "Keyfast" distribués exclusivement par la société H&M Système Software sarl. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DSTI 26
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10.000 euros à "l'Association Européenne Théâtre et Art thérapie" située 62, rue Alexandre Dumas (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 145
Conseil municipal

Subventions à plusieurs associations étudiantes parisiennes. M. David ASSOULINE, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 127
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de déposer une demande de permis de construire en vue de la mise en conformité des façades de l'église Saint-Christophe de Javel à Paris 15ème. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 301
Conseil municipal

Subvention à l'Université Paris VII. - Autorisation à M le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 132
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la SGIM en vue du financement du local commercial du programme de réhabilitation de 9 logements PLUS situé 24 rue du Rendez-Vous (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 108-4°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d'une crèche collective de 40 berceaux sise au 118/120, avenue Simon Bolivar (19e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre et des marchés de coordination santé sécurité, de coordination des systèmes de sécurité incendie et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés et de déposer la demande de permis de construire afférente. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPA 127
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché conclu après appel d'offres ouvert pour le déménagement, l'installation et le stockage, dans des réserves, d'œuvres appartenant aux collections du Musée d'art moderne de la Ville de Paris, 11, avenue du Président-Wilson (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 311
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié relatif à une mission de maîtrise d'œuvre en vue de la réalisation d'une couverture provisoire en bacs acier sur le versant Ouest de l'église de la Madeleine (8e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 237
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché dans le cadre de l'article 30 du Code des marchés publics et du décret n°2001-806 du 7 septembre 2001, pris pour son application, en vue de vue de la production, la mise en scène et la réalisation de la commémoration le 25 août 2003 par la Ville de Paris, du 59ème anniversaire de la Libération de Paris sur le Parvis de l'Hôtel de Ville.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 SG 64
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Carpe Diem, 93100 Montreuil, une convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 194
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant au marché de services n° 02-72-042-00 conclu le 12 septembre 2002 avec la société "AB Microconseil S.A." transférant les droits et obligations résultant dudit marché à la société "Computacenter S.A." pour la fourniture d'ordinateurs serveurs de réseaux locaux pour les services administratifs de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 PP 62
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Miroir et Métaphore" (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 270
Conseil municipal

Voeu relatif aux nuisances pour les riverains générées par certaines manifestations organisées au Palais omnisports de Paris-Bercy (12e).

JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 120
Conseil municipal

Modification de la délibération n° 1994 D. 1559-1° du 17 octobre 1994 portant dispositions statutaires applicables au corps des assistants socio-éducatifs de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 PP 54
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants de transfert n° 00/23-162/1, 00/23-163/1, 02/23-029/1 et 02/23-032/1 aux marchés de travaux conclus avec la société LACHAUX PAYSAGE CONSEIL (SIREN : 353 989 932), au profit de la société LACHAUX PAYSAGE CONSEIL (SIREN : 390 440 022). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 PJEV 82
Conseil municipal

Vœu concernant les journalistes Vincent REYNAUD et Thierry FALISE ainsi que leur interprète, détenus au Laos.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 132
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention liant la Ville de Paris au Syndicat Interdépartemental d'Assainissement de l'Agglomération Parisienne (SIAAP), dans le cadre du projet de coopération décentralisée "Assistance à la maîtrise d'ouvrage auprès de la Régie des Eaux de Phnom Penh (Cambodge)". M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 SGRI 30
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 304.898 euros au GIP (Groupement d'Intérêt Public) "Paris-2003-Saint-Denis" (X02965), chargé de l'organisation des Championnats du Monde d'Athlétisme du 23 au 31 août 2003, au Stade de France. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 381
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la maintenance et l'assistance du progiciel "Foederis", application de gestion des formations, édité et distribué exclusivement par la société "Foederis". M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DSTI 35
Conseil municipal