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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour une action de prévention avec l'association "Avancer Ensemble". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 339
Conseil municipal

DDATC 88 - Stands d'information associative et municipale sur les marchés alimentaires découverts. Mmes Lyne COHEN-SOLAL et Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteures.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE 10
Conseil municipal

Acquisition d'une œuvre d'art pour la Maison de Victor Hugo. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 247
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris entre le 1er avril et le 13 juin 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE 89
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'OPAC de Paris en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 419 logements "PALULOS" dans le groupe "83 Mouchez", situé 81-83-87, rue de l'Amiral Mouchez (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 143
Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des assistants spécialisés d'enseignement artistique des conservatoires de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 71
Conseil municipal

Mise en valeur du quartier "des Halles" - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention tripartite avec la RATP et la Société Civile du Forum des Halles dans l'objectif d'aboutir à la définition d'un projet partagé sur le quartier des Halles. - Acceptation par la Ville de Paris d'un fonds de concours de la RATP et de la Société Civile du Forum des Halles en vue de la prise en compte de leurs contraintes et de leurs objectifs dans les études conduites sur le quartier des Halles. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DU 119-1°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux d'exploitation et de maintenance des installations d'éclairage public du Boulevard Périphérique et de ses bretelles.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 247
Conseil municipal

Prorogation du délai d'octroi d'une garantie accordée par la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par la Société Coopérative d'HLM "SOCOFAM" en vue d'un programme de réhabilitation d'une résidence sociale de 39 logements locatifs aidés d'intégration situé 8, rue Jacques Cartier (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 200
Conseil municipal

Subventions à deux associations de commerçants et d'artisans du 19e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE 112
Conseil municipal

Vœu relatif à la pose d'une plaque en hommage à Henri KRASUCKI.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 128
Conseil municipal

Renouvellement des lignes de trésorerie court terme. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE 96
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association Médecins du Monde en vue de l'attribution d'une subvention pour son projet intitulé "Amélioration de l'efficacité et de la qualité de la prise en charge chirurgicale dans la Bande de Gaza". MM. Alain LHOSTIS et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 SGRI 23
Conseil municipal

Modification de la délibération n° 1999 PP 15-1° du 12 avril 1999 portant dispositions statutaires applicables au corps des ingénieurs des travaux de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 PP 53
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat avec le Département de Paris pour la poursuite du projet Internet dans des collèges départementaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le groupement d'entreprises constitué de France Telecom, Wanadoo Interactive et Francetel un marché négocié relatif aux prestations d'assistance téléphonique, maintenance, accès Internet et location en crédit-bail avec option d'achat de matériel informatique d'établissements scolaires de la Ville et du Département de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 140
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux sur les bâtiments gérés par le service des canaux de la Ville de Paris Lot n° 1 : Réseau à grand gabarit (Paris, Seine-Saint-Denis) Lot n° 2 : Réseau à petit gabarit (Seine-Saint-Denis, Seine-et-Marne, Oise et Aisne). - Autorisation à M. le Maire de signer les marchés correspondants. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 206
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres ouvert en vue de la restauration du regard des eaux du Trou Morin, situé sur la commune du Pré Saint-Gervais (93) et appartenant à la Ville de Paris. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 228
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectif avec la Chambre Professionnelle des Artisans Boulangers - Pâtissiers de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (C.P.A.B.P.). - Attribution d'une subvention de 35.000 euros pour l'organisation d'une animation commerciale intitulée "la Fête du Pain" du 14 au 18 mai 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE 98
Conseil municipal

Mise en place d'un service de correspondants de nuit dans le quartier du Bas-Belleville (19e). - Subvention à l'association CDN19. M. François DAGNAUD, au lieu et place de M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPP 11
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 4 à la convention de concession signée le 9 septembre 1966 passée avec la société du PARC ETOILE FOCH pour proroger, d'un an, la concession du parc public "FOCH" (16e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 265
Conseil municipal