Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs avec le Centre international d'action culturelle de Mimodrame de Paris Marcel Marceau (10e) en vue du versement d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 162

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Comité parisien de l'Association catholique des services de jeunesse féminine" (A.C.S.J.F.) (6e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 JS 121

Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Décadrages". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 310

Conseil municipal

Subvention à l'association "Andromed" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 JS 95

Conseil municipal

Conception de l'exposition Edith Piaf au Salon d'accueil de l'Hôtel de Ville. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DGIC 4

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les Marines sportives du Centre de Paris". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 JS 320

Conseil municipal

Réalisation par la société SGJA d'un programme d'acquisition-amélioration de 56 logements PLUS et 47 logements PLS, 10, rue Bartholdi et 1, rue du Commandant-Guilbaud, 2, rue du Parc à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DLH 84

Conseil municipal

Acquisition en état futur d'achèvement d'un centre d'animation de 469 mètres carrés à l'angle quai de la Rapée - rue Villiot (12e). Mme Clémentine AUTAIN et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAUC 42

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres infructueux, pour le contrôle périodique des appareils de levage et de manutention.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DPE 80

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié relatif à une mission de maîtrise d'œuvre en vue de la restauration des parties hautes de la façade Ouest et début des travées droites du choeur de l'église Saint-Merri (4ème). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 235

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié relatif à une mission de maîtrise d'œuvre en vue de la restauration de la façade Nord et du bas-côté Nord de l'église Saint-Julien le Pauvre (5ème). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 236

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la SARL "WB". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 258

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 02/25623, relatif à l'entretien et la maintenance de 138 chaudières murales d'équipements municipaux. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DPA 208

Conseil municipal

Subvention à l'association "BANANEIRA" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 JS 106

Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Maires de France (A.M.F.) et à l'Association des Maires de Grandes Villes de France (A.M.G.V.F.). M. Christophe CARESCHE, au lieu et place de M. Pierre MANSAT, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DDATC 76

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des locaux d'activités de l'opération d'acquisition amélioration comportant 15 logements PLUS située 5, rue d'Uzès (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DLH 114-3°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des locaux commerciaux de l'opération d'acquisition amélioration comportant 50 logements PLS située 39, rue des Amandiers (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DLH 73-3°

Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 JS 232

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SOFERIM une convention relative à la participation de ce constructeur au coût d'équipement de la Zone d'aménagement concerté "Bassin de la Villette" (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DLH 98-3°

Conseil municipal

Politique de la Ville. - Subvention d'équipement à l'association Femmes Relais XXème 71 rue des Amandiers 75020 Paris, pour la réalisation de travaux d'aménagement intérieur du local associatif. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DPVI 32

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs avec le Centre international d'action culturelle de Mimodrame de Paris Marcel Marceau (10e) en vue du versement d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Comité parisien de l'Association catholique des services de jeunesse féminine" (A.C.S.J.F.) (6e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Attribution d'une subvention à l'association "Décadrages". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l'association "Andromed" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Conception de l'exposition Edith Piaf au Salon d'accueil de l'Hôtel de Ville. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Subvention à l'association "Les Marines sportives du Centre de Paris". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Acquisition en état futur d'achèvement d'un centre d'animation de 469 mètres carrés à l'angle quai de la Rapée - rue Villiot (12e). Mme Clémentine AUTAIN et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié relatif à une mission de maîtrise d'œuvre en vue de la restauration des parties hautes de la façade Ouest et début des travées droites du choeur de l'église Saint-Merri (4ème). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié relatif à une mission de maîtrise d'œuvre en vue de la restauration de la façade Nord et du bas-côté Nord de l'église Saint-Julien le Pauvre (5ème). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la SARL "WB". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 02/25623, relatif à l'entretien et la maintenance de 138 chaudières murales d'équipements municipaux. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Subvention à l'association "BANANEIRA" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Maires de France (A.M.F.) et à l'Association des Maires de Grandes Villes de France (A.M.G.V.F.). M. Christophe CARESCHE, au lieu et place de M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SOFERIM une convention relative à la participation de ce constructeur au coût d'équipement de la Zone d'aménagement concerté "Bassin de la Villette" (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Politique de la Ville. - Subvention d'équipement à l'association Femmes Relais XXème 71 rue des Amandiers 75020 Paris, pour la réalisation de travaux d'aménagement intérieur du local associatif. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

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