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2003 (632)
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Conseil municipal (632)
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Déliberation (632)
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Attribution de la dénomination "place Olympe de Gouges" à une place du 3e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 93
Conseil municipal
Désignation de la maîtrise d'œuvre de l'opération de construction d'une école maternelle de 5 classes et d'un centre cuiseur, 68-70, rue de Rochechouart (9e). - Approbation des termes du marché d'études souscrit par la Société anonyme de gestion immobilière (S.A.G.I.), conformément à l'article 4.2.1 de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage passée le 10 avril 2002 entre la Ville de Paris et la S.A.G.I. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 110
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de rénovation du câble électrique permanent sur le terre-plein central du Boulevard Périphérique de la Porte d'Italie à la Porte de la Plaine. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 135
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d'extension de la crèche sise 9, rue Lecomte 75017 Paris et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPA 169
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert en deux lots dissociables pour l'acquisition de serveurs fonctionnant sous UNIX, des logiciels et prestations associées. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DSTI 32
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association pour le fonctionnement de sa crèche du 2e.- Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2003 dans le cadre de la convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 44
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL "Cibyl Productions", 5, rue Nicolas-Appert (11e), une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle (D00267). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 239
Conseil municipal
Subvention à l'association "OMNI PERFORMANCES" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2003 (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 163
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle sur projet d'équipement avec la Fondation Henri Cartier-Bresson (14e) pour le versement d'une subvention d'équipement de 117.770 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 101
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Moves and Lines" (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 309
Conseil municipal
DRH 88 - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 2003. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE -
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, au nom de la Ville de Paris, un marché de finalisation et de suivi de la mise en œuvre des aménagements pour le quartier GPRU Plaisance - Porte de Vanves (14e), et pour la partie de la couverture du boulevard périphérique située dans le 15e arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 58
Conseil municipal
Aménagement du site de l'ancien hôpital Boucicaut (15ème arrondissement). - Autorisation à M. le Maire de Paris de passer avec la SEMEA 15 un marché sans formalité préalable de prestations de services, en vue d'agir au nom et pour le compte de la Ville de Paris pour lancer et suivre l'étude d'impact, nécessaire à la création d'une ZAC, ainsi que de continuer à assister la Ville de Paris pour la mise en œuvre de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 138-6°
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres ouvert en vue de l'aménagement du narthex de l'église Sainte Anne de la Butte aux Cailles (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 189
Conseil municipal
Approbation des modalités de consultation pour la passation d'un appel d'offres ouvert, en vue de la mise en conformité de 2 ascenseurs (B et C) dépendant de l'immeuble communal 42, rue du Louvre (1er).- Approbation des modalités de consultation et d'attribution du marché de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 174
Conseil municipal
Echelonnement indiciaire applicable au corps de contrôleur de sécurité de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 6-3°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation d'une étude relative à la fourniture d'électricité pour des équipements publics parisiens et des modalités de passation du marché et assistance à maîtrise d'ouvrage correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPA 148
Conseil municipal
Subvention d'équipement à l'association La Clairière pour l'équipement informatique de l'Equipe de Développement Local du site Olympiades (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPVI 19
Conseil municipal
Attribution d'une subvention au profit de l'Association "Clowns sans Frontières" (11e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 SGRI 12
Conseil municipal
Secteur "Impasse du Gué/ 75 à 83, rue de la Chapelle" (18e). - Approbation de la modification du plan local d'urbanisme (P.L.U.) concernant : - le classement d'un terrain de la zone UN dans la zone UH, secteur UHa ; - l'inscription d'un emplacement réservé pour élargissement et création de voie. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 107
Conseil municipal
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