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Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives de l'enseignement supérieur et dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 327
Conseil municipal

Politique de la ville. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Espace 19", support de l'Équipe de développement local du quartier "La Chapelle - Porte d'Aubervilliers" (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPVI 42
Conseil municipal

Subventions à trois associations de commerçants et d'artisans du 9e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE 103
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer d'une demande de permis de démolir pour le bâtiment désaffecté anciennement à usage de bureaux situé 30, avenue de la Porte Montmartre (18e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DMG 34
Conseil municipal

Subvention à l'Association d'Education Populaire Charonne Réunion - AEPCR (20e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 156
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "rue des Frigos" à une voie du 13e arrondissement de Paris, située dans la ZAC "Paris Rive Gauche". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 80
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.000 euros à l'association "Lire autrement". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 218
Conseil municipal

Subvention à l'association "Services 18", 40, rue Leibniz (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DDATC 59
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 293
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention à l'"Association des Centres d'Aide et de Secours à l'Adolescence (ACASA)" pour la mise en place d'une opération de prévention qui s'inscrit dans le cadre de la Politique de la Ville. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 173
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence relatif à la maintenance et aux prestations associées des logiciels de la gamme "CICS/ PC Mainframe" distribués exclusivement par la société ESA Systems SA. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DSTI 36
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et la Société Immobilière d'Economie Mixte de Paris pour la construction d'une halte-garderie de 30 places au 13-15, rue Caillié (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 106
Conseil municipal

Modification du classement hiérarchique applicable au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 45-2°
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 15e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 253
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la SARL l'Archipel (10e), afin de créer un cinéma différent, avec un véritable projet culturel, qui s'insère dans la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 SG 26
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Union générale et sportive de l'enseignement libre (5e) (n° X03420). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 83
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie Lunatic" (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 175
Conseil municipal

Aménagement du secteur "Emile Duployé" (18e). - Avis favorable à la modification du projet d'aménagement du secteur "Emile Duployé" (18e). - Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à une nouvelle Déclaration d'Utilité Publique de l'opération modifiée. - Modification du champ d'application du droit de préemption urbain renforcé. - Autorisation d'acquérir et libérer les immeubles sis 8, rue Ernestine. - Autorisation de rétrocéder une emprise située 40, rue Doudeauville. - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de construire sur le lot 6 modifié au 8, 10, rue Ernestine / 13, rue Emile Duployé. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DU 48
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 33, rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 196
Conseil municipal

e des membres présents

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 118
Conseil municipal