500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention à l'"Association des Centres d'Aide et de Secours à l'Adolescence (ACASA)" pour la mise en place d'une opération de prévention qui s'inscrit dans le cadre de la Politique de la Ville. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 173
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence relatif à la maintenance et aux prestations associées des logiciels de la gamme "CICS/ PC Mainframe" distribués exclusivement par la société ESA Systems SA. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DSTI 36
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et la Société Immobilière d'Economie Mixte de Paris pour la construction d'une halte-garderie de 30 places au 13-15, rue Caillié (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 106
Conseil municipal

Modification du classement hiérarchique applicable au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 45-2°
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 15e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 253
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la SARL l'Archipel (10e), afin de créer un cinéma différent, avec un véritable projet culturel, qui s'insère dans la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 SG 26
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Union générale et sportive de l'enseignement libre (5e) (n° X03420). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 83
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie Lunatic" (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 175
Conseil municipal

Aménagement du secteur "Emile Duployé" (18e). - Avis favorable à la modification du projet d'aménagement du secteur "Emile Duployé" (18e). - Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à une nouvelle Déclaration d'Utilité Publique de l'opération modifiée. - Modification du champ d'application du droit de préemption urbain renforcé. - Autorisation d'acquérir et libérer les immeubles sis 8, rue Ernestine. - Autorisation de rétrocéder une emprise située 40, rue Doudeauville. - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de construire sur le lot 6 modifié au 8, 10, rue Ernestine / 13, rue Emile Duployé. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DU 48
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 33, rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 196
Conseil municipal

e des membres présents

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 118
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de comblement du passage souterrain de la Porte d'Italie boulevards Kellermann et Masséna à Paris 13ème arrondissement, dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud. - Autorisation à M. le Maire de Paris à signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 94
Conseil municipal

Aménagement du site de l'ancien hôpital Boucicaut (15ème arrondissement). - Autorisation à M. le Maire de Paris ou à la SEMEA 15 de déposer les permis de démolir, de lotir et de construire conformément au programme approuvé pour la réalisation de la première phase de l'aménagement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 138-4°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires des crèches collectives du 17e arrondissement fixant les modalités d'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2003 auxdits établissements pour un montant global de 150.280 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 59
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 de transfert aux marchés n° 00-05-111, n° 00-05-113, n° 02-05-106 (lot n° 2) et n° 02-05-107 (lot n° 3) de fourniture de chaussures ville, baskets sécurité, chaussures noires et brodequins de sécurité souscrits avec la SAS JALCOM. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DMG 39
Conseil municipal

Attribution de subventions à l'association de promotion du festival contre le racisme. Mme Khédija BOURCART, MM. David ASSOULINE et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 149
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 3e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 277
Conseil municipal

Voeu relatif à la politique d'achat d'électricité.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 101
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de remise en état totale de la chaussée du quai de l'Hôtel de ville, dans sa partie comprise entre les ponts Marie et Louis-Philippe (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 137
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d'un appel d'offres, en quatre lots séparés, pour l'exploitation et la maintenance de 244 centres thermiques d'établissements municipaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les quatre marchés correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 dpa 149
Conseil municipal