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Substitution de la dénomination "place Salvador Allende" à celle de "place Santiago du Chili", située dans le 7e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 55
Conseil municipal

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de réhabilitation de 10 logements PLS et deux locaux commerciaux situé 88, rue Myrha (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 113-1°
Conseil municipal

Vœu relatif au statut des intermittents du spectacle.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 130
Conseil municipal

Politique de la Ville. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association Jean Cotxet, support de l'Équipe de Développement Local du quartier Saint-Blaise - Porte de Montreuil (20ème arrondissement). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPVI 41
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable, relatif aux services de support technique (maintenance curative et évolutive), à la fourniture de licences de Sequoia et à la réalisation de prestations complémentaires associées au progiciel Sequoia édité et distribué par la société "Sicem". M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DSTI 34
Conseil municipal

Convention de partenariat et d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association Paris Saint-Germain Judo, dont le siège social est situé 30 avenue du Parc des Princes (16e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Paris Saint-Germain Judo au titre de ses activités sportives parisiennes pour l'année 2003 au titre de la saison sportive 2002-2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 308
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure des marchés passés en vue de l'encadrement des ateliers bleus sportifs de l'année 2003-2004. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 210
Conseil municipal

Compte de gestion 2002 de M. le Receveur général des Finances pour les états spéciaux d'arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE 60
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Maires de l'Ile-de-France (A.M.I.F.) et versement de la cotisation 2003. M. Christophe CARESCHE, au lieu et place de M. Pierre MANSAT, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DDATC 77
Conseil municipal

Substitution de la dénomination "rue de l'Amiral Hamelin" à celle de "rue Hamelin" dans le 16e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 101
Conseil municipal

Vœu concernant la préservation et la valorisation d'un espace vert à l'intérieur de l'hôpital Sainte-Anne.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 108
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives de l'enseignement supérieur et dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 327
Conseil municipal

Politique de la ville. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Espace 19", support de l'Équipe de développement local du quartier "La Chapelle - Porte d'Aubervilliers" (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPVI 42
Conseil municipal

Subventions à trois associations de commerçants et d'artisans du 9e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE 103
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer d'une demande de permis de démolir pour le bâtiment désaffecté anciennement à usage de bureaux situé 30, avenue de la Porte Montmartre (18e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DMG 34
Conseil municipal

Subvention à l'Association d'Education Populaire Charonne Réunion - AEPCR (20e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 156
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "rue des Frigos" à une voie du 13e arrondissement de Paris, située dans la ZAC "Paris Rive Gauche". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 80
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.000 euros à l'association "Lire autrement". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 218
Conseil municipal

Subvention à l'association "Services 18", 40, rue Leibniz (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DDATC 59
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 293
Conseil municipal