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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant (n°1) au marché d'organisation, gestion, conception de supports et communication pour le Congrès Vélo-city à Paris en septembre 2003. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 292
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants aux marchés passés par la Ville de Paris pour les besoins du Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris, afin de prendre en compte la modification de la Personne publique contractante. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPE 56
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt Locatif à Usage Social à contracter par la RIVP en vue du financement d'un programme de construction d'une résidence pour étudiants et apprentis de 56 logements PLUS situé 55 rue du Chevaleret (13e). MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 93-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt Locatif Social à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 50 logements PLS situé 39, rue des Amandiers (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 73-2°
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d'un programme de réhabilitation de 9 logements PLUS et d'un local commercial situé 24 rue du Rendez-Vous (12e). - Conclusion avec la SGIM d'un avenant à la convention du 25 février 1992. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 108-2°
Conseil municipal

Aménagement du site de l'ancien hôpital Boucicaut (15ème arrondissement). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention publique d'aménagement avec la SEMEA 15 pour mettre en œuvre la première phase de l'opération d'aménagement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 138-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "des Théâtres de la Cartoucherie", Route du Champ de Manœuvre (12e), une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 233
Conseil municipal

Subvention à diverses associations étudiantes. M. David ASSOULINE, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 75
Conseil municipal

Réalisation de la ligne de Tramway Maréchaux Sud : Approbation de l'avant projet. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 89
Conseil municipal

Communication sur le compte financier 2002 du Crédit municipal de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE 92
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement du local commercial de l'opération d'acquisition amélioration comportant 12 logements PLUS et 12 logements PLS située 29, rue de Gergovie (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 71-4°
Conseil municipal

Vœu relatif à la réalisation d'études concernant les télévisions locales de proximité.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 102
Conseil municipal

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme d'acquisition-amélioration de 15 logements PLUS, situé 5, rue d'Uzès (2e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 114-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande sur appel d'offres ouvert pour l'entretien, la réparation et l'amélioration localisée des ouvrages d'assainissement parisiens (6 lots). - Autorisation à M. le Maire de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPE 83
Conseil municipal

Location à la Fédération Française de Tennis de Table par bail à construction de la parcelle communale située dans l'enceinte du centre sportif Georges Carpentier sis 81, boulevard Masséna (13e). MM. Pascal CHERKI et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 172
Conseil municipal

Signature d'un avenant à la convention d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association "Belleville Insolite" sise 17, rue Jules-Romain (19e), prévoyant l'attribution d'une subvention de 50.000 euros au titre de l'exercice 2003. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 12
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d'un marché public de prestations de services pour la production déléguée de la première édition de la manifestation culturelle Itinérance rue. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 264
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Emergence" afin d'aider des réalisateurs en devenir à faire leur premier long métrage. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 SG 41
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Festival d'Automne à Paris" (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 23
Conseil municipal

Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des infirmiers de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 41-3°
Conseil municipal