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Subvention à diverses associations étudiantes. M. David ASSOULINE, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 75
Conseil municipal

Réalisation de la ligne de Tramway Maréchaux Sud : Approbation de l'avant projet. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 89
Conseil municipal

Communication sur le compte financier 2002 du Crédit municipal de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE 92
Conseil municipal

DU 126 - Convention publique d'aménagement conclue le 30 mai 2002 en vue de l'éradication de l'insalubrité. - Autorisation de céder à la SIEMP des biens communaux situés dans le 19e arrondissement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 189-8°
Conseil municipal

DU 126 - Convention publique d'aménagement conclue le 30 mai 2002 en vue de l'éradication de l'insalubrité. - Autorisation de céder à la SIEMP des biens communaux situés dans le 18e arrondissement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 189-7°
Conseil municipal

Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de 13 logements PLUS situé 18, rue du Delta (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 195-1°
Conseil municipal

DU 126 - Convention publique d'aménagement conclue le 30 mai 2002 en vue de l'éradication de l'insalubrité. - Autorisation de céder à la SIEMP des biens communaux situés dans le 15e arrondissement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 189-6°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de la crèche collective 79, rue de la Réunion 75020 PARIS et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre correspondant et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPA 89
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants aux contrats passés par la Ville de Paris pour l'exécution de prestations par le Centre de Recherche et de Contrôle des Eaux de Paris, afin de prendre en compte la modification de la Personne publique contractante. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPE 59
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres de prestations de services à bons de commande pour l'affichage légal d'avis administratifs. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 105
Conseil municipal

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris par l'association des amis du parc et du château de Bagatelle. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DDATC 49
Conseil municipal

Installation d'un emplacement affecté à l'exploitation d'un manège enfantin au square Willette (18e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 PJEV 18
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de construction de 14 logements locatifs intermédiaires situé 12 rue de Nantes (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 145-2°
Conseil municipal

Vœu relatif aux orientations des stratégies de l'A.P.-H.P.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 118
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration générale de la crèche 38, rue Saint-Bernard (11e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPA 104
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres ouvert en vue de la restauration des parties hautes de la façade ouest compris clocher et début des travées droites du chœur de l'église Saint Merri (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 157
Conseil municipal

Subvention à l'association "UNION SPORTIVE ET CULTURELLE DE LA MAISON BLANCHE" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 94
Conseil municipal

Aménagement du site de l'ancien hôpital Boucicaut (15ème arrondissement). - Approbation du bilan de la concertation déjà réalisée sur la première partie des terrains. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 138-1°
Conseil municipal

Approbation du compte de gestion 2002 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de police (budget spécial de la Préfecture de police). MM. Christophe CARESCHE et Christian SAUTTER, rapporteurs.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 PP 57
Conseil municipal

Subventions à une association sportive du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 240
Conseil municipal