Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser à Mme Dominique MEUNIER née PINARD, M. Frédéric PINARD et M. Olivier PINARD la somme de 33.126 euros au titre du rachat du droit au bail afférent à un local situé dans l'immeuble 21 avenue du Maine (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DLH 212

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association Fédération musicale de Paris (13e) une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 184

Conseil municipal

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "L'atelier local d'urbanisme du 3e arrondissement". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAUC 137

Conseil municipal

Subventions exceptionnelles aux Associations Sportives du 2e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 JS 257

Conseil municipal

Subvention à l'association "Designer's days" (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAEE 14

Conseil municipal

Réalisation par l'EPS de Maison Blanche d'un programme d'acquisition- amélioration d'une résidence sociale comprenant 16 logements locatifs aidés d'intégration et situé au 29, rue Navarin (9ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DLH 186

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché d'appel d'offres ouvert pour la mise aux normes des sols des vestiaires, l'amélioration du hall bassin et de l'éclairage au centre sportif Georges Rigal situé 115, boulevard de Charonne Paris (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 JS 236

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres infructueux, pour la fourniture d'organes et de pièces de filtrations hydrauliques et exécution de travaux de réparation.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DPE 67

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de concession pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement "MONTHOLON" à Paris 9ème arrondissement avec la Société SPIE AUTOCITE (groupe SPIE). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DVD 180

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Friches Théâtre Urbain (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 177

Conseil municipal

Mise à disposition à titre gracieux d'un agent de la Ville de Paris auprès du Comité régional Ile-de-France de la Fédération française handisport. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DASCO 111

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "La Compagnie du Lierre" (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 15

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'autoriser l'Association Diocésaine de Paris à déposer une demande de permis de construire en vue de la réalisation des travaux de redéploiement immobilier de la paroisse Saint Joseph des Nations (11e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 182

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP une convention relative aux travaux d'étanchéité de la station de métro Cité (4e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DFAE 90

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants aux marchés passés par la Ville de Paris pour les besoins du Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris, afin de prendre en compte la modification de la Personne publique contractante. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DPE 56

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt Locatif à Usage Social à contracter par la RIVP en vue du financement d'un programme de construction d'une résidence pour étudiants et apprentis de 56 logements PLUS situé 55 rue du Chevaleret (13e). MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DLH 93-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt Locatif Social à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 50 logements PLS situé 39, rue des Amandiers (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DLH 73-2°

Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d'un programme de réhabilitation de 9 logements PLUS et d'un local commercial situé 24 rue du Rendez-Vous (12e). - Conclusion avec la SGIM d'un avenant à la convention du 25 février 1992. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DLH 108-2°

Conseil municipal

Aménagement du site de l'ancien hôpital Boucicaut (15ème arrondissement). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention publique d'aménagement avec la SEMEA 15 pour mettre en œuvre la première phase de l'opération d'aménagement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAUC 138-3°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "des Théâtres de la Cartoucherie", Route du Champ de Manœuvre (12e), une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 233

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser à Mme Dominique MEUNIER née PINARD, M. Frédéric PINARD et M. Olivier PINARD la somme de 33.126 euros au titre du rachat du droit au bail afférent à un local situé dans l'immeuble 21 avenue du Maine (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association Fédération musicale de Paris (13e) une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "L'atelier local d'urbanisme du 3e arrondissement". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Subventions exceptionnelles aux Associations Sportives du 2e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l'association "Designer's days" (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché d'appel d'offres ouvert pour la mise aux normes des sols des vestiaires, l'amélioration du hall bassin et de l'éclairage au centre sportif Georges Rigal situé 115, boulevard de Charonne Paris (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de concession pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement "MONTHOLON" à Paris 9ème arrondissement avec la Société SPIE AUTOCITE (groupe SPIE). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Friches Théâtre Urbain (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Mise à disposition à titre gracieux d'un agent de la Ville de Paris auprès du Comité régional Ile-de-France de la Fédération française handisport. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "La Compagnie du Lierre" (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'autoriser l'Association Diocésaine de Paris à déposer une demande de permis de construire en vue de la réalisation des travaux de redéploiement immobilier de la paroisse Saint Joseph des Nations (11e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP une convention relative aux travaux d'étanchéité de la station de métro Cité (4e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants aux marchés passés par la Ville de Paris pour les besoins du Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris, afin de prendre en compte la modification de la Personne publique contractante. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt Locatif Social à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 50 logements PLS situé 39, rue des Amandiers (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Aménagement du site de l'ancien hôpital Boucicaut (15ème arrondissement). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention publique d'aménagement avec la SEMEA 15 pour mettre en œuvre la première phase de l'opération d'aménagement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "des Théâtres de la Cartoucherie", Route du Champ de Manœuvre (12e), une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

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