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Politique de la Ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Montmartre-Porte de Clignancourt (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPVI 24
Conseil municipal

Subventions à deux associations de commerçants et d'artisans du 12e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE 105
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement à plusieurs associations pour la mise en œuvre du Carnaval tropical de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DDATC 109
Conseil municipal

Admission en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE 94
Conseil municipal

Subvention à l'Association des Commerçants de la rue Mesnil (16e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE 109
Conseil municipal

Compte Administratif des Transports Automobiles Municipaux de 2002. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DMG 47
Conseil municipal

Subvention à une association de jeunesse du 6e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 143
Conseil municipal

Site Olympiades (13e). - Approbation des objectifs d'aménagement du secteur du Stadium. - Autorisation de signer toute convention visant à apporter des financements complémentaires à l'opération. - Mise en œuvre de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique du projet d'aménagement du secteur Olympiades-Stadium (13e). - Autorisation d'acquérir à l'amiable ou par voie d'expropriation et d'ester en justice à cet effet ainsi que de consentir les servitudes nécessaires à l'opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 70-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de la passation de 2 marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de serrurerie (maintenance et aménagement) dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal : relance des lots F 3.2 et F 4.2 suite à 3 appels d'offres infructueux. - Approbation des modalités de passation des 2 marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPA 10
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution des marchés sur appel d'offres pour la fourniture de produits divers, d'outillages spécifiques, de matériels et matériaux destinés à l'approvisionnement des ateliers de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris et de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer lesdits marchés. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 PP 61
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la collecte et maintenance des colonnes à verre implantées à Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPE 40-2°
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 13e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 252
Conseil municipal

Subvention à l'"Association jeunesse Abbesses Paris 18e" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 167
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 10e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 285
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV). M. David ASSOULINE, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 148
Conseil municipal

Approbation du nouveau règlement du Concours International du Dahlia. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 PJEV 71
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la R.I.V.P. du terrain communal situé 12 rue de Nantes (19e). - Réalisation d'un programme de construction de 14 logements locatifs intermédiaires. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 145-1°
Conseil municipal

Fixation des branches d'activité professionnelle et des modalités d'organisation des concours externe et interne d'accès au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 55
Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 32
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres ouvert en vue de la mise en conformité des installations électriques de l'église Notre Dame des Victoires (2ème). - Autorisation à Monsieur le Maire de signer ledit marché correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 208
Conseil municipal