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Aménagement du secteur "Château-Rouge" (18e). - Autorisation de céder à la S.E.M.A.V.I.P. les biens communaux nécessaires à l'opération d'aménagement du secteur "Château-Rouge". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DU 115
Conseil municipal

DU 126 - Convention publique d'aménagement conclue le 30 mai 2002 en vue de l'éradication de l'insalubrité. - Autorisation de céder à la SIEMP des biens communaux situés dans le 2e arrondissement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 189-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution sur appel d'offres ouvert d'un marché de travaux pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du passage Wattieaux (19e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPE 69
Conseil municipal

Subvention à des établissements scolaires du 17e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 126
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fédération des Sociétés Historiques et Archéologiques de Paris et d'Ile-de-France, Archives nationales, 60 rue des Francs-Bourgeois, 75003 Paris (D00805). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 47
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Esprit Jazz" (13e) pour l'organisation de son troisième festival de jazz à Saint-Germain-des-Près. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 273
Conseil municipal

Convention avec l'association "Boutique de Gestion de Paris" (11e) - prévoyant l'attribution d'une subvention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 18
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux (T.A.M.). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DMG 53
Conseil municipal

Modalités exceptionnelles de recrutement dans le corps des adjoints administratifs de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 PP 59
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution de marchés de travaux sur appel d'offres ouvert en vue de la restauration des 3 premières chapelles du bas-côté Sud de la nef de l'église Saint Eustache (1er). - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 294
Conseil municipal

Reconnaissance des groupes politiques dans les conseils d'arrondissement. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 SGCP 8
Conseil municipal

Convention entre la Ville de Paris et l'Office de Tourisme et des Congrès de Paris (8e). - Attribution d'une subvention à cette association au titre de l'exercice 2003. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 17
Conseil municipal

Voeu demandant que l'ex square Willette porte désormais le nom de Louise Michel.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 122
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Bagages de sables" (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 179
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations de service avec la SAOS Paris handball club, 24, rue du Commandant-Guilbaud (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 419
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 R. 38
Conseil municipal

Secteur "Castagnary" (15e). - Approbation après enquête publique de la modification du Plan local d'urbanisme ayant pour objet la suppression des deux emplacements réservés pour élargissement de la rue Castagnary : côté impair de la rue Castagnary : de la rue de Vouillé à la rue Jacques-Baudry ; coté pair : 104 à 108, rue Castagnary. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 114
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert en 4 lots concernant la fourniture de plateaux-repas en liaison froide pour le repas du personnel des bureaux de vote et du personnel de permanence en mairies d'arrondissement et dans les services centraux à l'occasion des élections régionales de mars 2004 - scrutin à deux tours - des élections européennes de juin 2004 - scrutin à un tour - et d'éventuels scrutins politiques impromptus (prévision correspondant à un scrutin à deux tours et un scrutin à un tour) à intervenir entre le 1er septembre 2003 et le 31 août 2004. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DDATC 48
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres ouvert pour la collecte en porte-à-porte du verre (3 lots).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPE 40-1°
Conseil municipal

Politique de la Ville : subvention d'équipement à l'Association "Réagir" 11, rue Dollfus (18e) pour l'aménagement et l'équipement informatique de ses locaux dans le 18e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPVI 35
Conseil municipal