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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un troisième avenant à la convention d'objectifs relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Halle Saint-Pierre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 244
Conseil municipal

Vœu relatif à l'attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle à l'association "Théâtres de la Cartoucherie".

JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 129
Conseil municipal

Subventions à un établissement scolaire du 3e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 124
Conseil municipal

Réalisation de la ligne de Tramway Maréchaux Sud - Prononcé par le Conseil de Paris de l'intérêt général de l'opération. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 277
Conseil municipal

Rectification des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des services techniques de la propreté de Paris de la direction de la protection de l'environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPE 76
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation de prestations de maintenance, de nettoyage et de réparations urgentes des fontaines gérées par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 PJEV 74
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour les opérations d'enlèvement de la voie publique des engins à moteur (deux, trois, quatre roues), remorques et caravanes désignés par l'administration. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marchés. M. François DAGNAUD, au lieu et place de M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 PP 68
Conseil municipal

Délibération autorisant les personnels ouvriers affectés aux stades Pierre de Coubertin, Halle Carpentier et au Bureau de l'Animation Sportive de déroger à la règle des 25h00 supplémentaires mensuelles. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 350
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'accessibilité des personnes handicapées au centre sportif Georges-Rigal, 115, boulevard de Charonne (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPA 186
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement - fonds du maire 2002 - à l'association "ANEF - Section de Paris" située dans le 4e arrondissement et oeuvrant dans le 6e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DDATC 57
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association Fondation Marguerite Long, située 32, avenue Matignon 75008 Paris, une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 92
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 16e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 300
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des locaux d'activités de l'opération d'acquisition amélioration comportant 15 logements PLUS située 5, rue d'Uzès (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 114-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des locaux commerciaux de l'opération d'acquisition amélioration comportant 50 logements PLS située 39, rue des Amandiers (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 73-3°
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 232
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SOFERIM une convention relative à la participation de ce constructeur au coût d'équipement de la Zone d'aménagement concerté "Bassin de la Villette" (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 98-3°
Conseil municipal

Politique de la Ville. - Subvention d'équipement à l'association Femmes Relais XXème 71 rue des Amandiers 75020 Paris, pour la réalisation de travaux d'aménagement intérieur du local associatif. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPVI 32
Conseil municipal

Mise en conformité des statuts de la SEMAEST avec la loi Nouvelles Régulations Economiques du 15 mai 2001. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE 114
Conseil municipal

Signature de l'avenant 2003 à la convention d'objectifs-cadre passée entre la Ville de Paris et l'association "Paris Viaduc des Arts" prévoyant l'attribution d'une subvention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 20
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 R. 36
Conseil municipal