500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Convention entre la Ville de Paris et l'Office de Tourisme et des Congrès de Paris (8e). - Attribution d'une subvention à cette association au titre de l'exercice 2003. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 17
Conseil municipal

Voeu demandant que l'ex square Willette porte désormais le nom de Louise Michel.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 122
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Bagages de sables" (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 179
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations de service avec la SAOS Paris handball club, 24, rue du Commandant-Guilbaud (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 419
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 R. 38
Conseil municipal

Modification de la délibération n° 1996 D. 912-1° du 22 juillet 1996 modifiée portant dispositions statutaires applicables au corps des techniciens des travaux de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 PP 46-1°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 10 logements PLS situé 88, rue Myrha (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 113-2°
Conseil municipal

Hôpital Broussais (14e). - Ouverture d'une concertation préalable. - Approbation des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable au projet d'aménagement de voirie du site de l'Hôpital Broussais. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DU 139-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public en vue de la modernisation et de l'exploitation du parc de stationnement "MEYERBEER ", situé sous la rue Meyerbeer et la rue de la Chaussée d'Antin (9e), pour une durée maximale de 12 ans.- Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 239
Conseil municipal

Vœu en faveur de la libération d'Aung San Suu Kyi.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 133
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par l'association "Le Musée du Montparnasse" d'une demande de permis de démolir et de construire dans le cadre des travaux d'aménagement de la Fondation KRAJCBERG dans le bâtiment municipal sis 21, avenue du Maine (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 199
Conseil municipal

Subvention à l'association "Plus Loin" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 100
Conseil municipal

Approbation du versement d'une subvention au titre de l'année 2003 au Groupement d'Intérêt Public "Paris Ile de France 2012" pour la candidature de Paris aux Jeux olympiques et paralympiques de 2012. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 421
Conseil municipal

Vœu relatif aux opérations d'accession sociale à la propriété.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 127
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres ouvert en vue de la réalisation des travaux de reconstruction du mur de clôture des jardins de la Basilique du Sacré-coeur (18ème). - Autorisation à Monsieur le Maire de signer les marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 234
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché relatif à la création de la voie publique d'accès à l'école polyvalente à construire sur le terrain sis 15, rue Baron-Le Roy (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 268
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour les travaux d'aménagement d'une partie du bâtiment "Point P" situé 186, quai de Valmy (19e), pour le relogement provisoire de la 10e compagnie de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. François DAGNAUD au lieu et place de M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 PP 56
Conseil municipal

Modification de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 45-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre n° 01/26045 signé avec Mmes VAUDOU Valérie et ALLEGRET Laurence, relatif à la restructuration partielle de la crèche collective sise 4, rue Littré (6e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPA 201
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle liant le Comité Officiel des Fêtes et d'Action Sociale de Montmartre et du 18e arrondissement à la Mairie de Paris pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au profit dudit Comité 1, place Jules Joffrin (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DDATC 19
Conseil municipal