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Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 15e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 254
Conseil municipal

Vœu relatif à 2 associations oeuvrant dans le 17e arrondissement.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 116
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 5.300 euros à l'association "Agraf'mobile" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 213
Conseil municipal

Politique de la Ville : subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier de la Goutte d'Or (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPVI 25
Conseil municipal

Modification de la délibération n° 1999 PP 49-1° des 29 et 30 juin 1999 modifiée portant dispositions statutaires applicables aux corps techniques et scientifiques de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 PP 52
Conseil municipal

Approbation de la désignation du maître d'œuvre concernant la construction d'une crèche de 60 berceaux dans la Z.A.C. Reuilly, sur le lot 22, 14/26, rue Georges et Maï Politzer à Paris 12ème. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 148
Conseil municipal

DU 126 - Convention publique d'aménagement conclue le 30 mai 2002 en vue de l'éradication de l'insalubrité. - Autorisation de céder à la SIEMP des biens communaux situés dans le 20ème arrondissement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 189-9°
Conseil municipal

Versement du forfait périscolaire au profit des établissements privés du premier degré sous contrat. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions avec les établissements concernés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 138
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de l'aménagement du jardin de la ZAC Moskova à Paris (18ème). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 PJEV 64
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation de travaux de consolidation de sols pour l'année 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 221-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions relatives à l'attribution à la SARL "Théâtre International de langue française", 211, avenue Jean-Jaurès (19e), d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement (D06056). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 112
Conseil municipal

Approbation du principe d'un don de mobilier urbain à la Ville d'Amman dans le cadre du projet d'aménagement d'une "Place de Paris". M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 SGRI 35
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution sur appels d'offres ouverts d'un marché de travaux, d'un marché d'assistance au contrôle des travaux et d'un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du secteur Marcadet-Poissonniers et du collecteur Poissonniers (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPE 52
Conseil municipal

Modification de la délibération D. 1220, en date du 14 octobre 1996, modifiée, fixant la liste des corps et emplois de la Commune de Paris dont l'accès est ouvert aux ressortissants des Etats membres de la Communauté européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 29
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations de service avec la Société Amaury Sport Organisation, 2, rue Rouget de l'Isle, Issy-Les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) conclu dans le cadre de l'article 35-III-alinéa 4 du code des marchés publics pour le centenaire du Tour de France en 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 337
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association pour le développement de la lecture et des loisirs (ADELLO), un marché relatif à l'organisation de classes lecture pour les enfants des écoles primaires de Paris en application de l'article 30 du code des marchés publics. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 137
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association Diocésaine de Paris et à autoriser celle-ci à déposer une demande de permis de construire en vue de la réalisation de travaux de réaménagement des bâtiments Saint-Ovide et Jean XXIII de l'église Sainte-Marguerite (11e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 282
Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 35
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "La Pépinière Mathis" 7-9 rue Mathis (19e). Mme Marie-Pierre de La GONTRIE, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DDATC 58
Conseil municipal

Demande de modification de statuts formulée par la Congrégation des sœurs de Marie-Auxiliatrice. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DDATC 72
Conseil municipal