Débat-Délibs

Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture en 4 lots d'un service de stockage, manutention et livraison de diverses fournitures et de mobiliers destinés aux services administratifs, aux établissements scolaires et centres de loisirs de la Mairie de Paris, pour une période d'un an allant du 1er janvier 2004 au 31 décembre 2004, reconductible au maximum 2 fois un an par décision expresse de la personne responsable du marché, jusqu'au 31 décembre 2006. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DMG 52

Conseil municipal

Appel d'offres ouvert pour la fourniture d'aménagements intérieurs, de type atelier destinés aux véhicules du parc des services de la Ville de Paris pour une durée d'une année avec possibilité de reconduction, par décision expresse, pour une même durée et au plus deux fois. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DMG 45

Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert concernant des prestations de nettoyage des surfaces vitrées en 5 lots séparés de locaux relevant de la Ville de Paris, pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2004 et reconductible, dans les mêmes termes, au maximum deux fois. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DMG 40

Conseil municipal

Politique de la ville. - Subventions d'équipement à quatre associations du quartier de Fontaine-au-Roi (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DPVI 18

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 3 novembre 2000 relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement avec l'Association Orchestre des Concert Lamoureux (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 58

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Théâtre à Bretelles" (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 242

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité départemental de l'Union sportive de l'enseignement du premier degré de Paris (USEP Paris). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 JS 307

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la conversion rétrospective des catalogues d'imprimés (monographies et périodiques) de la bibliothèque administrative de la Ville de Paris. - Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 277

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de sécurité anti-intrusion et incendie dans le bâtiment administratif, Hôtel d'Albret, 29, rue des Francs-Bourgeois (4e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DPA 195

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une école maternelle 9, Square Alban Satragne (10e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DPA 176

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'un marché de services conclu en application de l'article 30 du code des marchés publics (services d'éducation), pour l'admission d'agents de la Ville de Paris en scolarité d'éducateurs de jeunes enfants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DRH 47

Conseil municipal

2003 DJS 282 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Les Enfants de la Goutte d'Or", 25 rue de Chartres (18e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DPVI 20

Conseil municipal

Subvention à l'Association des Commerçants "Le Cœur de Vaugirard" (15e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DFAE 108

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux n°01/25671 signé avec la Société RITOU Construction relatif à la restructuration de la crèche 1, rue Barrault (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DPA 219

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un accord de partenariat entre la Ville de Paris et la Fédération française du prêt-à-porter féminin, Union des syndicats des industries du vêtement féminin. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAEE 13

Conseil municipal

Vœu relatif aux locaux du CNDP (Centre national de documentation pédagogique).

JUILLET 2003

Déliberation

2003 V. 103

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux (T.A.M.). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DMG 53

Conseil municipal

Modalités exceptionnelles de recrutement dans le corps des adjoints administratifs de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 PP 59

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution de marchés de travaux sur appel d'offres ouvert en vue de la restauration des 3 premières chapelles du bas-côté Sud de la nef de l'église Saint Eustache (1er). - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 DAC 294

Conseil municipal

Reconnaissance des groupes politiques dans les conseils d'arrondissement. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2003

Déliberation

2003 SGCP 8

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Politique de la ville. - Subventions d'équipement à quatre associations du quartier de Fontaine-au-Roi (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 3 novembre 2000 relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement avec l'Association Orchestre des Concert Lamoureux (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Théâtre à Bretelles" (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité départemental de l'Union sportive de l'enseignement du premier degré de Paris (USEP Paris). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2003 DJS 282 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Les Enfants de la Goutte d'Or", 25 rue de Chartres (18e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Subvention à l'Association des Commerçants "Le Cœur de Vaugirard" (15e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux n°01/25671 signé avec la Société RITOU Construction relatif à la restructuration de la crèche 1, rue Barrault (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un accord de partenariat entre la Ville de Paris et la Fédération française du prêt-à-porter féminin, Union des syndicats des industries du vêtement féminin. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Vœu relatif aux locaux du CNDP (Centre national de documentation pédagogique).

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux (T.A.M.). M. François DAGNAUD, rapporteur.

Modalités exceptionnelles de recrutement dans le corps des adjoints administratifs de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Reconnaissance des groupes politiques dans les conseils d'arrondissement. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

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