500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'OPAC de Paris en vue du financement d'un programme de création d'ascenseurs dans le groupe "39 Colonie" situé 34-41, rue de la Colonie (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 68
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché d'appel d'offres ouvert pour la mise aux normes des installations de chauffage, ventilation et traitement d'eau à la Piscine Roger Le Gall située 34, boulevard Carnot (12e) et de déposer le permis de construire relatif à la réalisation du local technique dans le cadre de cette opération. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 289
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution de la réalisation des travaux de mise en place de sols de sécurité dans les aires de jeux des jardins parisiens.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés corrspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 PJEV 55
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association Service 18, support de l'Equipe de Développement du quartier Porte Montmartre - Porte de Clignancourt (18e) et versement d'une subvention au titre de l'exercice. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPVI 34
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Paris Mouff' Théâtre une convention relative à l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du Théâtre Mouffetard. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 136
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un troisième avenant à la convention d'objectifs relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Halle Saint-Pierre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 244
Conseil municipal

Subvention à l'Association des Commerçants de l'Avenue du Général Leclerc (14e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE 107
Conseil municipal

Vœu relatif à l'attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle à l'association "Théâtres de la Cartoucherie".

JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 129
Conseil municipal

Subventions à un établissement scolaire du 3e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 124
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 33, rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 196
Conseil municipal

Aménagement du secteur "Emile Duployé" (18e). - Avis favorable à la modification du projet d'aménagement du secteur "Emile Duployé" (18e). - Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à une nouvelle Déclaration d'Utilité Publique de l'opération modifiée. - Modification du champ d'application du droit de préemption urbain renforcé. - Autorisation d'acquérir et libérer les immeubles sis 8, rue Ernestine. - Autorisation de rétrocéder une emprise située 40, rue Doudeauville. - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de construire sur le lot 6 modifié au 8, 10, rue Ernestine / 13, rue Emile Duployé. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DU 48
Conseil municipal

e des membres présents

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 118
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de comblement du passage souterrain de la Porte d'Italie boulevards Kellermann et Masséna à Paris 13ème arrondissement, dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud. - Autorisation à M. le Maire de Paris à signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 94
Conseil municipal

Aménagement du site de l'ancien hôpital Boucicaut (15ème arrondissement). - Autorisation à M. le Maire de Paris ou à la SEMEA 15 de déposer les permis de démolir, de lotir et de construire conformément au programme approuvé pour la réalisation de la première phase de l'aménagement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 138-4°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires des crèches collectives du 17e arrondissement fixant les modalités d'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2003 auxdits établissements pour un montant global de 150.280 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 59
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 de transfert aux marchés n° 00-05-111, n° 00-05-113, n° 02-05-106 (lot n° 2) et n° 02-05-107 (lot n° 3) de fourniture de chaussures ville, baskets sécurité, chaussures noires et brodequins de sécurité souscrits avec la SAS JALCOM. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DMG 39
Conseil municipal

Attribution de subventions à l'association de promotion du festival contre le racisme. Mme Khédija BOURCART, MM. David ASSOULINE et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 149
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 3e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 277
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant avec double cave (lots n° 15-16-17-70) et deux locaux annexes vacants (lots n° 73 et 5) dépendant de la copropriété 5-7 rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 125
Conseil municipal

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de 11 logements PLUS, dont 4 ateliers logements, et de locaux d'activités sis 158, rue du Faubourg-Saint-Antoine et 47, rue de Citeaux (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 202-2°
Conseil municipal