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Subventions à une association sportive du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 240
Conseil municipal

Subvention à l'association IASTAR France. M. David ASSOULINE, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 152
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 2, square Racan (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 197
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt PLA/I à contracter par la RIVP en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 10 logements PLA-I situé 58 rue du Théâtre (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 72-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la RIVP en vue du financement des locaux commerciaux de l'opération d'acquisition amélioration comportant 48 logements PLUS, 10 PLA-I et 10 PLS située 58 rue du Théâtre (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 72-5°
Conseil municipal

Réalisation de la passerelle "Bercy - Tolbiac" (12e et 13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux pour la construction de la passerelle "Bercy-Tolbiac". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 232
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 18ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 256
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture de divers articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris, en 16 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DMG 38
Conseil municipal

Vœu relatif à la communication sur "Nuit blanche" dans chaque arrondissement.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 131
Conseil municipal

Subvention à l'association "Ecole de Tennis du 12ème". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 246
Conseil municipal

Substitution de la dénomination "place Salvador Allende" à celle de "place Santiago du Chili", située dans le 7e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 55
Conseil municipal

Politique de la Ville : subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte Saint Denis - Porte Saint Martin - Buisson St Louis - Sainte Marthe - La Grange aux Belles (10e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPVI 31
Conseil municipal

Secteur "Impasse du Gué/ 75 à 83, rue de la Chapelle" (18e). - Approbation de la modification du plan local d'urbanisme (P.L.U.) concernant : - le classement d'un terrain de la zone UN dans la zone UH, secteur UHa ; - l'inscription d'un emplacement réservé pour élargissement et création de voie. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 107
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Cinémas indépendants parisiens", située 51, rue des Ecoles (5e), afin de développer l'action menée en faveur de l'éducation au cinéma dans le temps scolaire, à travers notamment l'intensification du dispositif "Collège au cinéma". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 SG 14
Conseil municipal

Vœu relatif à l'amplitude d'ouverture des parcs publics de stationnement de Paris.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 106
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec M. ELBERT, locataire commerçant de la Ville de Paris dans l'immeuble communal sis 82-84, rue du Château-des-Rentiers (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 106
Conseil municipal

Vœu relatif au projet de délibération fixant les règles et modalités de la représentation des groupes politiques dans les conseils d'arrondissements.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 110
Conseil municipal

Vœu relatif à une extension de l'opération Paris Respire à la route de ceinture du lac Daumesnil dans le bois de Vincennes.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 109
Conseil municipal

Subvention à l'association "Trans-Forme" Association Fédérative Française des Sportifs Transplantés et Dialysés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 64
Conseil municipal

Subvention à l'association Babel International. M. David ASSOULINE, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 81
Conseil municipal