500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subventions à trois associations de commerçants et d'artisans du 17e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE 110
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché sur appel d'offres ouvert pour la conception, l'exécution et le suivi des actions de communication dans le domaine de la prévention du SIDA et des IST. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DGIC 5
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Agence théâtre sans frontière". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 261
Conseil municipal

Création d'un marché découvert alimentaire (1er) et signature d'un avenant à la convention d'affermage délégant la gestion du lot B des marchés découverts. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE 99
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Enfance et Cinéma" afin de lui attribuer une subvention de fonctionnement lui permettant de promouvoir l'accès au cinéma des enfants à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 SG 35
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Théâtre de rue animation cirque" (A.T.R.A.C.) à Cherbourg. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 158
Conseil municipal

Vœu relatif au devenir des bâtiments situés 3-5, rue d'Aligre (12e).

JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 114
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Championnet" (18e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 196
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la SGIM de l'immeuble communal situé 24 rue du Rendez-Vous (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 108-1°
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique de deux logements vacants avec caves (lots n° 110-236 et 214-235) dépendant de la copropriété 5-7 rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 124
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités du réaménagement du square des missions Etrangères, rue du Bac (7e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 PJEV 69
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 10e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 284
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence relatif à la maintenance et aux prestations associées des logiciels de la gamme "Keyfast" distribués exclusivement par la société H&M Système Software sarl. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DSTI 26
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10.000 euros à "l'Association Européenne Théâtre et Art thérapie" située 62, rue Alexandre Dumas (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 145
Conseil municipal

Subventions à plusieurs associations étudiantes parisiennes. M. David ASSOULINE, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 127
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de déposer une demande de permis de construire en vue de la mise en conformité des façades de l'église Saint-Christophe de Javel à Paris 15ème. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 301
Conseil municipal

Subvention à l'Université Paris VII. - Autorisation à M le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 132
Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 45-1°
Conseil municipal

Déclassement du domaine public et vente à la SEM 92 de l'immeuble communal 8-22, rue du Capitaine Ferber et 9-15, avenue Jean Bouin à ISSY-LES-MOULINEAUX (92). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 67
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une crèche collective de 60 berceaux, d'un centre de formation et d'un logement de fonction sis au 164-168, avenue Jean-Jaurès (19e), et des modalités de passation des marchés de coordination santé sécurité, de coordination des systèmes de sécurité incendie et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés et de déposer la demande de permis de construire afférente. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPA 157
Conseil municipal