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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Manège" située 26, rue Robert Degert, 94200 Ivry-sur-Seine. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 193
Conseil municipal

Site "Olympiades" (13e). - Instauration du sursis à statuer. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 70-2°
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 7.600 euros à l'association "Bibliothèque du Saulchoir" (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 214
Conseil municipal

Approbation du principe de passation de marchés à bons de commande pour l'approvisionnement de l'atelier du Service Technique du Génie Civil et des aménagements intérieurs de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture en matériels et accessoires événementiels, et des modalités de passation des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPA 204
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d'une halte-garderie et d'un centre de consultation de PMI au 3, rue du Hainaut (19e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et de déposer la demande de permis de construire afférent. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPA 153
Conseil municipal

Politique de la Ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier La Chapelle - Porte d'Aubervilliers (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPVI 26
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 financier relatif au marche sur appel d'offres ouvert, a lot unique et bons de commande, pour l'entretien, le depannage et les travaux de securite des appareils elevateurs dans les etablissements sportifs de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 366
Conseil municipal

Programme Mobilien en faveur du réseau principal de bus. - Axe 91. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 262
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 pour chacun des marchés à bons de commande n° 01/25752, 01/25754, 0125755, 01/25756 relatifs à l'achat de fournitures et de matériel pour l'entretien et la maintenance des centres thermiques municipaux. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPA 175
Conseil municipal

Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Petit Palais, Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris - par M. Denyse LION-COMERRE. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DDATC 56
Conseil municipal

Subvention à l'association "SPORT POUR TOUS" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 104
Conseil municipal

Subvention à l'association "PARIS EST MOUV'" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 290
Conseil municipal

Approbation de la désignation du maître d'œuvre concernant la réalisation d'une crèche collective de 60 berceaux et d'un centre de PMI à l'angle de la rue du Général Brunet et de la rue Francis Ponge (19ème).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché.- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et d'un permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 150
Conseil municipal

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction d'une résidence pour étudiants et apprentis de 56 logements PLUS, et 12 places de parking situé 55 rue du Chevaleret (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 93-1°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux de maintien des caractéristiques hydrauliques du canal de l'Ourcq à grand gabarit.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 266
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'acquisition de vélos de ville, de pièces détachées et d'accessoires (siège bébé, panier). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 195
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Ligth Cone" (20e) afin qu'elle puisse mener à bien le projet intitulé, les séances "Scratch" afin qu'elle puisse organiser une programmation de cinéma expérimental dans le cadre de Paris Cinéma du 2 au 15 juillet 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 SG 38
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour la mise en place d'une opération de prévention qui s'inscrit dans le cadre de la Politique de la Ville avec l'association "JEUNESSE DE SAINT VINCENT DE PAUL". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 346
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 64 marchés relatifs à l'organisation, la mise en œuvre et le suivi des ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires de la Ville de Paris pour l'année scolaire 2003/2004 en application de l'article 30 du Code des marchés publics. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 86
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL "Centre International de Créations Théâtrales", 37 bis boulevard de La Chapelle (10e), une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle (D 06781). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 243
Conseil municipal