495 résultats

Trier par :
Résultats par page

Modification du statut particulier applicable au corps des puéricultrices de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DRH 60
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt P.L.A.-I foncier à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement de la charge foncière des 6 logements P.L.A.-I de l'opération d'acquisition-amélioration située, 42 rue de la Bienfaisance (8e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 133-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert de fourniture et livraison en 3 lots de papiers spéciaux pour travaux manuels et arts plastiques nécessaires aux établissements scolaires et activités périscolaires de la Ville de Paris pour une durée d'un an à compter de la date de notification, avec reconduction expresse pour deux années supplémentaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 169
Conseil municipal

Vœu relatif à la condamnation de Grigory PASKO.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 V. 97
Conseil municipal

Fixation des taux concernant les droits de licence sur les débits de boissons. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DFAE 106
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer la convention jointe au présent délibéré avec l'Union Départementale UNSA de Paris ayant son siège social 22, rue Corvisart (13e). - Attribution d'une subvention en compensation partielle de loyer et d'une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DFAE 99
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à "l'Association Myosotis" située en Seine-Saint-Denis et oeuvrant dans le 12e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 40
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association "Centre Interculturel Juif & Arabe. S.E.M" dont le siège est situé 253, avenue Daumesnil (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 209
Conseil municipal

Subvention à une association du 12e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 213
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par la Société Anonyme d'HLM "LOGEMENT FRANCAIS" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 42 logements locatifs à usage social, situé 7/7 bis, rue Trétaigne (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société Anonyme d'HLM "LOGEMENT FRANCAIS", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 168
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLA-I Foncier à contracter par la SGIM en vue du financement de la charge foncière des 14 logements PLA-I de l'opération d'acquisition amélioration située 14-18 rue Cauchy (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 138-2°
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant au marché d'animation de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat 11ème Orillon-Oberkampf, afin d'assurer le suivi des dossiers ouverts pendant cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 111
Conseil municipal

Programme 2002 en faveur du réseau principal de bus. - Axe Mobilien 38. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVD 130
Conseil municipal

Subvention à une association du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 100
Conseil municipal

Subvention à l'association "P.O.P. (Petits Oiseaux Production)", située à Goumen bis, 2 bis cité Aubry, (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 196
Conseil municipal

Subvention à l'association Roaratorio. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 166
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Mouvement mondial des mères de France" du 16e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 25
Conseil municipal

Déclassement de l'immeuble communal, 35, rue Cauchy (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 156-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par l'O.P.A.C. en vue du financement de 85 logements locatifs à usage social au sein d'un programme d'acquisition-amélioration, situé 156-162, rue de Saussure à Paris (17ème). - Participation financière de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 212-1°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 4 emprunts PLS à contracter par la SGIM en vue du financement des 28 logements PLS du programme situé 123 avenue de Choisy à Paris 13ème, des 15 logements PLS du programme situé 63-67 et 69 rue Corvisart à Paris 13ème, des 35 logements PLS du programme situé 19 rue Tagore à Paris 13ème et des 29 logements PLS du programme situé rue Gandon, lot C (5 rue Tagore) à Paris 13ème. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 136-4°
Conseil municipal