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Avenant n° 3 au marché n° 98-34008 notifié le 7 janvier 1998 à la société BLEDINA S.A. concernant la fourniture et la livraison d'aliments de diététique infantile dans les établissements de Petite Enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 ASES 56
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des contrats d'amodiation dans le cadre de l'exploitation en régie par la Ville de Paris de places de garage dans le parc de stationnement Concorde (8e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVD 122-3°
Conseil municipal
Subvention à l'association "Loisirs Animation Goutte d'Or" pour l'organisation des activités spécifiques à destination des jeunes du quartier de la Goutte d'Or durant les vacances scolaires de février et d'avril 2002. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 191
Conseil municipal
Politique de la Ville - Subvention en faveur d'une association menant des actions de prévention de la délinquance. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPP 25
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention jointe au présent délibéré avec le SERP-FEN Paris. - Attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DFAE 81
Conseil municipal
Location à l'association "La Maison des Journalistes" de l'immeuble communal, 35, rue Cauchy(15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle sur projet avec ladite association. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 156-1°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la SGIM en vue du financement des 88 logements PLS de l'opération d'acquisition amélioration située 191-193 avenue Jean Jaurès à Paris (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 140-2°
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation d'un marché négocié sans publicité préalable, avec mise en concurrence en application de l'article 35.II.3 du code des marchés publics pour l'attribution d'un marché de livres acquis par les bibliothèques de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 279
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention à l'association "action catholique générale féminine", afin de parvenir à assumer financièrement l'organisation des fêtes de son centenaire. Mme Anne HIDALGO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 SG 15
Conseil municipal
Subvention à l'association Montparnasse 2000. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 217
Conseil municipal
Subvention d'équipement à la SARL "Bastille Saint-Antoine", 5, rue du Faubourg Saint-Antoine 75 011 Paris, au titre de la modernisation des salles d'art et d'essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 SG 22
Conseil municipal
Subvention à l'Année Francophone Internationale dont le siège social du Secrétariat Général-France est sis 3, rue Emile Duclaux - 75015 Paris. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 SGRI 1
Conseil municipal
Subvention au Racing Club Olympique. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 72
Conseil municipal
Vœu de l'Exécutif en réponse au vœu n° 35 concernant les rémunérations perçues par les Conseillers de Paris siégeant dans différents organismes.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 V. 98
Conseil municipal
SGIM - Réalisation d'un programme de construction de 41 logements PLUS, 1 logement de gardien, 6 appartements à vocation de crèche associative et de 52 places de stationnement sur le lot 13 de la ZAC Alésia Montsouris (14e).- Conclusion avec la SGIM d'un avenant à la convention du 25 février 1992.- Participation complémentaire de la Ville de Paris au financement de l'opération. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 103-1°
Conseil municipal
SGIM - Réalisation d'une opération d'acquisition amélioration comportant 88 logements PLS, des locaux commerciaux et de 96 places de stationnement située 191-193 avenue Jean Jaurès à Paris 19ème. - Conclusion avec la SGIM d'un avenant à la convention du 25 février 1992. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 140-1°
Conseil municipal
Fixation de modalités exceptionnelles de recrutement dans le corps des adjoints administratifs de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DRH 39
Conseil municipal
Vœu relatif à la répartition des moyens attribués par la Ville de Paris aux organisations syndicales parisiennes et au soutien à des associations de chômeurs et précaires.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 V. 103
Conseil municipal
Approbation du principe de la rénovation de la piscine Keller (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de maîtrise d'ouvrage à passer avec la S.E.M.E.A.-XV concernant l'étude et la rénovation de la piscine Keller (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de passer tous les actes administratifs nécessaires à la réalisation de cette opération et notamment à déposer une demande de permis de construire ou une déclaration de travaux si nécessaire. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 155
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement et subvention d'équipement à l'association "Paris pour Les Jeunes", dans le cadre de l'opération "Passeport pour l'informatique" qui permet d'accueillir et d'initier aux techniques informatiques les classes des écoles publiques et privées parisiennes dans 20 ateliers informatiques répartis sur 15 arrondissements parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 139
Conseil municipal
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