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Attribution d'une subvention a l'association "La corde raide" du 12e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 27
Conseil municipal

Location à l'association "La Maison des Journalistes" de l'immeuble communal, 35, rue Cauchy(15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle sur projet avec ladite association. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 156-1°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la SGIM en vue du financement des 88 logements PLS de l'opération d'acquisition amélioration située 191-193 avenue Jean Jaurès à Paris (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 140-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d'un marché négocié sans publicité préalable, avec mise en concurrence en application de l'article 35.II.3 du code des marchés publics pour l'attribution d'un marché de livres acquis par les bibliothèques de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 279
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec l'association Centre Culturel du Panthéon, 11-13, rue Gracieuse (5e), une convention relative à l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du Cercle de qualité éditions. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 204
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention à l'association "action catholique générale féminine", afin de parvenir à assumer financièrement l'organisation des fêtes de son centenaire. Mme Anne HIDALGO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 SG 15
Conseil municipal

Subvention à l'association Montparnasse 2000. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 217
Conseil municipal

Subvention d'équipement à la SARL "Bastille Saint-Antoine", 5, rue du Faubourg Saint-Antoine 75 011 Paris, au titre de la modernisation des salles d'art et d'essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 SG 22
Conseil municipal

Subvention à l'Année Francophone Internationale dont le siège social du Secrétariat Général-France est sis 3, rue Emile Duclaux - 75015 Paris. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 SGRI 1
Conseil municipal

Subvention au Racing Club Olympique. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 72
Conseil municipal

SGIM - Réalisation d'un programme de construction de 41 logements PLUS, 1 logement de gardien, 6 appartements à vocation de crèche associative et de 52 places de stationnement sur le lot 13 de la ZAC Alésia Montsouris (14e).- Conclusion avec la SGIM d'un avenant à la convention du 25 février 1992.- Participation complémentaire de la Ville de Paris au financement de l'opération. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 103-1°
Conseil municipal

SGIM - Réalisation d'une opération d'acquisition amélioration comportant 88 logements PLS, des locaux commerciaux et de 96 places de stationnement située 191-193 avenue Jean Jaurès à Paris 19ème. - Conclusion avec la SGIM d'un avenant à la convention du 25 février 1992. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 140-1°
Conseil municipal

Fixation de modalités exceptionnelles de recrutement dans le corps des adjoints administratifs de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DRH 39
Conseil municipal

Vœu relatif à la répartition des moyens attribués par la Ville de Paris aux organisations syndicales parisiennes et au soutien à des associations de chômeurs et précaires.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 V. 103
Conseil municipal

Approbation du principe de la rénovation de la piscine Keller (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de maîtrise d'ouvrage à passer avec la S.E.M.E.A.-XV concernant l'étude et la rénovation de la piscine Keller (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de passer tous les actes administratifs nécessaires à la réalisation de cette opération et notamment à déposer une demande de permis de construire ou une déclaration de travaux si nécessaire. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 155
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement et subvention d'équipement à l'association "Paris pour Les Jeunes", dans le cadre de l'opération "Passeport pour l'informatique" qui permet d'accueillir et d'initier aux techniques informatiques les classes des écoles publiques et privées parisiennes dans 20 ateliers informatiques répartis sur 15 arrondissements parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 139
Conseil municipal

Autorisation M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtrales", 38, rue du Faubourg Saint-Jacques 75014 Paris, une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. (D 05765). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 191
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 202
Conseil municipal

Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur la situation et la gestion de l'Association d'action sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DRH 38
Conseil municipal

Lutte contre l'habitat insalubre. Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en œuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble 55 rue Compans (19e) dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux. - Délégation du droit de préemption urbain renforcé à la SIEMP - Autorisation donnée à la SIEMP de déposer les demandes de permis de démolir et de construire. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAUC 133
Conseil municipal