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Attribution d'une subvention à l'association "Centre Jeunesse Paris 18e Nord" pour lui permettre de mettre en place des activités spécifiques à destination des jeunes durant les vacances de février et d'avril 2002. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 192
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à une convention entre la Ville de Paris et l'Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DRH 76
Conseil municipal
Attribution d'une subvention à l'association "Les Orphelins Apprentis d'Auteuil" du 16e arrondissement pour l'action "Brin de causette". M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 5
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer la Convention jointe au présent délibéré avec l'Union Départementale des syndicats CGT - Force Ouvrière de Paris. - Attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DFAE 76
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 209
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché "Nuit Blanche". M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 302
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt Locatif à Usage Social à contracter par la SIEMP en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 11 logements PLUS situé 18 rue Poissonnière (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 152-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement des locaux d'activités prévus dans l'opération d'acquisition amélioration comportant 18 logements PLS située 10, rue Duvergier (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 130-3°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres pour la maintenance des centrales d'air comprimé et des aéro-éjecteurs installés dans les locaux des Services Techniques de la Propreté de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPE 1
Conseil municipal
Création d'un marché aux artistes Création Bastille boulevard Richard Lenoir (11e) et mise en œuvre de la consultation et des actes préparatoires en vue de la délégation de service public relative à ce marché et au marché de la Création boulevard Edgar Quinet (14e). Mmes Mireille FLAM et Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DFAE 72
Conseil municipal
Autorisation du représentant de la Ville de Paris - porteur de parts - aux Assemblées générales de la SGIM à voter en faveur des modifications statutaires de la Société rendues nécessaires par la loi Nouvelles Régulations Economiques du 15 mai 2001 et des représentants de la Ville de Paris au Conseil d'administration à voter le nouveau mode de gouvernance de la SGIM. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DFAE 103
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer la convention jointe au présent délibéré avec l'Union Départementale des Syndicats CFTC de Paris ayant son siège social 85, rue Charlot (3e) et son siège administratif 8, boulevard Berthier (17e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DFAE 77
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Institut d'Histoire de Paris" 26, rue Geoffroy l'Asnier, 75004, Paris, une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 54
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 208
Conseil municipal
Approbation du schéma directeur d'accessibilité de la voie publique parisienne aux personnes handicapées. M. Denis BAUPIN, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVD 141
Conseil municipal
Modification du statut particulier applicable au corps des auxiliaires de puériculture de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DRH 61
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) à bons de commande sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres infructueux, pour le curage, l'extraction et l'élimination des sables et produits divers des ouvrages d'assainissement de Paris (3 lots). Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). Mmes Myriam CONSTANTIN et Mireille FLAM, rapporteurs.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPE 70
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de reprise de la structure et de traitement coupe-feu de la chaufferie de l'Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Paris sise 11, rue Pierre-et-Marie-Curie (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPA 306
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 20 août 1999 relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement et un avenant à la convention d'occupation du domaine public du 20 août 1999. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 143
Conseil municipal
Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et la Société Anonyme d'Economie Mixte Immobilière Interdépartementale de la Région Parisienne (S.E.M.I.D.E.P.) pour la construction d'une halte-garderie de 20 places au 7, rue Bouret (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 ASES 84
Conseil municipal
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