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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Soleil" du 12e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 37
Conseil municipal

Subvention à l'association "Bibliothèque de l'Eau Vive", 7 rue Blanche (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 240
Conseil municipal

Subvention à l'Association France - Etats-Unis. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 SGRI 30
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la "SAGECO" en vue du financement de 34 logements locatifs à usage social compris dans un programme d'acquisition-amélioration, situé 17-19, rue Cacheux à Paris (13ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la "SAGECO", relative à cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 159
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un Appel d'Offres Ouvert relatif à la réalisation de travaux de réfection des peintures dans les bâtiments scolaires du premier et du second degré municipal de la Ville de Paris et dans leurs annexes (locaux scolaires et logements de fonction pour le traitement des peintures contenant du plomb). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 205
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la réalisation d'enquêtes sur le fonctionnement des stations de taxis. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVD 106
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Musique en Sorbonne-Orchestre de l'Université de Paris-Sorbonne, dont le siège social est situé 2, rue Francis de Croisset (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 203
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "A.D.C.E.P." dont le siège est situé 30, rue René Boulanger (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 202
Conseil municipal

Politique de la Ville - Subvention à une association menant des actions de prévention de la délinquance. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPP 19
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Centre Corot Entraide d'Auteuil" du 16e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 17
Conseil municipal

Vœu relatif à la concession du parc de stationnement "Montholon" (9e).

JUILLET 2002
Déliberation
2002 V. 107
Conseil municipal

Subvention à la Fédération des Associations Franco-Africaines de Développement sise 2, avenue Paul Eluard 93000 - BOBIGNY. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 SGRI 31
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par le "Logement français" en vue du financement de 10 logements locatifs à usage social compris dans un programme d'acquisition-amélioration, situé 42, rue Cadet (9e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec "Le Logement français", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 120-1°
Conseil municipal

Subvention à l'association Estampas de Colombia, 35 rue de Montholon 75009 Paris et à l'association Club Recherche et Loisirs 10ème, 31 rue de Château Landon 75010 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 188
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "Compagnie Anne Delbée", 12 rue Chabanais (2e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 233
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à "l'Association d'aide à la guidance et à l'intersecteur X de psychiatrie infanto-juvenile de Paris - AGIP" du 16e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 12
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Les Enfants de la Goutte d'Or" 25, rue de Chartres à Paris 18ème une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Martine DURLACH, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 90
Conseil municipal

Vœu pour faire respecter l'interdiction du survol de Paris par les avions.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 V. 108
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Union de familles de malades mentaux et de leurs associations" située dans le 17e arrondissement et oeuvrant dans le 16e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 23
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 4e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 206
Conseil municipal