Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2002 (495)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (495)
Supprimer Document
Déliberation (495)
495 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la SGIM en vue du financement des 26 logements PLS de l'opération d'acquisition amélioration située 15-21 rue des Nanettes (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 134-4°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement des 18 logements PLS de l'opération d'acquisition amélioration située 10, rue Duvergier (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 130-2°
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché passé sur appel d'offres pour la maintenance curative et la réalisation d'études et d'évolutions fonctionnelles et techniques sur le système informatique ALPACA. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLTI 64
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres ouvert en vue de la réalisation des travaux d'éclairage architectural intérieur de la Basilique du Sacré-Cœur (18e) - Autorisation à Monsieur le Maire de signer le marché correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 175
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de la version 5 du système d'information géographique pour le Traitement Informatisé de la Gestion du Réseau des Egouts (TIGRE). Autorisation de Monsieur le Maire de Paris de signer le marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPE 63
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire trois avenants aux marchés d'acquisition de matériels informatiques n° 01/05206, 01/05208 et 01/05210 conclus avec les sociétés ALLIUM, ASAP SOFTWARE, et MICROWARE HOUSE pour modifier les seuils minimum et maximum de la première période. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLTI 69
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 210
Conseil municipal
Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 3, rue Coustou (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 189
Conseil municipal
Budget modificatif pour l'exercice 2002 du Service technique des Transports automobiles municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLTI 70
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par la Société Anonyme d'HLM "LOGEMENT FRANCAIS" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 28 logements locatifs à usage social, situé 205, rue Saint Maur, à Paris (10ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention avec la Société Anonyme d'HLM "LOGEMENT FRANCAIS", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 115
Conseil municipal
Création d'un centre dédié aux musiques actuelles et à l'art interactif dans l'ancien théâtre de la Gaîté lyrique, 3, rue Papin (3e). - Approbation des modalités de consultation de quatre marchés de prestations intellectuelles concernant respectivement : - la recherche et le diagnostic de matériaux dangereux (amiante, plomb,..) ; - la mission de contrôleur technique ; - la mission de coordonnateur SPS ; - l'étude de déshabillage, enlèvement des matériaux dangereux et travaux préparatoires. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPA 293
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la SGIM en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans l'opération d'acquisition amélioration comportant 15 logements PLA-I et 29 logements PLUS située 169 rue Marcadet à Paris 18ème. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 139-4°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt P.L.S. à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 64 logements P.L.S. situé 6 à 16, rue Daubigny et 9, rue Daubigny, 126, boulevard Malesherbes, 2-4, rue Borel (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 129-3°
Conseil municipal
Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Paris et le club (association Stade Français CASG Paris et société anonyme sportive professionnelle Stade Français CASG Rugby réunies). - Approbation du versement d'une subvention au titre de l'année 2002 à la société anonyme sportive professionnelle Stade Français CASG Paris d'un montant de 823.225 euros. - Approbation du recours à l'article 30 du code des marchés publics pour la mise en place du dispositif de versement des sommes dues par la Ville de Paris à la société anonyme sportive professionnelle Stade Français CASG Paris pour des prestation pour un montant maximal de 475.225 euros au titre de titre de l'année 2002. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 241
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° 02/26082 signé avec la société LIGNE 7 relatif à la restructuration du service de restauration au Groupe Scolaire 5 rue Milton (9e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPA 311
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir et une demande de permis de construire, en vue des travaux d'extension des ateliers du centre de formation continue, ateliers des Beaux Arts, situé 48 rue de Sévigné (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPA 281
Conseil municipal
Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 6, rue de la Pépinière à Paris 8ème. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 178
Conseil municipal
Subvention à l'association Actes If dont le siège social est situé 50, rue Condorcet (75009 - Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 150
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par le "Logement Français" en vue du financement de 40 logements locatifs à usage social compris dans un programme d'acquisition-amélioration, situé 18, rue Fagon (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec "Le Logement Francais", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 175-1°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts PLA-I Foncier à contracter par la SGIM en vue du financement de la charge foncière des 7 logements PLA-I de l'opération d'acquisition amélioration située 8-10 rue du Texel et des 9 logements PLA-I de l'opération d'acquisition amélioration située 32-36 rue de l'Ouest à Paris 14ème. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 137-2°
Conseil municipal
...
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
...
>|