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Subvention à l'association "P.O.P. (Petits Oiseaux Production)", située à Goumen bis, 2 bis cité Aubry, (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 196
Conseil municipal

Subvention à l'association Roaratorio. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 166
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Mouvement mondial des mères de France" du 16e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 25
Conseil municipal

Déclassement de l'immeuble communal, 35, rue Cauchy (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 156-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par le "LOGEMENT FRANCAIS" en vue du financement de 22 logements locatifs à usage social et 1 logement locatif aidé d'intégration compris dans un programme d'acquisition en état futur d'achèvement d'un immeuble situé au 4-16, avenue René Boylesve, Parc de Passy (16e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention avec "LE LOGEMENT FRANCAIS", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 164
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la Société Anonyme d'HLM "SAGECO" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 14 logements locatifs à usage social, situé 268, rue Marcadet (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention avec la "SAGECO" relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 157
Conseil municipal

e des membres présents

JUILLET 2002
Déliberation
2002 SGRI 33
Conseil municipal

Convention d'échange de droits immobiliers entre la Ville de Paris et l'Etat (Ministère des Affaires Etrangères). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 151
Conseil municipal

Appel d'offres ouvert pour la fourniture de carburants verts ou moins polluants en vrac pour les services municipaux pour une durée d'une année avec la possibilité de reconduction, par décision expresse, pour une même durée au plus deux fois. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLTI 68
Conseil municipal

SAGECO - Suppression de l'affectation hypothécaire de premier rang au profit de la Ville de Paris sur l'immeuble situé au 18, rue de Picpus (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 167
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 204
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "ACT Média" sise 17 bis, rue Richard-Lenoir (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 187
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "H.A.M.A.C." sise 8, Square du Var (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 160
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par le "Logement français" en vue du financement de 5 logements locatifs aidés d'intégration compris dans un programme d'acquisition-amélioration, situé 24, rue Jean-Nicot (7e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec "Le Logement français", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 119-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement des locaux professionnels, commerciaux et d'activités prévus dans le programme de réhabilitation de 121 logements PLUS et 64 logements P.L.S. situé 6 à 16, rue Daubigny et 9, rue Daubigny, 126, boulevard Malesherbes, 2-4, rue Borel (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 129-4°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la Société Anonyme d'HLM "LOGIS TRANSPORTS" en vue du financement d'une résidence sociale de 51 logements locatifs d'urgence, située 21, rue Salneuve à Paris (17ème). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 105
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS Foncier à contracter par la SGIM en vue du financement de la charge foncière des 58 logements PLUS de l'opération d'acquisition amélioration située 14-18 rue Cauchy (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 138-3°
Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public en vue de l'exploitation et de la modernisation du parc de stationnement "Montholon" situé sous le square Montholon (9e), pour une durée prévisible de 12 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation d'un contrat de délégation. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVD 136
Conseil municipal

Avenants aux conventions publiques d'aménagement en ZAC pour mise en conformité avec la loi SRU. Mme Mireille FLAM et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAUC 19-5°
Conseil municipal

Projet d'infrastructure de transport en commun dans Paris ; première étape du prolongement de la ligne de tramway sur les boulevards des Maréchaux : de la Porte d'Ivry (XIIIème arr.) à la Porte de Bagnolet (XXème arr.). Accord sur les modalités de la concertation. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVD 83
Conseil municipal