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Subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 208
Conseil municipal

Approbation des statuts du Syndicat Mixte d'Etudes et de Programmation de la Vallée de la Bièvre, Rivière d'Ile-de-France et de l'adhésion de la ville de Paris à ce syndicat. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPE 81
Conseil municipal

Approbation du schéma directeur d'accessibilité de la voie publique parisienne aux personnes handicapées. M. Denis BAUPIN, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVD 141
Conseil municipal

Approbation du principe de la reconstruction de murs d'enceinte aux cimetières parisiens de Bagneux et de Pantin. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 PJEV 67
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation de deux avenants de substitution, aux marchés de fourniture de livres destinés aux établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris passés avec la société Générale du Livre (00/41028 et 00/41030).- Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer lesdits avenants. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 290
Conseil municipal

Subvention à l'association "Cercle Chevalier d'Assas" (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 55
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour l'acquisition de quarante appareils de laboratoire pour le CRECEP (28 lots séparés). - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPE 67
Conseil municipal

Fixation de nouveaux tarifs pour l'impôt sur les spectacles de 5e catégorie. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DFAE 107
Conseil municipal

Vœu relatif à la décision de fermeture d'une classe à l'école élémentaire de la rue d'Argenteuil (1er).

JUILLET 2002
Déliberation
2002 V. 92
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne (12, place du Panthéon à Paris 5e), U.F.R. d'Histoire, pour l'organisation d'un colloque sur l'histoire de Paris intitulé "Etre parisien, des origines à nos jours". Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 229
Conseil municipal

Politique de la Ville - Subvention à une association menant des actions de prévention de la délinquance. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPP 22
Conseil municipal

Politique de la Ville - Subvention en faveur d'une association menant des actions de prévention de la délinquance. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPP 23
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de 7.600 euros à l'association "La Commune Libre d'Aligre" - 20, rue St Nicolas (12e). Mme Lyne COHEN -SOLAL, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAEE 14
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention à l'association "Pro Choix" pour développer son activité d'information concernant la défense des droits des femmes et de l'égalité Femmes/Hommes. Mme Anne HIDALGO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 SG 11
Conseil municipal

Acquisition d'une œuvre d'art pour le Musée d'Art moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 207
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par la Société Anonyme d'HLM "LOGEMENT FRANCAIS" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 42 logements locatifs à usage social, situé 7/7 bis, rue Trétaigne (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société Anonyme d'HLM "LOGEMENT FRANCAIS", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 168
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLA-I Foncier à contracter par la SGIM en vue du financement de la charge foncière des 14 logements PLA-I de l'opération d'acquisition amélioration située 14-18 rue Cauchy (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 138-2°
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant au marché d'animation de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat 11ème Orillon-Oberkampf, afin d'assurer le suivi des dossiers ouverts pendant cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 111
Conseil municipal

Programme 2002 en faveur du réseau principal de bus. - Axe Mobilien 38. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVD 130
Conseil municipal

Subvention à une association du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 100
Conseil municipal