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Subventions à des établissements scolaires du 10e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 53
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités du versement de menus frais aux établissements scolaires du second degré municipal. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 84
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. M. Éric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 95
Conseil municipal

Acquisition d'œuvres d'art pour la Maison de Victor Hugo. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 191
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 161
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement aux associations de jeunesse dont l'action s'exerce dans plusieurs arrondissements de la Capitale. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 122
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert et à bons de commande, comprenant 2 lots, en vue de la réalisation de travaux d'entretien d'usage et de remise en état des logements de fonction des écoles publiques du 1er degré et des établissements scolaires du second degré sous statut municipal, et d'un marché sur appel d'offres ouvert européen à bons de commande, de prestation de service et d'assistance à la maîtrise d'ouvrage. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Éric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 109
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres ouvert européen en 2 lots concernant la fourniture de denrées alimentaires et boissons et la mise à disposition des matériels et personnels nécessaires aux réceptions et séminaires organisés par les services de la Mairie de Paris, autres que ceux relevant du Secrétariat général du Conseil de Paris (Questure). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLTI 17
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 56
Conseil municipal

Approbation du lancement d'une consultation par appel d'offres européen pour la maintenance des installations de détection incendie, intrusion, vidéo surveillance et interphonie des établissements gérés par le Bureau des Musées. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 166
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de génie civil sur appel d'offres pour la reconstruction de 2 escaliers rue Notre-Dame-de-Bonne-Nouvelle (2e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 91
Conseil municipal

Subvention d'aide à la création et à la diffusion à l'association "Marche la route" (19e) pour la réalisation d'un spectacle musical intitulé "J'attends un navire, cabaret de l'exil" d'après l'œuvre de Kurt Weill. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 131
Conseil municipal

Subvention à l'association "Orchestre Bernard-Calmel" (17e), au titre de ses activités à Paris pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 128
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris : Conseil du patrimoine privé. - Transmission du rapport d'activité portant sur la période 1996-2001. - Bilan et perspectives.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 250
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3F" en vue du financement de 211 logements locatifs à usage social au sein d'un programme d'acquisition-amélioration, situé 7 à 13, rue Chanez et 20, rue Erlanger (16e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 126-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition, la maintenance et la gestion de bacs destinés à la collecte sélective du verre et des emballages ménagers dans les 8e, 9e, 10e, 14e, 16e, 17e, 18e et 19e arrondissements de Paris - (3 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPE 27
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la pose de systèmes de temporisation sur les canalisations d'alimentation en eau non potable des réservoirs de chasse du réseau d'assainissement de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPE 70
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 15e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 86
Conseil municipal

Fixation du prix d'achat aux Caisses des écoles des prestations de restauration fournies dans les centres de loisirs organisés par la Ville de Paris à partir de septembre 2001. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 67
Conseil municipal

Vœu relatif au transfert du domaine privé à des bailleurs sociaux.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 V. 17
Conseil municipal