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Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux pour le désamiantage de la salle "Dufy" au Musée d'Art Moderne (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 162
Conseil municipal

Approbation du principe de la conception, de l'exécution et du suivi des actions de communication de la Ville de Paris dans le domaine de la Propreté. - Approbation des modalités d'attribution dudit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DGIC 1
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "CNAR" pour la réfection totale et l'amélioration du hall et des vestiaires du gymnase Lavoisier (5e) (lot 4 : peinture). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 147
Conseil municipal

Subvention à la "Fédération musicale de Paris" (13e) au titre de ses activités pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 141
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 72
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le Petit Ney" (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 154
Conseil municipal

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de 18 logements PLUS et de locaux d'activités sis 41, rue des Citeaux (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 18-2°
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société nouvelle d'exploitation de la Tour Eiffel (S.N.T.E.). Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 SGCP 24
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société anonyme d'économie mixte locale des pompes funèbres de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 SGCP 19
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de la modernisation de l'éclairage du passage souterrain pour véhicules, porte de Pantin (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits travaux. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 82
Conseil municipal

Approbation du principe de la désignation d'une centrale d'achat d'espaces publicitaires pour les campagnes institutionnelles de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DGIC 3
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise en sécurité du standard et de la salle de supervision au rez-de-chaussée de l'immeuble Cité (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 PP 44
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'enquêtes de circulation sur le domaine viaire de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 90
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 178
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 162
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 31, rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 73
Conseil municipal

e des membres présents

JUILLET 2001
Déliberation
2001 SGCP 24
Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement d'une nouvelle sous station vapeur à l'ancien hôpital Saint-Lazare 107, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 130
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "MOWGLI" (18e) une convention de délégation de service public pour la gestion de la crèche collective située 9, rue Affre (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition des locaux. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 56
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière à des propriétaires occupants pour des travaux dans l'immeuble situé 130, rue des Couronnes (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 76
Conseil municipal