276 résultats
Dénomination place Monique Antoine (3e et 4e)
Déliberation
2017 DU 15-1
Conseil municipal
2 avenue de la Porte de Clignancourt (18e) – Démolition de bâtiment - Autorisations d'urbanisme
Déliberation
2017 DLH 25-1
Conseil municipal
relatif à l'adaptation de la grille tarifaire.
Déliberation
V .27
Conseil municipal
relatif au square du Clos-Feuquières.
Déliberation
V .14
Conseil municipal
relatif à la surveillance des "points écoles" (16e).
Déliberation
V .41
Conseil municipal
Convention d'habilitation de l'EHPAD "Les Intemporelles" situé rue Baudelique et 13/17/19, boulevard d'Ornano à Paris 18ème pour l'accueil de bénéficiaires de l'aide sociale
Déliberation
2017 DASES 1-1
Conseil général
Subventions (72.000 euros) à quatre associations pour le fonctionnement des cinq espaces publics numériques (EPN)
Déliberation
2017 DASES 58-1
Conseil général
relatif au financement du logement social par la Région.
Déliberation
V .1
Conseil général
relatif à la création d'un emplacement dédié au commerce ambulant (17e).
Déliberation
V .29
Conseil municipal
relatif à la création d'un boulodrome (19e).
Déliberation
V .23
Conseil municipal
Dénomination « jardin José Aboulker» attribuée à l’espace vert situé 87/91, boulevard de l’Hôpital (13e).
Déliberation
2017 DEVE 20-1
Conseil municipal
relatif à une dénomination à Malek Chebel.
Déliberation
V .33
Conseil municipal
relatif à l'affectation des locaux 190 bd de Charonne (20e).
Déliberation
V .35
Conseil municipal
relatif à un réaménagement paysager.
Déliberation
V .40
Conseil municipal
relatif à une dénomination "Denise Ginollin" dans le 12e.
Déliberation
V .37
Conseil municipal
relatif à une dénomination "Sonia Rykiel" dans le 6e.
Déliberation
V .36
Conseil municipal
relatif à la dénomination d'un lieu à Françoise Mallet-Joris.
Déliberation
V .39
Conseil municipal
Immeuble communal 29 avenue de Villiers (17e) - Convention d’occupation du domaine public avec l’Association « Maison de l’Europe, centre de rencontres internationales » et fixation de la redevance
Déliberation
2017 DLH 35-1
Conseil municipal
ZAC Porte d'Asnières (17e) - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP.
Déliberation
2017 DU 30-1
Conseil municipal
Présentation de la Charte parisienne de prévention des expulsions et autorisation à la signer
Déliberation
2017 DASES 45-1
Conseil général