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Bastion de Bercy (12e) – Création d'un centre d'hébergement d'urgence - Autorisations d'urbanisme
Déliberation
2017 DLH 51-1
Conseil municipal
Création d'une école parisienne de la permaculture et développement d'une nouvelle parcelle permacole au sein de la Ferme de Paris.
Déliberation
2017 DEVE 21-1
Conseil municipal
Signature de la Convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet CoResponsability in District Energy Efficiency & Sustainability (CORDEES)».
Déliberation
2017 SG 2-1
Conseil municipal
Création des « Trophées de l’agriculture urbaine » et modalités d’organisation.
Déliberation
2017 DEVE 46-1
Conseil municipal
Immeuble communal 19, rue Vieille du Temple (4e) – déclassement, résiliation et réitération de la cession à ELOGIE -SIEMP.
Déliberation
2017 DLH 17-1
Conseil municipal
Crèche neuve 217 boulevard Macdonald (19e) - contrat de VEFA - indemnisation de la SAS PARIS NORD EST dans le cadre d’une transaction.
Déliberation
2017 DFPE 22-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 8 000 euros.
Déliberation
2017 DAE 58-1
Conseil municipal
Conventions renouvelant la délégation de compétence des aides à la pierre au département de Paris pour la période 2017-2022
Déliberation
2017 DLH 2-1
Conseil général
Réalisation d’une crèche familiale 36 rue Myrha (18e) - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/ELOGIE-SIEMP
Déliberation
2017 DFPE 26-1
Conseil municipal
Signature d'avenants portant extension du kilométrage d'artères autorisé à 4 opérateurs INTEROUTE FRANCE SAS, COLT TECHNOLOGY SERVICES, NAXOS et SIPARTECH.
Déliberation
2017 DFA 9-1
Conseil municipal
Espaces verts de Paris - Démolition de kiosques de toilettes publiques - Autorisations d'urbanisme
Déliberation
2017 DLH 50-1
Conseil municipal
Assurances " Assistance en cas de canicule et autres crises" - Modalités de passation - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes
Déliberation
2017 DFA 2-1
Conseil général
Vélo-école (20e) - Convention d’occupation du domaine public avec mise à disposition de mobilier de stationnement vélo sécurisé.
Déliberation
2017 DVD 23-1
Conseil municipal
Mise en place d’une nouvelle grille tarifaire et de l’interopérabilité du réseau parisien de bornes de recharges universelles pour véhicules électriques dénommé Belib’.
Déliberation
2017 DVD 11-1
Conseil municipal
Campus des Cordeliers (6e)–Participation financière aux études (365 000 euros) et conventions corrélatives avec l’EPAURIF, l’Université Pierre et Marie Curie et l’Université Paris Descartes
Déliberation
2017 DAE 55-1
Conseil municipal
Fixation d’une redevance annuelle de 100 euros due par l’association « Les Œuvres de la Mie de Pain » (13ème), pour l’occupation temporaire d’un bâtiment situé 59, rue Vergniaud / 2, rue de la Colonie
Déliberation
2017 DASES 1-1
Conseil municipal
Convention de délégation à l’Anah de la gestion des aides municipales pour l’amélioration de l’habitat privé (2017-2022)
Déliberation
2017 DLH 49-1
Conseil municipal
Subvention (280.000 euros) et convention avec l'association Maison de l'Europe, Centre de rencontres internationales (4e).
Déliberation
2017 DGRI 4-1
Conseil municipal
Parc de stationnement Rond-Point des Champs Elysées (Paris 8e) – Avenant n° 9 à la convention de concession.
Déliberation
2017 DVD 15-1
Conseil municipal
Etude et conception d'un mémorial cinéraire au cimetière du Père Lachaise - convention de partenariat pédagogique avec l'Ecole Boulle.
Déliberation
2017 DEVE 2-1
Conseil municipal