276 résultats
Transformation de l’Institution Interdépartementale des Barrages-Réservoirs du Bassin de la Seine (IIBRBS) en syndicat mixte ouvert.
Déliberation
2017 DPE 1-1
Conseil général
Subventions (100 000 euros) pour le fonctionnement des 4 accorderies parisiennes (14ème, 18ème 19ème) et sur le territoire du Grand Belleville (10ème-11ème-20ème)
Déliberation
2017 DDCT 3-1
Conseil municipal
Centre culturel 104, rue d’Aubervilliers (75019) – Marché de travaux – Indemnisations de deux entreprises
Déliberation
2017 DPA 7-1
Conseil municipal
Dévoiement des ouvrages du réseau d’assainissement parisien dans le cadre du prolongement de la ligne 14 du métro – Convention avec la RATP
Déliberation
2017 DPE 10-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l’association Union des Amicales des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc et TOE de la région Paris (92270 Bois Colombes).
Déliberation
2017 DAC 457-1
Conseil municipal
23/27 rue Le Marois (16e) – Création d’une rampe et d’un palier d’accès - Autorisations d'urbanisme
Déliberation
2017 DLH 16-1
Conseil municipal
Parcs de stationnement Mairie du XIV (14e) et Mairie du XV – Lecourbe (15e) – Convention de concession avec la SAEMES pour leur exploitation et leur modernisation
Déliberation
2017 DVD 2-1
Conseil municipal
relatif à la mobilisation des logements vacants et des résidences secondaires.
Déliberation
V .31
Conseil municipal
en réponse au vœu n° 30 relatif à la régulation de la location de courte durée de meublés touristiques.
Déliberation
V .15
Conseil municipal
relatif aux comptes du service Autolib'.
Déliberation
V .45
Conseil municipal
relatif à la création de Halles Alimentaires dans les quartiers politique de la Ville.
Déliberation
V .1
Conseil municipal
relatif à l'accès à une alimentation de qualité pour tous.
Déliberation
V .2
Conseil municipal
Subvention (10 000 euros) et convention avec La Mutuelle des Etudiants (LMDE) (9 e).
Déliberation
2017 DASES 48-1
Conseil général
Convention de partenariat (13 500 euros) entre la Fondation d’entreprise CNP Assurances et le Département de Paris au titre du projet d’installation de défibrillateurs dans des espaces verts parisiens
Déliberation
2017 DASES 41-1
Conseil général
Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) entre le Département de Paris, et l’association « l’ARCHE A PARIS » au titre des années 2017 à 2021.
Déliberation
2017 DASES 11-1
Conseil général
relatif aux parcelles 16, rue de Belfort et 65/67 rue Léon Frot (11e).
Déliberation
V .17
Conseil municipal
Réalisation 60, rue Notre-Dame-de-Nazareth (3e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 25 logements PLA-I et de 2 logements PLUS par la RIVP - Renouvellement de la garantie.
Déliberation
2017 DLH 22-1
Conseil municipal
Location de l’immeuble 141, rue de la Croix-Nivert (15e) à ELOGIE-SIEMP -Bail emphytéotique.
Déliberation
2017 DLH 28-1
Conseil municipal
Réalisation 60, rue Notre-Dame-de-Nazareth (3e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 25 logements PLA-I et de 2 logements PLUS par la RIVP - Renouvellement de la garantie.
Déliberation
2017 DLH 22-2
Conseil municipal
Autorisation de création et de financement sur le budget participatif 2015 (769 000 euros) de 10 jardins partagés (11e, 12e, 14e, 15e, 16e, 17e et 18e) et de 1 jardin pédagogique (17e).
Déliberation
2017 DEVE 22-1
Conseil municipal