276 résultats
Secteur Chapelle International (18e) - Acquisition du terrain d'assiette de l'école et de l'équipement multi accueil.
Déliberation
2017 DU 62-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 5 000 euros
Déliberation
2017 DAE 49-1
Conseil municipal
Mise à disposition de services et de moyens (DPE) - Convention avec Paris Musées.
Déliberation
2017 DPE 17-1
Conseil municipal
Locaux 2 rue du Figuier (4) - Signature avec Les Hôpitaux de Saint-Maurice, Établissement public hospitalier départemental d’une convention de répartition des charges
Déliberation
2017 DASES 9-1
Conseil général
Exploitation d'une supérette dans le marché couvert des Batignolles (17e) - convention avec la société MABADIS
Déliberation
2017 DAE 37-1
Conseil municipal
Soutien à l'incubateur Paris Pionnières (2e)
Déliberation
2017 DAE 48-1
Conseil municipal
en réponse aux vœux n° 20, 21, 22, 23 et 24 relatifs à l'accueil des réfugiés à Paris.
Déliberation
V .11
Conseil municipal
Modification de la délibération fixant les modalités de rémunération ou de compensation en temps des astreintes, des interventions et des permanences effectuées par certains personnels de la PP
Déliberation
2017 PP 2-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - lundi 30 janvier 2017 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - lundi 30 janvier 2017 - Après-midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - mardi 31 janvier 2017 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - mardi 31 janvier 2017 - Après-midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - lundi 30 janvier 2017 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - lundi 30 janvier 2017 - Matin
Conseil municipal
Concours de maitrise d’œuvre – Approbation des modalités de composition des jurys organisés par la Préfecture de Police
Déliberation
2017 PP 3-1
Conseil municipal
Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris.
Déliberation
2017 PP 7-1
Conseil municipal
relatif aux "boîtes à dons" de l'association "Règles élémentaires".
Déliberation
V .10
Conseil municipal
Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la préfecture de police relative à l’entretien et à la maintenance des installations de relevage des eaux des bâtiments en Ile-de-France
Déliberation
2017 PP 4-1
Conseil municipal
Réalisation 60, rue Notre-Dame-de-Nazareth (3e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 25 logements PLA-I et de 2 logements PLUS par la RIVP - Renouvellement de la garantie.
Déliberation
2017 DLH 22-1
Conseil municipal
Location de l’immeuble 141, rue de la Croix-Nivert (15e) à ELOGIE-SIEMP -Bail emphytéotique.
Déliberation
2017 DLH 28-1
Conseil municipal
Réalisation 60, rue Notre-Dame-de-Nazareth (3e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 25 logements PLA-I et de 2 logements PLUS par la RIVP - Renouvellement de la garantie.
Déliberation
2017 DLH 22-2
Conseil municipal
Autorisation de création et de financement sur le budget participatif 2015 (769 000 euros) de 10 jardins partagés (11e, 12e, 14e, 15e, 16e, 17e et 18e) et de 1 jardin pédagogique (17e).
Déliberation
2017 DEVE 22-1
Conseil municipal
Convention de partenariat avec la Société d'Agriculture Urbaine Généreuse et Engagée (La SAUGE) pour l'organisation de l'événement "les 48 heures de l'Agriculture Urbaine" les 18 et 19 mars 2017.
Déliberation
2017 DEVE 44-1
Conseil municipal