276 résultats
relatif à la création d'un emplacement dédié au commerce ambulant (17e).
Déliberation
V .29
Conseil municipal
relatif à la création d'un boulodrome (19e).
Déliberation
V .23
Conseil municipal
Dénomination « jardin José Aboulker» attribuée à l’espace vert situé 87/91, boulevard de l’Hôpital (13e).
Déliberation
2017 DEVE 20-1
Conseil municipal
relatif à la rénovation des immeubles sociaux et à la révision du Plan Climat.
Déliberation
V .12
Conseil municipal
relatif aux journalistes et auteurs turcs persécutés.
Déliberation
V .22
Conseil municipal
relatif au financement des projets d'habitat participatif.
Déliberation
V .13
Conseil municipal
relatif à l'esthétique du mobilier urbain parisien.
Déliberation
V .20
Conseil municipal
Fixation de la redevance annuelle de loyer pour cinq associations intervenant pour l’égalité femmes-hommes et signature de baux.
Déliberation
2017 DDCT 11-1
Conseil municipal
relatif à l'héliport de Paris.
Déliberation
V .19
Conseil municipal
Subvention de 20 000 euros pour l’association « APATE » (11è), qui agit dans le domaine de l’information et du soutien aux personnes en situation de handicap et à leurs familles.
Déliberation
2017 DASES 13-1
Conseil général
Dénomination promenade Khalil Gibran attribuée à la promenade située entre les numéros 37 et 45 du quai André Citroën (15e)
Déliberation
2017 DEVE 18-1
Conseil municipal
Convention de partenariat pour l’exposition Aéroport de Paris / Ville de Paris à Paris-Charles de Gaulle
Déliberation
2017 DICOM 5-1
Conseil municipal
relatif à la mobilisation des logements vacants et des résidences secondaires.
Déliberation
V .31
Conseil municipal
en réponse au vœu n° 30 relatif à la régulation de la location de courte durée de meublés touristiques.
Déliberation
V .15
Conseil municipal
relatif aux comptes du service Autolib'.
Déliberation
V .45
Conseil municipal
relatif à la création de Halles Alimentaires dans les quartiers politique de la Ville.
Déliberation
V .1
Conseil municipal
relatif à l'accès à une alimentation de qualité pour tous.
Déliberation
V .2
Conseil municipal
Subvention (10 000 euros) et convention avec La Mutuelle des Etudiants (LMDE) (9 e).
Déliberation
2017 DASES 48-1
Conseil général
Convention de partenariat (13 500 euros) entre la Fondation d’entreprise CNP Assurances et le Département de Paris au titre du projet d’installation de défibrillateurs dans des espaces verts parisiens
Déliberation
2017 DASES 41-1
Conseil général
Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) entre le Département de Paris, et l’association « l’ARCHE A PARIS » au titre des années 2017 à 2021.
Déliberation
2017 DASES 11-1
Conseil général