276 résultats

Trier par :
Résultats par page

relatif à la création d'un emplacement dédié au commerce ambulant (17e).

JANVIER 2017
Déliberation
V .29
Conseil municipal

relatif à la création d'un boulodrome (19e).

JANVIER 2017
Déliberation
V .23
Conseil municipal

Dénomination « jardin José Aboulker» attribuée à l’espace vert situé 87/91, boulevard de l’Hôpital (13e).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 20-1
Conseil municipal

relatif à la rénovation des immeubles sociaux et à la révision du Plan Climat.

JANVIER 2017
Déliberation
V .12
Conseil municipal

relatif aux journalistes et auteurs turcs persécutés.

JANVIER 2017
Déliberation
V .22
Conseil municipal

relatif au financement des projets d'habitat participatif.

JANVIER 2017
Déliberation
V .13
Conseil municipal

relatif à l'esthétique du mobilier urbain parisien.

JANVIER 2017
Déliberation
V .20
Conseil municipal

Fixation de la redevance annuelle de loyer pour cinq associations intervenant pour l’égalité femmes-hommes et signature de baux.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DDCT 11-1
Conseil municipal

relatif à l'héliport de Paris.

JANVIER 2017
Déliberation
V .19
Conseil municipal

Subvention de 20 000 euros pour l’association « APATE » (11è), qui agit dans le domaine de l’information et du soutien aux personnes en situation de handicap et à leurs familles.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DASES 13-1
Conseil général

Dénomination promenade Khalil Gibran attribuée à la promenade située entre les numéros 37 et 45 du quai André Citroën (15e)

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 18-1
Conseil municipal

Convention de partenariat pour l’exposition Aéroport de Paris / Ville de Paris à Paris-Charles de Gaulle

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DICOM 5-1
Conseil municipal

relatif à la mobilisation des logements vacants et des résidences secondaires.

JANVIER 2017
Déliberation
V .31
Conseil municipal

en réponse au vœu n° 30 relatif à la régulation de la location de courte durée de meublés touristiques.

JANVIER 2017
Déliberation
V .15
Conseil municipal

relatif aux comptes du service Autolib'.

JANVIER 2017
Déliberation
V .45
Conseil municipal

relatif à la création de Halles Alimentaires dans les quartiers politique de la Ville.

JANVIER 2017
Déliberation
V .1
Conseil municipal

relatif à l'accès à une alimentation de qualité pour tous.

JANVIER 2017
Déliberation
V .2
Conseil municipal

Subvention (10 000 euros) et convention avec La Mutuelle des Etudiants (LMDE) (9 e).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DASES 48-1
Conseil général

Convention de partenariat (13 500 euros) entre la Fondation d’entreprise CNP Assurances et le Département de Paris au titre du projet d’installation de défibrillateurs dans des espaces verts parisiens

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DASES 41-1
Conseil général

Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) entre le Département de Paris, et l’association « l’ARCHE A PARIS » au titre des années 2017 à 2021.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DASES 11-1
Conseil général