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Collèges publics - Dotations complémentaires de fonctionnement 2017 (28 250 euros).
Déliberation
2017 DASCO 9-1
Conseil général
Assurances " Assistance en cas de canicule et autres crises" - Modalités de passation - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes
Déliberation
2017 DFA 4-1
Conseil municipal
Crèche 36bis, quai de la Loire (19e) – Convention de gestion avec PARIS HABITAT.
Déliberation
2017 DFPE 20-1
Conseil municipal
Dénomination rue Antoinette Fouque (20e).
Déliberation
2017 DU 13-1
Conseil municipal
Stade Jean Bouin 24, avenue du Général Sarrail (16e) - Marché de travaux - Indemnisation de la société entreprise générale LEON GROSSE
Déliberation
2017 DPA 12-1
Conseil municipal
Subvention (2.388.000 euros) et avenants à la convention avec le Pavillon de l’Arsenal.
Déliberation
2017 DU 77-1
Conseil municipal
Acceptation du don de l’œuvre Pied, de Daniel Dewar & Grégory Gicquel
Déliberation
2017 DAC 201-1
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Michel Habib-Deloncle, 78 Avenue Mozart (16e).
Déliberation
2017 DAC 599-1
Conseil municipal
Subvention (400 euros) à l’association Les fils des morts pour la France, Les fils des tués d’Ile-de-France –Paris (8e)
Déliberation
2017 DAC 454-1
Conseil municipal
Signature d’un contrat (4.000 euros) portant sur la cession de droits d’auteur avec Monsieur Kenji Abe, illustrateur.
Déliberation
2017 DAC 370-1
Conseil municipal
Approbation d’un protocole transactionnel avec la société TRANSEVRY et la compagnie GROUPAMA et inscription d’une recette.
Déliberation
2017 DAC 1-1
Conseil général
Subvention (2.000 euros) à l’Association nationale des Plus grands invalides de guerre (7e)
Déliberation
2017 DAC 458-1
Conseil municipal
Dénomination allée Zabel Essayan (11e et 20e).
Déliberation
2017 DU 23-1
Conseil municipal
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission d'appel d'offres de groupement de commandes relatif à la mise en œuvre de la Charte Sable en Seine.
Déliberation
R1
Conseil municipal
en réponse au vœu n° 87 relatif à la qualité de l'air dans les réseaux souterrains de la RATP et de la SNCF.
Déliberation
V .44
Conseil municipal
Fixation du régime indemnitaire des directeurs des conservatoires de Paris
Déliberation
2017 DRH 9-1
Conseil municipal
relatif à la précarité alimentaire.
Déliberation
V .3
Conseil municipal
relatif à la restructuration du groupe Vivarte.
Déliberation
V .30
Conseil municipal
PPIE. Appel à projet actions de soutien auprès des équipes accompagnant des allocataires du RSA et autres atteints de troubles psychologiques. Avenant.
Déliberation
2017 DASES 6-1
Conseil général
Subvention (11.000 euros) et avenant n°2 avec l'association l'Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations (L'EPOC) (19e)
Déliberation
2017 DASES 10-1
Conseil général