276 résultats
relatif au transfert d'une fraction de la CVAE à la région Ile-de-France.
Déliberation
V .28
Conseil municipal
relatif à un espace public centré sur les besoins des piétons.
Déliberation
V .4
Conseil municipal
relatif aux feux tricolores.
Déliberation
V .5
Conseil municipal
Conventions (2) de mise à disposition auprès du CASODOM d’un agent de la Ville de Paris et de subvention (70 828 euros) au CASODOM pour l’année 2017
Déliberation
2017 SG 1-1
Conseil municipal
relatif au jardin du souvenir du cimetière Père Lachaise.
Déliberation
V .42
Conseil municipal
relatif à la rénovation de la Tour.
Déliberation
V .26
Conseil municipal
Dénomination « jardin Visconti - Alice Saunier-Seïté » attribuée au jardin situé 8, rue Visconti (6e).
Déliberation
2017 DEVE 17-1
Conseil municipal
Participation (850.000 euros) et convention avec l’association Mission Locale de Paris pour la gestion comptable et financière du Fonds d’Aide aux Jeunes Parisiens.
Déliberation
2017 DASES 16-1
Conseil général
Plan de modernisation et de valorisation des Jardins d’enfants dits « Paris Habitat ».
Déliberation
2017 DFPE 31-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) et convention avec la SCM Cabinet Médical et Paramédical du Parc M-L. King (17e) dans le cadre du dispositif Paris Med’
Déliberation
2017 DASES 3-1
Conseil général
Fixation, à compter du 1er janvier 2017, du taux de majoration de la cotisation de taxe d'habitation des logements meublés non affectés à l'habitation principale
Déliberation
2017 DFA 8-1
Conseil municipal
Aide d’urgence (100.000 euros) à l’Union Internationale des Organisations de Secours et Soins Médicaux (UOSSM-INTERNATIONAL) pour les populations civiles victimes du conflit en Syrie.
Déliberation
2017 DGRI 8-1
Conseil municipal
Convention entre la Ville de Paris, l’Académie de Paris et le Comité National Olympique et Sportif Français pour encourager l’accès à la pratique sportive et soutenir les valeurs de l’Olympisme
Déliberation
2017 DJS 108-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec La Mutuelle Des Etudiants (LMDE).
Déliberation
2017 DAE 47-1
Conseil municipal
Dénomination allée Maya Surduts (11e et 20e).
Déliberation
2017 DU 14-1
Conseil municipal
Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics parisiens pour l'année scolaire 2017-2018
Déliberation
2017 DASCO 1-1
Conseil général
Municipalisation du stationnement payant 2018 - Mise en place de la redevance de stationnement et forfait de post-stationnement
Déliberation
2017 DVD 14-2
Conseil municipal
Acquisition d'un local pour réaliser une capitainerie à Pantin (93).
Déliberation
2017 DU 38-1
Conseil municipal
Contrat de performance énergétique piscines - Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation - Autorisation de prendre toute décision relative à la mise en oeuvre.
Déliberation
2017 DPA 3-1
Conseil municipal
Subvention (1.633.000 euros) et convention avec l'Association internationale des maires francophones - AIMF (1er).
Déliberation
2017 DGRI 5-1
Conseil municipal