276 résultats
Plan compost 2016 - 2020.
Déliberation
2017 DPE 14-1
Conseil municipal
Lancement d'un visuel "Miel de Paris" pour favoriser la vente du miel produit à Paris.
Déliberation
2017 DEVE 42-1
Conseil municipal
Personnels d’appui des services d’accueil familial départementaux d’Alençon, Bellême et Ecommoy - Mise en place d’une prime d’accompagnement au regroupement des services et d’une indemnité départ v
Déliberation
2017 DASES 46-1
Conseil général
Acquisition 43-45, avenue Simon Bolivar (19e) d'un programme de 51 logements PLS par la RIVP.
Déliberation
2017 DLH 15-1
Conseil municipal
Conseil d’administration de la société d’économie mixte locale Elogie-Siemp. Rémunérations annuelles des représentants de la Ville de Paris
Déliberation
2017 DDCT 17-1
Conseil municipal
PARISfaitPARIS - Collège Georges Courteline, 48, avenue du Docteur Arnold Netter à Paris (12e) – Extension et restructuration – Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation -
Déliberation
2017 DPA 1-1
Conseil général
Divers collèges publics parisiens - Dotations (32.605 euros)
Déliberation
2017 DASCO 2-1
Conseil général
Signature d'une convention de financement avec la Région Ile de France pour la mise en place de 3 chantiers participatifs sur la petite ceinture (12ème, 19ème et 20ème).
Déliberation
2017 DFA 5-1
Conseil municipal
Lycées municipaux publics parisiens Corbon (15e) et Valadon (18e) Subvention (13 087 euros)
Déliberation
2017 DASCO 4-1
Conseil municipal
Convention avec Eau de Paris relative à la Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI).
Déliberation
2017 DPE 19-1
Conseil municipal
Crèche 117/121 rue de Ménilmontant (20e) – Convention de gestion avec Paris Habitat et le CROUS.
Déliberation
2017 DFPE 19-1
Conseil municipal
Immeuble communal 19, rue Vieille du Temple (4e) – déclassement, résiliation et réitération de la cession à ELOGIE -SIEMP.
Déliberation
2017 DLH 17-1
Conseil municipal
Crèche neuve 217 boulevard Macdonald (19e) - contrat de VEFA - indemnisation de la SAS PARIS NORD EST dans le cadre d’une transaction.
Déliberation
2017 DFPE 22-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 8 000 euros.
Déliberation
2017 DAE 58-1
Conseil municipal
Conventions renouvelant la délégation de compétence des aides à la pierre au département de Paris pour la période 2017-2022
Déliberation
2017 DLH 2-1
Conseil général
Réalisation d’une crèche familiale 36 rue Myrha (18e) - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/ELOGIE-SIEMP
Déliberation
2017 DFPE 26-1
Conseil municipal
Signature d'avenants portant extension du kilométrage d'artères autorisé à 4 opérateurs INTEROUTE FRANCE SAS, COLT TECHNOLOGY SERVICES, NAXOS et SIPARTECH.
Déliberation
2017 DFA 9-1
Conseil municipal
Espaces verts de Paris - Démolition de kiosques de toilettes publiques - Autorisations d'urbanisme
Déliberation
2017 DLH 50-1
Conseil municipal
Assurances " Assistance en cas de canicule et autres crises" - Modalités de passation - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes
Déliberation
2017 DFA 2-1
Conseil général
Vélo-école (20e) - Convention d’occupation du domaine public avec mise à disposition de mobilier de stationnement vélo sécurisé.
Déliberation
2017 DVD 23-1
Conseil municipal