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Acquisition de fonds, de documents et d’ouvrages anciens pour l’enrichissement des collections des archives de Paris.
Déliberation
2017 DAC 2-1
Conseil général
Conventions d’objectifs et de financement entre la Caisse d’Allocations Familiales de Paris et la Ville de Paris relatives à la Prestation de Service Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
Déliberation
2017 DASCO 1-1
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à l’établissement public de coopération culturelle Ateliers Médicis (93), et approbation de ses statuts
Déliberation
2017 DAC 2-1
Conseil municipal
Subvention (2.550 euros) à l’association nationale des anciens du R.I.C.M (15e).
Déliberation
2017 DAC 456-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Œuvre de Secours aux Enfants. (10e)
Déliberation
2017 DAC 452-1
Conseil municipal
Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du Fonds régional d'art contemporain Ile-de-France (Conseil d'administration).
Déliberation
R3
Conseil municipal
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein du Conseil territorial de santé.
Déliberation
R2
Conseil général
relatif à la rénovation des immeubles sociaux et à la révision du Plan Climat.
Déliberation
V .12
Conseil municipal
relatif aux journalistes et auteurs turcs persécutés.
Déliberation
V .22
Conseil municipal
relatif au financement des projets d'habitat participatif.
Déliberation
V .13
Conseil municipal
relatif à l'esthétique du mobilier urbain parisien.
Déliberation
V .20
Conseil municipal
Fixation de la redevance annuelle de loyer pour cinq associations intervenant pour l’égalité femmes-hommes et signature de baux.
Déliberation
2017 DDCT 11-1
Conseil municipal
relatif à l'héliport de Paris.
Déliberation
V .19
Conseil municipal
Subvention de 20 000 euros pour l’association « APATE » (11è), qui agit dans le domaine de l’information et du soutien aux personnes en situation de handicap et à leurs familles.
Déliberation
2017 DASES 13-1
Conseil général
Dénomination promenade Khalil Gibran attribuée à la promenade située entre les numéros 37 et 45 du quai André Citroën (15e)
Déliberation
2017 DEVE 18-1
Conseil municipal
Convention de partenariat pour l’exposition Aéroport de Paris / Ville de Paris à Paris-Charles de Gaulle
Déliberation
2017 DICOM 5-1
Conseil municipal
Approbation d’un protocole transactionnel.
Déliberation
2017 DAJ 4-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 5 000 euros.
Déliberation
2017 DAE 40-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2017 DVD 10-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2017 DEVE 3-1
Conseil municipal