276 résultats
Convention avec la Caisse nationale d’assurance vieillesse (CNAV) concernant la majoration pour tierce personne (MTP) et l’allocation personnalisée d’autonomie (APA).
Déliberation
2017 DASES 42-1
Conseil général
relatif à la valorisation de la Tour.
Déliberation
V .25
Conseil municipal
relatif au quartier des Olympiades (13e).
Déliberation
V .18
Conseil municipal
Avenant à la convention avec la Fondation Jeunesse Feu Vert – Fondation Robert Steindecker pour son action de prévention spécialisée
Déliberation
2017 DASES 18-1
Conseil général
Boulevard du Général Martial Valin (15e) – Implantation de cirque - Autorisations d'urbanisme
Déliberation
2017 DLH 30-1
Conseil municipal
Dénomination jardin du Ver Têtu attribuée à l'espace vert situé au sein de la résidence Michelet 22, rue Bernard Tétu (19e)
Déliberation
2017 DEVE 19-1
Conseil municipal
Dénomination place Marek Edelman (11e).
Déliberation
2017 DU 21-1
Conseil municipal
relatif au Musée de Montmartre.
Déliberation
V .34
Conseil municipal
relatif aux bidonvilles roms du nord parisien.
Déliberation
V .9
Conseil municipal
Dispositions fixant les taux de promotion pour l’avancement de grade dans certains corps de catégories A, B et C de la Préfecture de Police pour l’année 2017.
Déliberation
2017 PP 1-1
Conseil municipal
relatif aux démarches administratives des personnes à mobilité réduite.
Déliberation
V .8
Conseil municipal
relatif à la dénomination "Victor Perez" d'un futur équipement (12e).
Déliberation
V .38
Conseil municipal
Convention groupement commandes services État PP relative prestations intellectuelles de contrôle technique, de coordination pour la sécurité et la protection de la santé et de coordination SSI
Déliberation
2017 PP 9-1
Conseil municipal
relatif au sexisme dans l'enseignement supérieur et la recherche.
Déliberation
V .21
Conseil municipal
relatif à la dénomination "Ousmane Sow" dans le 15e.
Déliberation
V .32
Conseil municipal
Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la préfecture de police relative à l’entretien des installations d'assainissement des bâtiments en Ile de France.
Déliberation
2017 PP 6-1
Conseil municipal