276 résultats
en réponse aux vœux n° 38 G, 39 G, 40 G, 41 G, 42 G et 43 G.
Déliberation
V .2
Conseil général
en réponse au vœu n° 89 relatif au stationnement résidentiel.
Déliberation
V .46
Conseil municipal
Rémunération des directeurs des conservatoires de Paris participant, à titre d'activité accessoire, au fonctionnement des jurys d'auditions et à l'organisation d'événements culturels
Déliberation
2017 DRH 8-1
Conseil municipal
Reconduction pour 2017 des conventions de gestion avec l’Agence de Services et de Paiement (ASP) concernant la participation départementale aux contrats uniques d’insertion et aux emplois d’avenir...
Déliberation
2017 DASES 15-1
Conseil général
Fournitures de matériels pour les magasins et les ateliers de la Préfecture de police
Déliberation
2017 PP 5-1
Conseil municipal
Convention d'habilitation à l'aide sociale conclue avec l'association ISATIS pour l'EHPAD "Villa Danièle Torelli" situé 33, rue Olivier de Serres à Paris 15ème
Déliberation
2017 DASES 8-1
Conseil général
Convention de groupement de commandes avec les services de l’Etat de la PP pour fourniture et la livraison de presse quotidienne et périodiques hors abonnements, sous forme imprimée et/ou électronique
Déliberation
2017 PP 8-1
Conseil municipal
relatif au Musée de Montmartre.
Déliberation
V .34
Conseil municipal
relatif aux bidonvilles roms du nord parisien.
Déliberation
V .9
Conseil municipal
Dispositions fixant les taux de promotion pour l’avancement de grade dans certains corps de catégories A, B et C de la Préfecture de Police pour l’année 2017.
Déliberation
2017 PP 1-1
Conseil municipal
relatif aux démarches administratives des personnes à mobilité réduite.
Déliberation
V .8
Conseil municipal
Convention groupement commandes services État PP relative prestations intellectuelles de contrôle technique, de coordination pour la sécurité et la protection de la santé et de coordination SSI
Déliberation
2017 PP 9-1
Conseil municipal
relatif à la dénomination "Victor Perez" d'un futur équipement (12e).
Déliberation
V .38
Conseil municipal
relatif au sexisme dans l'enseignement supérieur et la recherche.
Déliberation
V .21
Conseil municipal
relatif à la dénomination "Ousmane Sow" dans le 15e.
Déliberation
V .32
Conseil municipal
Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la préfecture de police relative à l’entretien des installations d'assainissement des bâtiments en Ile de France.
Déliberation
2017 PP 6-1
Conseil municipal