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Déliberation (276)
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en réponse au vœu n° 87 relatif à la qualité de l'air dans les réseaux souterrains de la RATP et de la SNCF.
JANVIER 2017
Déliberation
V .44
Conseil municipal
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103ko
pdf
Fixation du régime indemnitaire des directeurs des conservatoires de Paris
JANVIER 2017
Déliberation
2017 DRH 9-1
Conseil municipal
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117.9ko
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relatif à la précarité alimentaire.
JANVIER 2017
Déliberation
V .3
Conseil municipal
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93.4ko
pdf
relatif à la restructuration du groupe Vivarte.
JANVIER 2017
Déliberation
V .30
Conseil municipal
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168.7ko
pdf
PPIE. Appel à projet actions de soutien auprès des équipes accompagnant des allocataires du RSA et autres atteints de troubles psychologiques. Avenant.
JANVIER 2017
Déliberation
2017 DASES 6-1
Conseil général
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114.6ko
pdf
Subvention (11.000 euros) et avenant n°2 avec l'association l'Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations (L'EPOC) (19e)
JANVIER 2017
Déliberation
2017 DASES 10-1
Conseil général
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111.8ko
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en réponse au vœu n° 53 relatif à la création d'un "fonds pour la démocratie d'initiative citoyenne"
JANVIER 2017
Déliberation
V .24
Conseil municipal
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87.4ko
pdf
relatif au développement de l'autopartage.
JANVIER 2017
Déliberation
V .43
Conseil municipal
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91.7ko
pdf
Adhésion à plusieurs réseaux culturels internationaux de villes au titre de 2017.
JANVIER 2017
Déliberation
2017 DGRI 1-1
Conseil municipal
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112.9ko
pdf
relatif à la mobilité et à la lutte contre la pollution atmosphérique.
JANVIER 2017
Déliberation
V .6
Conseil municipal
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178.6ko
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en réponse aux vœux n° 7, 8, 9, 11 et 12.
JANVIER 2017
Déliberation
V .7
Conseil municipal
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190.6ko
pdf
relatif au transfert d'une fraction de la CVAE à la région Ile-de-France.
JANVIER 2017
Déliberation
V .28
Conseil municipal
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97.8ko
pdf
relatif à un espace public centré sur les besoins des piétons.
JANVIER 2017
Déliberation
V .4
Conseil municipal
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182.3ko
pdf
relatif aux feux tricolores.
JANVIER 2017
Déliberation
V .5
Conseil municipal
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90.4ko
pdf
Conventions (2) de mise à disposition auprès du CASODOM d’un agent de la Ville de Paris et de subvention (70 828 euros) au CASODOM pour l’année 2017
JANVIER 2017
Déliberation
2017 SG 1-1
Conseil municipal
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109.8ko
pdf
relatif au jardin du souvenir du cimetière Père Lachaise.
JANVIER 2017
Déliberation
V .42
Conseil municipal
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90.6ko
pdf
relatif à la rénovation de la Tour.
JANVIER 2017
Déliberation
V .26
Conseil municipal
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87.8ko
pdf
Dénomination « jardin Visconti - Alice Saunier-Seïté » attribuée au jardin situé 8, rue Visconti (6e).
JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 17-1
Conseil municipal
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106.2ko
pdf
relatif à l'avenir du boulevard périphérique.
JANVIER 2017
Déliberation
V .16
Conseil municipal
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106.8ko
pdf
Liste des membres présents - mardi 31 janvier 2017 - Matin
JANVIER 2017
Déliberation
Liste des membres présents - mardi 31 janvier 2017 - Matin
Conseil municipal
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41.4ko
pdf
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