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Personnels d’appui des services d’accueil familial départementaux d’Alençon, Bellême et Ecommoy - Mise en place d’une prime d’accompagnement au regroupement des services et d’une indemnité départ v

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DASES 46-1
Conseil général

Acquisition 43-45, avenue Simon Bolivar (19e) d'un programme de 51 logements PLS par la RIVP.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DLH 15-1
Conseil municipal

Conseil d’administration de la société d’économie mixte locale Elogie-Siemp. Rémunérations annuelles des représentants de la Ville de Paris

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DDCT 17-1
Conseil municipal

PARISfaitPARIS - Collège Georges Courteline, 48, avenue du Docteur Arnold Netter à Paris (12e) – Extension et restructuration – Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation -

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DPA 1-1
Conseil général

Divers collèges publics parisiens - Dotations (32.605 euros)

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DASCO 2-1
Conseil général

Signature d'une convention de financement avec la Région Ile de France pour la mise en place de 3 chantiers participatifs sur la petite ceinture (12ème, 19ème et 20ème).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DFA 5-1
Conseil municipal

Lycées municipaux publics parisiens Corbon (15e) et Valadon (18e) Subvention (13 087 euros)

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DASCO 4-1
Conseil municipal

Convention avec Eau de Paris relative à la Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DPE 19-1
Conseil municipal

Crèche 117/121 rue de Ménilmontant (20e) – Convention de gestion avec Paris Habitat et le CROUS.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DFPE 19-1
Conseil municipal

Acquisition d’un immeuble de bureaux sis 18, rue d’Alsace au Mans (72) pour l’implantation d’un service d’accueil familial départemental.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DU 3-1
Conseil général

Fixation de la redevance d'occupation à 100 euros pour l'association CASP pour l'occupation temporaire de locaux 70, rue du Chemin vert (11e) à usage d'Espace Solidarité Insertion (ESI)

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DASES 2-1
Conseil municipal

Accès aux établissements sportifs parisiens - Application de la gratuité aux bénéficiaires de l'Allocation pour Demandeur d'Asile.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DJS 109-1
Conseil municipal

Levée partielle du privilège de vendeur sur des parcelles vendues à la Ville d’Achères (78).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DU 87-1
Conseil municipal

Avenant de transfert du délégataire de l’exploitation des établissements d’accueil collectif de petite enfance situés 29/33, rue Emeriau (15e).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DFPE 21-1
Conseil municipal

Subvention (300.000 euros) et convention avec l’association Association Olga Spitzer pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux située au 47-49, rue Archereau (19e).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DFPE 12-1
Conseil municipal

Convention annuelle fixant le montant de la participation de la Ville de Paris (646 566 euros) au budget de l’association AIRPARIF pour l’année 2017.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 23-1
Conseil municipal

Convention avec la Cité Internationale des Arts et l'Institut français d'Alger pour le projet d'exposition sur la jeune photographie algérienne.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DGRI 3-1
Conseil municipal

13 rue d’Armaillé (17e) - remplacement de porte - Autorisations d’urbanisme

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DLH 31-1
Conseil municipal

relatif au financement des aménagements cyclables.

JANVIER 2017
Déliberation
V .47
Conseil municipal

Restructuration et extension de l’ESPCI (5e) – Autorisation donnée à l’ESPCI de déposer toutes demandes d’autorisations de construire

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAE 56-1
Conseil municipal