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en réponse au vœu n° 87 relatif à la qualité de l'air dans les réseaux souterrains de la RATP et de la SNCF.

JANVIER 2017
Déliberation
V .44
Conseil municipal

Fixation du régime indemnitaire des directeurs des conservatoires de Paris

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DRH 9-1
Conseil municipal

relatif à la précarité alimentaire.

JANVIER 2017
Déliberation
V .3
Conseil municipal

relatif à la restructuration du groupe Vivarte.

JANVIER 2017
Déliberation
V .30
Conseil municipal

PPIE. Appel à projet actions de soutien auprès des équipes accompagnant des allocataires du RSA et autres atteints de troubles psychologiques. Avenant.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DASES 6-1
Conseil général

Subvention (11.000 euros) et avenant n°2 avec l'association l'Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations (L'EPOC) (19e)

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DASES 10-1
Conseil général

en réponse au vœu n° 53 relatif à la création d'un "fonds pour la démocratie d'initiative citoyenne"

JANVIER 2017
Déliberation
V .24
Conseil municipal

relatif au développement de l'autopartage.

JANVIER 2017
Déliberation
V .43
Conseil municipal

Adhésion à plusieurs réseaux culturels internationaux de villes au titre de 2017.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DGRI 1-1
Conseil municipal

relatif à la mobilité et à la lutte contre la pollution atmosphérique.

JANVIER 2017
Déliberation
V .6
Conseil municipal

en réponse aux vœux n° 7, 8, 9, 11 et 12.

JANVIER 2017
Déliberation
V .7
Conseil municipal

relatif au transfert d'une fraction de la CVAE à la région Ile-de-France.

JANVIER 2017
Déliberation
V .28
Conseil municipal

relatif à un espace public centré sur les besoins des piétons.

JANVIER 2017
Déliberation
V .4
Conseil municipal

relatif aux feux tricolores.

JANVIER 2017
Déliberation
V .5
Conseil municipal

Conventions (2) de mise à disposition auprès du CASODOM d’un agent de la Ville de Paris et de subvention (70 828 euros) au CASODOM pour l’année 2017

JANVIER 2017
Déliberation
2017 SG 1-1
Conseil municipal

relatif au jardin du souvenir du cimetière Père Lachaise.

JANVIER 2017
Déliberation
V .42
Conseil municipal

relatif à la rénovation de la Tour.

JANVIER 2017
Déliberation
V .26
Conseil municipal

Dénomination « jardin Visconti - Alice Saunier-Seïté » attribuée au jardin situé 8, rue Visconti (6e).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 17-1
Conseil municipal

relatif à l'avenir du boulevard périphérique.

JANVIER 2017
Déliberation
V .16
Conseil municipal

Liste des membres présents - mardi 31 janvier 2017 - Matin

JANVIER 2017
Déliberation
Liste des membres présents - mardi 31 janvier 2017 - Matin
Conseil municipal