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Convention de partenariat entre la Ville de Paris et les Brasseurs de France pour la production de bière à partir de l'orge et du houblon cultivés au Bois de Vincennes.
Déliberation
2017 DEVE 47-1
Conseil municipal
Plan compost 2016 - 2020.
Déliberation
2017 DPE 14-1
Conseil municipal
Lancement d'un visuel "Miel de Paris" pour favoriser la vente du miel produit à Paris.
Déliberation
2017 DEVE 42-1
Conseil municipal
Subventions d’investissement (216 943 €) à cinq Espaces Solidarité Insertion (3ème, 10ème, 12ème et 13ème) dans le cadre de la mise en œuvre du projet solidarité du budget participatif 2015
Déliberation
2017 DASES 4-1
Conseil général
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à la SCI PARIS 45-51 RUE RENE CLAIR pour un emprunt à souscrire auprès d'un établissement financier.
Déliberation
2017 DFA 6-1
Conseil municipal
Transfert au profit de l’ICM de la garantie d’emprunt initialement accordée par le Département de Paris à l’ADREC - Maintien de la garantie du Département de Paris.
Déliberation
2017 DFA 3-1
Conseil général
Appel à projets "Inventons la Métropole du Grand Paris" - Site Bi-métal à Joinville-le-Pont (94) - Protocole foncier entre la Ville de Paris, l'Etat et VNF.
Déliberation
2017 DU 73-1
Conseil municipal
Mise en accessibilité et conformité incendie de la gare RER C Pont de l’Alma (7e) – Convention avec SNCF RESEAU. Application du tarif d'intérêt général pour l' abattage et la replantation d'arbres
Déliberation
2017 DEVE 38-1
Conseil municipal
Marché aux puces et square aux artistes de la Porte de Vanves (14e) - attribution de délégation de service public
Déliberation
2017 DAE 42-1
Conseil municipal
Convention cadre de partenariat entre la Ville de Paris et l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris Subvention (296.750 euros) et convention pluriannuelle pour l’organisation de consultations gratuites
Déliberation
2017 DAJ 1-1
Conseil municipal
Subvention (22.000 euros) et convention avec l’association Chantier Ecole Ile-de-France (Seine-Saint-Denis).
Déliberation
2017 DAE 54-1
Conseil municipal
9 rue Thorel (2e) - remplacement de menuiseries extérieures - Autorisations d’urbanisme
Déliberation
2017 DLH 36-1
Conseil municipal
« Paris fait Paris » - Palais Galliera, 10, avenue Pierre Ier de Serbie Paris (16e) – Restructuration Partielle – Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation -
Déliberation
2017 DPA 9-1
Conseil municipal
Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Jour et Nuit Culture et fixation de la redevance pour l’occupation temporaire d’un immeuble communal, 9 place Saint-Michel (6e)
Déliberation
2017 DAC 202-1
Conseil municipal
Acquisition de fonds, de documents et d’ouvrages anciens pour l’enrichissement des collections des archives de Paris.
Déliberation
2017 DAC 2-1
Conseil général
Conventions d’objectifs et de financement entre la Caisse d’Allocations Familiales de Paris et la Ville de Paris relatives à la Prestation de Service Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
Déliberation
2017 DASCO 1-1
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à l’établissement public de coopération culturelle Ateliers Médicis (93), et approbation de ses statuts
Déliberation
2017 DAC 2-1
Conseil municipal
Subvention (2.550 euros) à l’association nationale des anciens du R.I.C.M (15e).
Déliberation
2017 DAC 456-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Œuvre de Secours aux Enfants. (10e)
Déliberation
2017 DAC 452-1
Conseil municipal
Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du Fonds régional d'art contemporain Ile-de-France (Conseil d'administration).
Déliberation
R3
Conseil municipal