276 résultats
Dévoiement des ouvrages du réseau d’assainissement parisien dans le cadre du prolongement de la ligne 14 du métro – Convention avec la RATP
Déliberation
2017 DPE 10-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l’association Union des Amicales des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc et TOE de la région Paris (92270 Bois Colombes).
Déliberation
2017 DAC 457-1
Conseil municipal
23/27 rue Le Marois (16e) – Création d’une rampe et d’un palier d’accès - Autorisations d'urbanisme
Déliberation
2017 DLH 16-1
Conseil municipal
Parcs de stationnement Mairie du XIV (14e) et Mairie du XV – Lecourbe (15e) – Convention de concession avec la SAEMES pour leur exploitation et leur modernisation
Déliberation
2017 DVD 2-1
Conseil municipal
relatif à la mobilisation des logements vacants et des résidences secondaires.
Déliberation
V .31
Conseil municipal
en réponse au vœu n° 30 relatif à la régulation de la location de courte durée de meublés touristiques.
Déliberation
V .15
Conseil municipal
relatif aux comptes du service Autolib'.
Déliberation
V .45
Conseil municipal
relatif à la création de Halles Alimentaires dans les quartiers politique de la Ville.
Déliberation
V .1
Conseil municipal
relatif à l'accès à une alimentation de qualité pour tous.
Déliberation
V .2
Conseil municipal
Subvention (10 000 euros) et convention avec La Mutuelle des Etudiants (LMDE) (9 e).
Déliberation
2017 DASES 48-1
Conseil général
Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) entre le Département de Paris, et l’association « l’ARCHE A PARIS » au titre des années 2017 à 2021.
Déliberation
2017 DASES 11-1
Conseil général
Convention de partenariat (13 500 euros) entre la Fondation d’entreprise CNP Assurances et le Département de Paris au titre du projet d’installation de défibrillateurs dans des espaces verts parisiens
Déliberation
2017 DASES 41-1
Conseil général
relatif aux parcelles 16, rue de Belfort et 65/67 rue Léon Frot (11e).
Déliberation
V .17
Conseil municipal
modification des épreuves d'admissibilité des concours externes pour l'accès au grade d'adjoint technique principal de 2ème classe dans le corps des adjoints techniques d'administrations parisiennes
Déliberation
2017 DRH 2-1
Conseil municipal
Subvention (104 000 euros) à 7 associations, conventions et avenants à conventions au titre de l’intégration pour des projets visant à favoriser l’accès aux droits.
Déliberation
2017 DDCT 5-1
Conseil municipal
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public des locaux 1/13, rue Jules Dupré – 10, rue des Périchaux (15e), propriété de Paris Habitat.
Déliberation
2017 DU 19-1
Conseil municipal
Impact sur le cimetière parisien de Bagneux des travaux de construction de la ligne 15 du métro - convention avec la Société du Grand Paris.
Déliberation
2017 DEVE 13-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association « Tout autre chose » pour son action d’insertion sociale et de lutte contre l’exclusion : ateliers sociolinguistiques et accès aux droits.
Déliberation
2017 DASES 17-1
Conseil général
Utilisation de l’aire de lavage et entretien du garage d’Aubervilliers - Convention de coopération avec l’Etablissement Public Territorial Plaine Commune.
Déliberation
2017 DPE 13-1
Conseil municipal
Réalisation d'un aménagement paysager sur le Cours Marigny - Convention d'occupation du domaine public entre la Ville de Vincennes et la Ville de Paris.
Déliberation
2017 DEVE 27-1
Conseil municipal