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relatif à l'héliport de Paris.

JANVIER 2017
Déliberation
V .19
Conseil municipal

Subvention de 20 000 euros pour l’association « APATE » (11è), qui agit dans le domaine de l’information et du soutien aux personnes en situation de handicap et à leurs familles.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DASES 13-1
Conseil général

Dénomination promenade Khalil Gibran attribuée à la promenade située entre les numéros 37 et 45 du quai André Citroën (15e)

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 18-1
Conseil municipal

Convention de partenariat pour l’exposition Aéroport de Paris / Ville de Paris à Paris-Charles de Gaulle

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DICOM 5-1
Conseil municipal

Réalisation 60, rue Notre-Dame-de-Nazareth (3e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 25 logements PLA-I et de 2 logements PLUS par la RIVP - Renouvellement de la garantie.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DLH 22-1
Conseil municipal

Location de l’immeuble 141, rue de la Croix-Nivert (15e) à ELOGIE-SIEMP -Bail emphytéotique.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DLH 28-1
Conseil municipal

Réalisation 60, rue Notre-Dame-de-Nazareth (3e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 25 logements PLA-I et de 2 logements PLUS par la RIVP - Renouvellement de la garantie.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DLH 22-2
Conseil municipal

Autorisation de création et de financement sur le budget participatif 2015 (769 000 euros) de 10 jardins partagés (11e, 12e, 14e, 15e, 16e, 17e et 18e) et de 1 jardin pédagogique (17e).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 22-1
Conseil municipal

Convention de partenariat avec la Société d'Agriculture Urbaine Généreuse et Engagée (La SAUGE) pour l'organisation de l'événement "les 48 heures de l'Agriculture Urbaine" les 18 et 19 mars 2017.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 44-1
Conseil municipal

Convention d'objectifs et de partenariats avec la Garde républicaine sur la politique de végétalisation et d'agriculture urbaine au sein des casernes parisiennes.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 41-1
Conseil municipal

Bastion de Bercy (12e) – Création d'un centre d'hébergement d'urgence - Autorisations d'urbanisme

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DLH 51-1
Conseil municipal

Création d'une école parisienne de la permaculture et développement d'une nouvelle parcelle permacole au sein de la Ferme de Paris.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 21-1
Conseil municipal

Création des « Trophées de l’agriculture urbaine » et modalités d’organisation.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 46-1
Conseil municipal

Municipalisation du stationnement payant 2018 - Mise en place de la redevance de stationnement et forfait de post-stationnement

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DVD 14-2
Conseil municipal

Opération “Plaisance-Vandamme” (14e) - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DU 64-1
Conseil municipal

Acquisition d'un local pour réaliser une capitainerie à Pantin (93).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DU 38-1
Conseil municipal

Contrat de performance énergétique piscines - Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation - Autorisation de prendre toute décision relative à la mise en oeuvre.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DPA 3-1
Conseil municipal

Subvention (1.633.000 euros) et convention avec l'Association internationale des maires francophones - AIMF (1er).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DGRI 5-1
Conseil municipal

Collèges publics - Dotations complémentaires de fonctionnement 2017 (28 250 euros).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DASCO 9-1
Conseil général

Assurances " Assistance en cas de canicule et autres crises" - Modalités de passation - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DFA 4-1
Conseil municipal