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Subvention (1.633.000 euros) et convention avec l'Association internationale des maires francophones - AIMF (1er).
Déliberation
2017 DGRI 5-1
Conseil municipal
Collèges publics - Dotations complémentaires de fonctionnement 2017 (28 250 euros).
Déliberation
2017 DASCO 9-1
Conseil général
Assurances " Assistance en cas de canicule et autres crises" - Modalités de passation - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes
Déliberation
2017 DFA 4-1
Conseil municipal
Crèche 36bis, quai de la Loire (19e) – Convention de gestion avec PARIS HABITAT.
Déliberation
2017 DFPE 20-1
Conseil municipal
Dénomination rue Antoinette Fouque (20e).
Déliberation
2017 DU 13-1
Conseil municipal
Stade Jean Bouin 24, avenue du Général Sarrail (16e) - Marché de travaux - Indemnisation de la société entreprise générale LEON GROSSE
Déliberation
2017 DPA 12-1
Conseil municipal
modification des épreuves d'admissibilité des concours externes pour l'accès au grade d'adjoint technique des collèges principal de 2ème classe dans le corps des adjoints techniques des collèges
Déliberation
2017 DRH 1-1
Conseil général
Création d’une mission d’information et d’évaluation sur la politique parisienne en matière de propreté.
Déliberation
2017 DDCT 31-1
Conseil municipal
Avenant n°2 à la convention de délégation de service public pour le fonctionnement de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 2 rue Maxime Lisbonne (18e).
Déliberation
2017 DFPE 8-1
Conseil municipal
Mise à disposition d’une emprise dépendant de la crèche 34 A rue des Martyrs (9e) - convention d’occupation du domaine public avec la copropriété voisine.
Déliberation
2017 DFPE 7-1
Conseil municipal
Transfert de propriété d’un bateau charbonnier. Convention avec la société LOISELET ET DAIGREMONT.
Déliberation
2017 DVD 20-1
Conseil municipal
Signature d’un bail avec l’association École de la 2e chance de Paris relatif à la location de l’immeuble communal situé 47 rue d’Aubervilliers (18e)
Déliberation
2017 DAE 57-1
Conseil municipal
Cérémonies du 8 mai et du 11 novembre. Ministère de la Défense Convention relative à la prise en charge des frais engagés par la Ville.
Déliberation
2017 DVD 21-1
Conseil municipal
Crèche collective 10, rue Lobineau (6e) – Marché de travaux – Indemnisations de la Ville de Paris
Déliberation
2017 DPA 6-1
Conseil municipal
Réforme pour vente ou destruction de véhicules et matériels du Service Technique de la Propreté de Paris.
Déliberation
2017 DPE 15-1
Conseil municipal
Acquisition d’un immeuble de bureaux sis 18, rue d’Alsace au Mans (72) pour l’implantation d’un service d’accueil familial départemental.
Déliberation
2017 DU 3-1
Conseil général
Fixation de la redevance d'occupation à 100 euros pour l'association CASP pour l'occupation temporaire de locaux 70, rue du Chemin vert (11e) à usage d'Espace Solidarité Insertion (ESI)
Déliberation
2017 DASES 2-1
Conseil municipal
Accès aux établissements sportifs parisiens - Application de la gratuité aux bénéficiaires de l'Allocation pour Demandeur d'Asile.
Déliberation
2017 DJS 109-1
Conseil municipal
Levée partielle du privilège de vendeur sur des parcelles vendues à la Ville d’Achères (78).
Déliberation
2017 DU 87-1
Conseil municipal
Avenant de transfert du délégataire de l’exploitation des établissements d’accueil collectif de petite enfance situés 29/33, rue Emeriau (15e).
Déliberation
2017 DFPE 21-1
Conseil municipal