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Réalisation par ELOGIE-SIEMP, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, d’un programme comportant 10 logements PLAI, 24 PLUS, et 14 PLS ZAC Clichy Batignolles Lot 02 (17e)
Déliberation
2017 DLH 48-1
Conseil municipal
APUI Site Triangle Evangile (19e) - Désignation du lauréat - Protocole de vente. Déclassement de principe. Protocole de vente
Déliberation
2017 DU 34-1
Conseil municipal
Conclusion d’un avenant n°9 au traité de concession d’aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d’habitat dégradé.
Déliberation
2017 DLH 14-1
Conseil municipal
Réalisation 12, 14 et 16, rue Émile Level (17e) d’une résidence sociale pour jeunes travailleurs de 54 PLA-I par la RIVP - renouvellement de la garantie.
Déliberation
2017 DLH 43-1
Conseil municipal
Appel à Projets Urbains Innovants sur le site Ourcq (19e) - Désignation du lauréat - Signature de la promesse de bail à construction et du bail à construction
Déliberation
2017 DU 31-1
Conseil municipal
Appel à projets "Inventons la Métropole du Grand Paris" - Site dit Terrains Bizet à Villejuif (94) - Protocole foncier entre les Villes de Paris et de Villejuif.
Déliberation
2017 DU 72-1
Conseil municipal
Convention d'objectifs et de partenariats avec la Garde républicaine sur la politique de végétalisation et d'agriculture urbaine au sein des casernes parisiennes.
Déliberation
2017 DEVE 41-1
Conseil municipal
Approbation d'une convention cadre pour l'installation de ruchers sur le domaine public municipal.
Déliberation
2017 DEVE 43-1
Conseil municipal
Lancement de l'élaboration concertée d'une stratégie de Paris pour une alimentation durable.
Déliberation
2017 DEVE 24-1
Conseil municipal
modification des épreuves d'admissibilité des concours externes pour l'accès au grade d'adjoint technique des collèges principal de 2ème classe dans le corps des adjoints techniques des collèges
Déliberation
2017 DRH 1-1
Conseil général
Création d’une mission d’information et d’évaluation sur la politique parisienne en matière de propreté.
Déliberation
2017 DDCT 31-1
Conseil municipal
Avenant n°2 à la convention de délégation de service public pour le fonctionnement de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 2 rue Maxime Lisbonne (18e).
Déliberation
2017 DFPE 8-1
Conseil municipal
Mise à disposition d’une emprise dépendant de la crèche 34 A rue des Martyrs (9e) - convention d’occupation du domaine public avec la copropriété voisine.
Déliberation
2017 DFPE 7-1
Conseil municipal
Transfert de propriété d’un bateau charbonnier. Convention avec la société LOISELET ET DAIGREMONT.
Déliberation
2017 DVD 20-1
Conseil municipal
Signature d’un bail avec l’association École de la 2e chance de Paris relatif à la location de l’immeuble communal situé 47 rue d’Aubervilliers (18e)
Déliberation
2017 DAE 57-1
Conseil municipal
Cérémonies du 8 mai et du 11 novembre. Ministère de la Défense Convention relative à la prise en charge des frais engagés par la Ville.
Déliberation
2017 DVD 21-1
Conseil municipal
Crèche collective 10, rue Lobineau (6e) – Marché de travaux – Indemnisations de la Ville de Paris
Déliberation
2017 DPA 6-1
Conseil municipal
Réforme pour vente ou destruction de véhicules et matériels du Service Technique de la Propreté de Paris.
Déliberation
2017 DPE 15-1
Conseil municipal
« Paris fait Paris » - Palais Galliera, 10, avenue Pierre Ier de Serbie Paris (16e) – Restructuration Partielle – Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation -
Déliberation
2017 DPA 9-1
Conseil municipal
Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Jour et Nuit Culture et fixation de la redevance pour l’occupation temporaire d’un immeuble communal, 9 place Saint-Michel (6e)
Déliberation
2017 DAC 202-1
Conseil municipal