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Avenant de transfert n° 01/23.067/1 au marché de travaux d'entretien des sols dans les parcs, jardins, espaces verts et cimetières parisiens (lot n° 10) conclu avec la société ENTREPRISE EMILE TOUZET, au profit de la société ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE ILE-DE-FRANCE. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 PJEV 3
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec des bailleurs sociaux, un protocole sur le pré-financement d'opérations d'acquisition-amélioration de logements sociaux par garantie d'emprunt. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DLH 38
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 R. 3
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'ensemble immobilier "Suchet Auteuil", 3, square Malherbe, avenue du Maréchal-Lyautey (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DLH 24
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts PLA/I et PLA/I Foncier à contracter par la société "Le Richemont" en vue du financement d'un programme d'aménagement de l'immeuble situé 39, rue de la Rochefoucauld (9e) en une résidence sociale meublée de 18 logements PLA/I. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DLH 153-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mécénat d'un montant de 83.735 euros avec l'association des amis de Saint-Roch pour le financement de la mission de maîtrise d'œuvre relative à la restauration de la chapelle du calvaire de l'église Saint-Roch (1er). - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour cette mission de maîtrise d'œuvre. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DAC 39
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché d'études de programmation passé selon la procédure de l'appel d'offres dans le cadre de l'opération d'aménagement de l'ensemble immobilier du 104, rue d'Aubervilliers (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DAC 32
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande après appel d'offres ouvert européen, portant sur le traitement (reliure pleine toile cousue, reliure collée, dos rond) des ouvrages achetés par les établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris et le service technique des bibliothèques. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DAC 12
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures de l'école maternelle sise 9, rue du Général Brunet (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 86-2°
Conseil municipal

Déclassement de l'emprise de 624 mètres carrés issue de la parcelle cadastrée B 14 au lieudit "Montafilant" rue du Loup-Pendu à Bièvres (Essonne), propriété de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'acte notarié correspondant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 PP 3
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "place Henri Fiszbin" à une place du 19ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DAUC 32
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché n° 02 61 120 pour changement d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés de la société titulaire. M. Denis B AUPIN, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DVD 16
Conseil municipal

e des membres présents

JANVIER 2003
Déliberation
2003 SGCP 4
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des locaux, des réseaux sanitaires et du centre thermique aux bains-douches, 296, rue des Pyrénées (20e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DPA 435
Conseil municipal

Voeu tendant à ce qu'un hommage soit rendu à Alfred Boucher, sculpteur et fondateur de "la Ruche" à l'occasion du centenaire de cette cité d'artistes.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 V. 1
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour les travaux d'abattage d'arbres des espaces plantés du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 PJEV 74
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché d'appel d'offres ouvert pour la réfection du terrain de football n° 2 en gazon synthétique du centre sportif Jules-Ladoumègue place de la Porte-de-Pantin (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 JS 5
Conseil municipal

Autorisation du représentant de la Ville de Paris - porteur de parts - aux Assemblées Générales de la SAGEP à voter en faveur des modifications statutaires de la Société rendues nécessaires par la loi Nouvelles Régulations Economiques du 15 mai 2001 et des représentants de la Ville de Paris au Conseil d'administration à voter le nouveau mode de gouvernance de la SAGEP. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DFAE 2
Conseil municipal

Vœu relatif au transfert du Centre national de documentation pédagogique à Chasseneuil du Poitou.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 V. 10
Conseil municipal

Subvention à l'Association "EMERGENCE et AMAZONIAS", Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DDATC 21
Conseil municipal