Débat-Délibs

Déclassement de l'emprise de 624 mètres carrés issue de la parcelle cadastrée B 14 au lieudit "Montafilant" rue du Loup-Pendu à Bièvres (Essonne), propriété de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'acte notarié correspondant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 PP 3

Conseil municipal

Attribution de la dénomination "place Henri Fiszbin" à une place du 19ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DAUC 32

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché n° 02 61 120 pour changement d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés de la société titulaire. M. Denis B AUPIN, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DVD 16

Conseil municipal

e des membres présents

JANVIER 2003

Déliberation

2003 SGCP 4

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des locaux, des réseaux sanitaires et du centre thermique aux bains-douches, 296, rue des Pyrénées (20e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2002 DPA 435

Conseil municipal

Voeu tendant à ce qu'un hommage soit rendu à Alfred Boucher, sculpteur et fondateur de "la Ruche" à l'occasion du centenaire de cette cité d'artistes.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 V. 1

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour les travaux d'abattage d'arbres des espaces plantés du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2002 PJEV 74

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché d'appel d'offres ouvert pour la réfection du terrain de football n° 2 en gazon synthétique du centre sportif Jules-Ladoumègue place de la Porte-de-Pantin (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 JS 5

Conseil municipal

Autorisation du représentant de la Ville de Paris - porteur de parts - aux Assemblées Générales de la SAGEP à voter en faveur des modifications statutaires de la Société rendues nécessaires par la loi Nouvelles Régulations Economiques du 15 mai 2001 et des représentants de la Ville de Paris au Conseil d'administration à voter le nouveau mode de gouvernance de la SAGEP. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DFAE 2

Conseil municipal

Vœu relatif au transfert du Centre national de documentation pédagogique à Chasseneuil du Poitou.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 V. 10

Conseil municipal

Subvention à l'Association "EMERGENCE et AMAZONIAS", Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2002 DDATC 21

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord relatif aux travaux d'étanchéité des terrasses privatives du bâtiment situé au 46, rue Saint-Maur (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DAC 53

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 29, rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DLH 27

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de faux-plafonds et de remise en peinture dans des classes de trois écoles élémentaires : école élémentaire 5, rue Jean-Bouton, école élémentaire, 4/6, rue Bignon et école élémentaire 40, boulevard Diderot (12e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DPA 3

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société amicale des anciens conseillers généraux de la Seine, des anciens conseillers municipaux de Paris et anciens conseillers de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 SGCP 1

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de travaux préparatoires pour l'installation de l'atelier-garage des rames du Tramway Maréchaux Sud. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2002 DVD 216

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux de restructuration de la section bébés à la crèche collective, 6, rue Eugénie-Eboué (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DPA 98

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériels et d'accessoires téléphoniques recyclés, de marque "TENOVIS" type JISTEL IS modèles 1 à 3. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DSTI 4

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "Lobau" (4e) avec la Société Vinci Park (groupe Vinci). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DVD 31

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération d'aménagement d'une halte-garderie 54/58, rue Montmartre (2e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 ASES 1

Conseil municipal

Débat Delib

251 résultats

Attribution de la dénomination "place Henri Fiszbin" à une place du 19ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché n° 02 61 120 pour changement d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés de la société titulaire. M. Denis B AUPIN, rapporteur.

e des membres présents

Voeu tendant à ce qu'un hommage soit rendu à Alfred Boucher, sculpteur et fondateur de "la Ruche" à l'occasion du centenaire de cette cité d'artistes.

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour les travaux d'abattage d'arbres des espaces plantés du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché d'appel d'offres ouvert pour la réfection du terrain de football n° 2 en gazon synthétique du centre sportif Jules-Ladoumègue place de la Porte-de-Pantin (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vœu relatif au transfert du Centre national de documentation pédagogique à Chasseneuil du Poitou.

Subvention à l'Association "EMERGENCE et AMAZONIAS", Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord relatif aux travaux d'étanchéité des terrasses privatives du bâtiment situé au 46, rue Saint-Maur (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 29, rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société amicale des anciens conseillers généraux de la Seine, des anciens conseillers municipaux de Paris et anciens conseillers de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de travaux préparatoires pour l'installation de l'atelier-garage des rames du Tramway Maréchaux Sud. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux de restructuration de la section bébés à la crèche collective, 6, rue Eugénie-Eboué (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériels et d'accessoires téléphoniques recyclés, de marque "TENOVIS" type JISTEL IS modèles 1 à 3. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "Lobau" (4e) avec la Société Vinci Park (groupe Vinci). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération d'aménagement d'une halte-garderie 54/58, rue Montmartre (2e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

251 résultats