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Communication de M. le Maire de Paris relative à la culture. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DAC 91
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de quatre emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 100 logements locatifs à usage social, de 28 logements locatifs aidés d'intégration, de 14 logements locatifs sociaux et de 9 locaux commerciaux, situé 35-41, rue Massé et 54, rue Pigalle (9e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DLH 332
Conseil municipal

Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme d'acquisition-amélioration comprenant 108 logements locatifs à usage social, 54 logements locatifs d'intégration, 18 logements locatifs sociaux et 151 parkings, situé 19 à 23, rue du Docteur Finlay (15e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Octroi de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DLH 299
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 12, rue des Nonnains d'Hyères (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DLH 25
Conseil municipal

Transfert au profit de la Société Anonyme d'HLM "Immobilière 3F" des garanties d'emprunts et de la participation financière de la Ville de Paris pour la réalisation d'un programme d'acquisition-amélioration de 55 logements locatifs à usage social, situé 100, rue de Javel (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DLH 291
Conseil municipal

Occupation de la totalité de la Halle aux Chevaux du Parc Georges Brassens (15e) par le Groupe d'Information et de Promotion de la Presse et de l'Edition. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 PJEV 105
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "place des Magasins de l'Opéra Comique" à une place du 17ème arrondissement de Paris, située dans la ZAC de la Porte d'Asnières. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DAUC 11
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente de 92 véhicules et équipements des Services Techniques de la Propreté de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPE 5
Conseil municipal

Cession de parcelles de terrain situées sur le territoire de la commune d'Achères (Yvelines). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DAUC 182
Conseil municipal

GPRU "Saint-Blaise". - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert en vue de la réalisation d'une étude de restructuration du GPRU "Quartier Saint-Blaise" (20e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DAUC 9
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection générale des peintures intérieures du Groupe Scolaire 56, rue de Picpus (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 74
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection générale des peintures intérieures du groupe scolaire sis 33, rue de l'Amiral-Roussin (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 106
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché d'appel d'offres ouvert pour la mise aux normes du sol sportif du terrain d'éducation physique du centre sportif "Léon Mottot" situé 17, cité Moynet (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 JS 4
Conseil municipal

Mise à jour 2002 de la "Banque de données sur le commerce à Paris". Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DAEE 2
Conseil municipal

Subvention à l'Association indépendante des locataires R.I.V.P. de la Porte d'Orléans (AIL - PO), 20, avenue Paul-Appel (14e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DDATC 22
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition de services de la Préfecture de police au profit de la Ville de Paris au titre de la lutte contre les bruits de voisinage, en application de l'article 35 de la loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPE 11
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de création d'un auvent au lycée d'enseignement industriel Jacques-Monod, annexe Jean-Baptiste-Lulli, située 44 rue des Jeûneurs (2e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 31
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition en l'état futur d'achèvement d'un lot de volume nécessaire à la réalisation d'une halte-garderie situé 16, avenue Simon-Bolivar (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DU 37
Conseil municipal

Voeu concernant l'annonce de la fermeture du lycée professionnel municipal Rose-Bertin (2e).

JANVIER 2003
Déliberation
2003 V. 9
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de l'acquisition de bordures, dalles, socles et éléments divers en béton. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DVD 29
Conseil municipal