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Approbation des modalités de passation et d'attribution de marché sur appel d'offres ouvert pour la fourniture et la livraison de divers mobiliers de bureau "système ébénisterie" (dominante bois) destinés aux services de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DMG 23
Conseil municipal

Réalisation par la société "Le Richemont" d'un programme d'aménagement de l'immeuble situé 39 rue de la Rochefoucauld (9e) en une résidence sociale meublée de 18 logements PLA/I. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DLH 153-1°
Conseil municipal

Modification de la composition du comité technique paritaire et du comité d'hygiène et de sécurité du Cabinet du Maire. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DRH 84
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement fonds du maire 2003 au "Comité municipal d'animation et d'action sociale du 7e arrondissement de Paris". M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DDATC 14
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "rue Albert Roussel" à une rue du 17e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DAUC 217
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché 75 056 99 80 037 souscrit avec la société Arlane. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DASCO 3
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 R. 5
Conseil municipal

Réalisation par la S.E.M.E.A.-XV d'un programme de construction de 46 logements PLS et 51 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Citroën-Cévennes", 66 à 78, rue Leblanc et 1 à 3, rue Ernest-Hemingway (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DLH 323-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l'école élémentaire 43, rue Armand Carrel (19ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 88-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux d'aménagement du boulevard Berthier (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DVD 207
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de la toiture terrasse de l'école élémentaire sise, 160, avenue Jean Jaurès (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 9-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions et un arrêté municipal en vue de la reprise en régie de certaines activités gérées à l'intérieur du Parc Floral par l'association pour l'animation et la promotion du Parc Floral de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 PJEV 25
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre de l'Aquarium", Route du Champ de Manœuvre (12e), une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement (D01408). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DAC 494
Conseil municipal

Suivi, maintenance et infogérence des progiciels SIS-MARCHES et SIS-REDAC, SGBD et ORACLE. - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché n° 01.72.032.00 du 14 mars 2001, conclu avec la société SIS. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 PP 7
Conseil municipal

Déclassement du domaine public des volumes d'un immeuble situé 76-76 bis, rue de Rennes (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DLH 32
Conseil municipal

Charte relative aux modalités de soutien de la Ville de Paris aux organisations syndicales parisiennes. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DFAE 12
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 marchés sur appel d'offres ouvert pour la mise aux normes des allées de circulation et de leur éclairage au centre sportif Suzanne-Lenglen, 2, rue Louis-Armand (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 JS 1
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à la mairie du 13e arrondissement; 1, place d'Italie (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DPA 516
Conseil municipal

Modification de la délibération DRH 17 des 12 et 13 juillet 1999 relative à la nouvelle bonification indiciaire. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DRH 3
Conseil municipal

Construction du centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé 76, avenue Aristide Briand, 93150 Le Blanc-Mesnil. - Approbation de l'avenant n° 1 au marché de travaux n° 97.72.006.00 du 5 février 1997 passé avec la société S.C.G.P.M. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer l'avenant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 PP 2
Conseil municipal