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Approbation des modalités de passation et d'attribution de marché sur appel d'offres ouvert pour la fourniture et la livraison de divers mobiliers de bureau "système ébénisterie" (dominante bois) destinés aux services de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DMG 23
Conseil municipal

Réalisation par la société "Le Richemont" d'un programme d'aménagement de l'immeuble situé 39 rue de la Rochefoucauld (9e) en une résidence sociale meublée de 18 logements PLA/I. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DLH 153-1°
Conseil municipal

Modification de la composition du comité technique paritaire et du comité d'hygiène et de sécurité du Cabinet du Maire. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DRH 84
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement fonds du maire 2003 au "Comité municipal d'animation et d'action sociale du 7e arrondissement de Paris". M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DDATC 14
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "rue Albert Roussel" à une rue du 17e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DAUC 217
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché 75 056 99 80 037 souscrit avec la société Arlane. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DASCO 3
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 R. 5
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de traitement contre de l'humidité au rez-de-chaussée de l'école élémentaire, 9, rue Tandou (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 58-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de menuiseries extérieures à l'Ecole Elémentaire 19, rue Marsoulan (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 73
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école élémentaire 32, rue Buffault (9e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 46
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation du traitement de l'aspect des mobiliers urbains métalliques de la Ville de Paris : peinture, enlèvement des affiches et graffiti, pavoisement des Champs-Elysées. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DVD 3
Conseil municipal

Admission en non-valeur et remise gracieuse de créances afférentes au budget spécial de la Préfecture de police au titre de l'exercice 2002. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 PP 14
Conseil municipal

Indemnisation de Madame Dominique FEIX chargé de mission cadre moyen, consécutive à l'annulation par le Tribunal administratif, de son licenciement du 20 janvier 1999, par jugement du 29 décembre 2001. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DRH 8
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant les bâtiments du garage de bennes de collecte des ordures ménagères sis 1, avenue Jean Bouin à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPE 1
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des demandes de permis de démolir et de construire pour les locaux de service et de personnel du square du Chanoine Viollet (14e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 PJEV 98
Conseil municipal

Subvention à l'association "Etudiants et Théâtres" (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 JS 13
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 16, rue de Seine (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DLH 23
Conseil municipal

Vœu relatif au devenir des cinémas UGC de la rue de la Convention.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 Voeu 2
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du rez-de-chaussée et de modernisation des menuiseries extérieures à la crèche familiale 3, rue Reynaldo Hahn (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DPA 518
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de la couverture et des menuiseries extérieures au groupe scolaire, 5 rue Milton (9e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DPA 403
Conseil municipal