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Réfection de la terrasse du casernement, remplacement de toutes les huisseries extérieures, réhabilitation et renforcement de la ventilation mécanique contrôlée du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 75, boulevard Gallieni à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le(s) marché(s) correspondant(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 PP 5
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du sol de cour à l'école maternelle 31 rue du Château des Rentiers et à l'école maternelle 17, rue de la Pointe d'Ivry (13e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DPA 528
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de 6 plans de change à la crèche collective des Abbesses, 3, rue de la Vieuville (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 61
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer des marchés (en application de l'article 30 du Code des marchés publics) pour l'organisation de festival de Jazz, de musique classique et de spectacles pour enfants au parc Floral de Paris (12e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 PJEV 26
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Tréteaux", 37, rue Saint-Sébastien (11e) (X02643). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DAC 37
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 650 euros à l'association "Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie, Comité du 7e arrondissement" (F.N.A.C.A du 7e arrondissement) située 59, avenue de Breteuil (7e), au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 ASES 19
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement attribuée à l'Association pour la promotion de l'art graphique contemporain, 93, rue de la Roquette (11e) (X02855). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DAC 78
Conseil municipal

Subvention à l'association "Aider Agir XVIIIème" 124, 130, 132, rue des Poissonniers (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DDATC 27
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 16, rue de Seine (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DLH 23
Conseil municipal

Vœu relatif au devenir des cinémas UGC de la rue de la Convention.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 Voeu 2
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du rez-de-chaussée et de modernisation des menuiseries extérieures à la crèche familiale 3, rue Reynaldo Hahn (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DPA 518
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de la couverture et des menuiseries extérieures au groupe scolaire, 5 rue Milton (9e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DPA 403
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres en vue de l'insertion dans la presse d'annonces de recrutements effectués par la direction des ressources humaines de la Mairie de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DRH 7
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société Mécano-Lenain-Delalin pour la fourniture et la livraison de coupes, médailles et breloques de la Ville de Paris destinées à être remises par la Mairie de Paris à l'occasion de manifestations sportives et culturelles. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 SGCP 2
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés relatifs à la mise en œuvre de classes d'environnement à l'attention d'enfants handicapés scolarisés dans des écoles et des instituts parisiens en application des articles 30 et 72. I. 1 du code des marchés. Mme Pénélope KOMITES et M. Eric FERRAND, rapporteurs.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DASCO 16
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "rue Françoise Dolto" à une voie du 13ème arrondissement de Paris, située dans la ZAC "Paris Rive Gauche". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DAUC 31
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la S.A. TRANSPORTS EVRARD. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DASCO 6
Conseil municipal

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le Contrat particulier entre le Département de Paris et la Région d'Ile-de-France. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DDATC 10
Conseil général

e des membres présents

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DDATC 10
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'une loge dans le hall et de modernisation de la cour et de la clôture du collège Claude-Chappe sis 9, rue des Alouettes (19e), et de rehausse de clôture et d'agrandissement de la cour du collège Pailleron sis 33, rue Edouard-Pailleron (19e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 36
Conseil général