Débat-Délibs

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l'école élémentaire 43, rue Armand Carrel (19ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DPA 88-2°

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux d'aménagement du boulevard Berthier (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2002 DVD 207

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de la toiture terrasse de l'école élémentaire sise, 160, avenue Jean Jaurès (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DPA 9-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions et un arrêté municipal en vue de la reprise en régie de certaines activités gérées à l'intérieur du Parc Floral par l'association pour l'animation et la promotion du Parc Floral de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 PJEV 25

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre de l'Aquarium", Route du Champ de Manœuvre (12e), une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement (D01408). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2002 DAC 494

Conseil municipal

Suivi, maintenance et infogérence des progiciels SIS-MARCHES et SIS-REDAC, SGBD et ORACLE. - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché n° 01.72.032.00 du 14 mars 2001, conclu avec la société SIS. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 PP 7

Conseil municipal

Déclassement du domaine public des volumes d'un immeuble situé 76-76 bis, rue de Rennes (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DLH 32

Conseil municipal

Charte relative aux modalités de soutien de la Ville de Paris aux organisations syndicales parisiennes. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DFAE 12

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement et d'une cave (lots nos 20-14) dépendant de l'immeuble situé 4, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DAUC 18

Conseil municipal

Vœu relatif à l'étude de la Banque de France sur son implantation.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 V. 5

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 32 marchés relatifs à la mise en œuvre de classes d'environnement et de classes à Paris pour les enfants des écoles primaires de Paris en application de l'article 30 du code des marchés publics. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DASCO 15

Conseil municipal

Subvention à l'Association Métropolitaine des Elus d'Outre-Mer (A.M.E.D.O.M.) (4e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DDATC 26

Conseil municipal

Attribution de la dénomination "rue Paul Klee" à une voie du 13e arrondissement de Paris, située dans la ZAC "Paris Rive Gauche". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DAUC 33

Conseil municipal

Subvention à l'association "CON BRIO" (13e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DDATC 24

Conseil municipal

Désignation de représentants des personnels au sein du Conseil d'administration du C.R.E.C.E.P.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 R. 4

Conseil municipal

Vœu relatif à l'aménagement de la petite ceinture en coulée verte.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 V. 7

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 R. 6

Conseil municipal

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le Contrat particulier entre le Département de Paris et la Région d'Ile-de-France. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DDATC 10

Conseil général

e des membres présents

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DDATC 10

Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures et des doublages des circulations du collège départemental Edmond Michelet sis 70, rue de l'Ourcq (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DPA 35

Conseil général

Débat Delib

251 résultats

Approbation du principe de la réalisation de travaux d'aménagement du boulevard Berthier (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions et un arrêté municipal en vue de la reprise en régie de certaines activités gérées à l'intérieur du Parc Floral par l'association pour l'animation et la promotion du Parc Floral de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre de l'Aquarium", Route du Champ de Manœuvre (12e), une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement (D01408). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Suivi, maintenance et infogérence des progiciels SIS-MARCHES et SIS-REDAC, SGBD et ORACLE. - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché n° 01.72.032.00 du 14 mars 2001, conclu avec la société SIS. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Déclassement du domaine public des volumes d'un immeuble situé 76-76 bis, rue de Rennes (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Charte relative aux modalités de soutien de la Ville de Paris aux organisations syndicales parisiennes. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement et d'une cave (lots nos 20-14) dépendant de l'immeuble situé 4, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif à l'étude de la Banque de France sur son implantation.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 32 marchés relatifs à la mise en œuvre de classes d'environnement et de classes à Paris pour les enfants des écoles primaires de Paris en application de l'article 30 du code des marchés publics. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Subvention à l'Association Métropolitaine des Elus d'Outre-Mer (A.M.E.D.O.M.) (4e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

Attribution de la dénomination "rue Paul Klee" à une voie du 13e arrondissement de Paris, située dans la ZAC "Paris Rive Gauche". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Subvention à l'association "CON BRIO" (13e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

Désignation de représentants des personnels au sein du Conseil d'administration du C.R.E.C.E.P.

Vœu relatif à l'aménagement de la petite ceinture en coulée verte.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le Contrat particulier entre le Département de Paris et la Région d'Ile-de-France. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

e des membres présents

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