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e des membres présents

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DRH 19
Conseil général

G - Approbation d'un avenant-type à une convention-type relative à la prise en charge prioritaire de bénéficiaires parisiens du RM.I.- Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire des avenants conformes audit avenant-type avec l'association "Olga Spitzer" (10e), l'association "La Chapelle" (18e), l'association "Projet 19" (19e), l'association "Pôle d'Insertion et d'Economie du 20e arrondissement" (20e) pour la gestion d'équipes emploi-insertion afin d'assurer la prise en charge des jeunes en difficulté d'insertion qui ne peuvent accéder au dispositif général d'accès à l'emploi. Mme Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 ASES 5
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement de la façade sur cour et de modernisation des menuiseries extérieures au collège Léon-Gambetta, 149, avenue Gambetta (20). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DPA 30
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs à l'installation de deux classes préfabriquées et à la réhabilitation des préfabriqués existants au collège Louise-Michel, 11, rue Jean-Poulmarch (10e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux et d'études correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 216
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de sécurité et d'encloisonnement des circulations du bâtiment des classes au lycée-collège Paul-Valéry, 38, boulevard Soult (12e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 168
Conseil général

G - Vœu relatif à une allocation d'autonomie pour les jeunes Parisiens de moins de 25 ans.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 V. 1
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive d'un groupement de commandes ayant pour objet la fourniture d'un système informatisé de gestion et de suivi des temps de travail ainsi que l'ensemble des équipements informatiques, postes d'enregistrement et services associés nécessaires. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DLTI 8
Conseil général

G - Subvention à l'Ecole spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie (E.S.T.P.), 57, boulevard Saint-Germain (5e) pour la rénovation de 2 amphithéâtres. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DASCO 3
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 R. 4
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation de diverses opérations de modernisation au collège Jean-Baptiste-Clément, 26, rue Henri-Chevreau (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DPA 31
Conseil général

G - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'œuvre relatif à la restructuration partielle du Centre de Formation Professionnelle Le Nôtre-Domaine de Pinceloup à Sonchamp (Yvelines). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DPA 1
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la verrière du lycée-collège Lamartine, 121, rue du Faubourg-Poissonnière (9e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DPA 45
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation de divers travaux d'aménagement au collège départemental Turgot, 15, rue Montgolfier (3e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DPA 49
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution relatif au marché n° 01/42387 signé avec le groupement conjoint constitué par la société Moderne de Pavage et la société Seccop pour la réfection du réseau de distribution d'eau potable avec l'adduction sur le réseau ville et de réfection du réseau de distribution d'eau chaude sanitaire du centre d'accueil, 42, rue du Général-Leclerc, Forges-les-Bains (Essonne). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 205
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Fondation de l'Armée du Salut (20e) relative aux modalités d'attribution d'une subvention d'investissement à ladite fondation pour le financement des travaux de transformation de la Péniche "Louise Catherine" située Quai d'Austerlitz (13e) en centre d'accueil d'urgence pour femmes isolées. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 ASES 12
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire deux avenants de substitution des sociétés "SICE" et "GESTEC" par la société "EUROGEM S.A." pour les marché de travaux n° 01/42-224 sis à l'Internat primaire Domaine des trois châteaux, route de Chaumontel à Coye-la-Forêt (Oise) et n° 00/42-130 au lycée-collège Camille-Sée, 11, rue Léon-Lhermitte (15e). Mme Gisèle STIEVENARD et M. Eric FERRAND, rapporteurs.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DPA 40
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 R. 1
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 R. 5
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des armoires électriques du lycée et collège "CAMILLE-SEE" 11, rue Léon-Lhermitte (15e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DPA 8
Conseil général

G - Participation du Département de Paris à un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris et le Centre d'action sociale de la Ville de Paris relatif à la fourniture de services de télécommunications. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive dudit groupement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DLTI 4
Conseil général