500 résultats
Subvention (2.500 euros) à l'association Tout autre chose (9e) pour ses permanences administratives et juridiques.
Déliberation
2013 DASES 677-1
Conseil général
Autorisation de signer le contrat de performance du pôle de compétitivité Advancity
Déliberation
2013 DDEEES 191-1
Conseil général
Subvention (3 000 euros) à l'association LES ILLUMINATIONS (18e).
Déliberation
2013 DASES 506-1
Conseil général
Modifications tarifaires des activités périscolaires dans le cadre du bouclier social.
Déliberation
2013 DASCO 197-1
Conseil municipal
Convention avec l'EPFIF autorisant la conclusion d'un bail emphytéotique assorti d'une promesse de vente avec Paris-Habitat-OPH portant sur l'immeuble 111 avenue Victor Hugo (16e).
Déliberation
2013 DLH 361-1
Conseil municipal
Modalités de passation, sur appel d'offres ouvert, d'un marché de travaux pour l'aménagement des déversoirs d'orage Châtillon Bas-Meudon et Renan-Seine (15e) et convention entre la Ville de Paris et le SIAAP relative aux modalités de financement des travaux.
Déliberation
2013 DPE 87-1
Conseil municipal
Avenant au contrat local d'engagement contre la précarité énergétique.
Déliberation
2013 DLH 7-1
Conseil général
Diminution des tarifs de la restauration scolaire à partir du 1er janvier 2014 (écoles maternelles, élémentaires et lycées municipaux), dans le cadre du bouclier social
Déliberation
2013 DASCO 199-1
Conseil municipal
Résiliation amiable de la Convention de délégation de service public signée avec la Société d'Exploitation Sport et Evénements (SESE) pour la gestion du stade municipal du Parc des Princes situé 24, rue du Commandant Guilbaud (16e).
Déliberation
2013 DJS 289-1
Conseil municipal
Avenant n°4 aux conventions pluriannuelles avec les Unions Départementales syndicales et vote d'un acompte pour chaque UD au titre des subventions pour 2014.
Déliberation
2013 DDEEES 214-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association "Elisabeth Kübler-Ross France" à Châteauroux (36) pour le fonctionnement de son atelier pour enfants en deuil intitulé "L'Arbre à Papillons" intervenant sur l'ensemble de Paris.
Déliberation
2013 DFPE 461-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à la fédération Française du Prêt-à-Porter Féminin pourl'organisation du premier forum de la jeune création.
Déliberation
2013 DDEEES 258-1
Conseil municipal
Acquisition de trois parcelles de terrain et de sept volumes auprès de la SEMAEST dans le secteur d'aménagement Pajol (18e).
Déliberation
2013 DU 360-1
Conseil municipal
Convention avec la copropriété de l'immeuble situé 34 rue des Martyrs (9e) relative à la réalisation d'une étude de structure en vue de travaux à effectuer dans l'immeuble.
Déliberation
2013 DFPE 328-1
Conseil municipal
Subvention (211.545 euros) et avenants avec l'association Estrelia (10e) pour ses activités d'accueil enfants parents.
Déliberation
2013 DFPE 59-1
Conseil municipal
Acquisition des Bains Douches 43/45 rue de Rome (8e)
Déliberation
2013 DU 300-1
Conseil municipal
Subvention (23.500 euros) et convention avec l'association La clairière, pour la création et la gestion d'un lieu d'accueil enfants parents La bulle d'air (2e).
Déliberation
2013 DFPE 451-1
Conseil municipal
Subventions (18.000 euros) à trois associations pour soutenir leurs projets étudiants.
Déliberation
2013 DDEEES 265-1
Conseil municipal
Subvention (73.136 euros) et convention avec l'association Origami (12e) pour sa halte-garderie.
Déliberation
2013 DFPE 465-1
Conseil municipal
Subvention (1.000.000 euros) et convention avec l'Association Institut d'Etudes Avancées de Paris
Déliberation
2013 DDEEES 261-1
Conseil municipal