500 résultats
Préfecture de police - dispositions fixant les taux de promotion pour l'avancement de grade dans certains corps de catégories A, B et C pour l'année 2014.
Déliberation
2013 PP 84-1
Conseil municipal
Lancement d'un marché sur appel d'offres ouvert, à bons de commande, à 2 lots séparés, pour la fourniture de produits de traitement de l'eau nécessaires aux établissements balnéaires de la Ville de Paris, en régie directe.
Déliberation
2013 DJS 459-1
Conseil municipal
Indemnisation de frais funéraires engagés suite à une information erronée de l'administration.
Déliberation
2013 DEVE 203-1
Conseil municipal
Protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnisation en réparation d'un préjudice subi en mairie du 17e arrondissement.
Déliberation
2013 DUCT 209-1
Conseil municipal
Mise en oeuvre d'une procédure de déclaration d'utilité publique sur l'emprise 1/3 villa des Tulipes et 99/101 rue du Ruisseau (18e)
Déliberation
2013 DU 361-1
Conseil municipal
Dénomination d'une emprise suite au réaménagement du Forum des Halles patio- place Pina Bausch (1er).
Déliberation
2013 DU 329-1
Conseil municipal
Attribution à une voie de la dénomination Rue Maurice Grimaud (18e).
Déliberation
2013 DU 301-1
Conseil municipal
Dénomination place Serge Poliakoff (13e).
Déliberation
2013 DU 336-1
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme municipales nouvelles votées au budget primitif pour 2014.
Déliberation
2013 DF 77-1
Conseil municipal
Budget Primitif 2014-Créations, suppressions et transformations d'emplois municipaux.
Déliberation
2013 DF 83-1
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme comportant une maison relais de 33 logements PLAI et une résidence étudiante de 48 logements PLUS, 26 avenue de l'Observatoire (14e).
Déliberation
2013 DLH 346-2
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme départementales nouvelles votées au budget primitif pour 2014.
Déliberation
2013 DF 24-1
Conseil général
Réalisation par la Fondation de l'Armée du Salut d'un programme d'humanisation du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale Catherine Booth (11e).
Déliberation
2013 DLH 27-2
Conseil municipal
relatif à l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges.
Déliberation
V M336
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme comportant une maison relais de 33 logements PLAI et une résidence étudiante de 48 logements PLUS, 26 avenue de l'Observatoire (14e).
Déliberation
2013 DLH 346-1
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve d'un Foyer pour Personnes Handicapées de 36 logements PLS, lot D1 de la ZAC Paul Meurice (20e).
Déliberation
2013 DLH 365-1
Conseil municipal
Budget Primitif 2014 de fonctionnement et d'investissement municipal.
Déliberation
2013 DF 76-3
Conseil municipal
Subvention (33.000 euros) et convention avec le bailleur social Paris Habitat-OPH pour l'association Aurore, dans le cadre de son projet d'insertion de personnes en situation de grande exclusion intitulé " Carré des Biffins ".
Déliberation
2013 DDEEES 184-1
Conseil général
Convention avec le centre scolaire Georges Heuyer et subventions aux centres scolaires en hôpital.
Déliberation
2013 DASCO 66-1
Conseil général
Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (4e) pour le Centre d'Éthique Clinique de l'hôpital Cochin (14e).
Déliberation
2013 DASES 603-1
Conseil général